CM

6 novembre 1924

Toul 47 délibérations

47

délibérations

22

Autres decisions

5

Finances & Budget

5

Sécurité

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Délibérations (47)

Autres decisions 22 délibérations

Session extraordinaire. Service des pompes funèbres - Traité Laporte - Imputation de crédit p. 179

Session extraordinaire. Exposition de 1924. Prélèvement sur le crédit vote pour congrès, réceptions et manifestations p. 182

Session extraordinaire. Hospices civils. Legs Abadie p. 178

Session extraordinaire. Achat d'une voiture automobile. Traité Izar p. 179

Session extraordinaire. Augmentation du nombre de voitures de place p. 178

Session extraordinaire. Aéro club de France. Demande tendant à faire inscrire la ville comme membre donateur p. 184

Session extraordinaire. Demande d'alignement place Perchepinte. M. Curvale architecte pour Melle Bolac, pétitionnaire p. 178

Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. legs Besombes p. 178

Session extraordinaire. Conseil municipal séance du 11 juin 1924, procès verbal p. 176

Session extraordinaire. Questions diverses. Jardin des plantes. Question de M. le docteur Bezy p. 195

Session extraordinaire. Questions diverses. Voitures de place. Question de M. le docteur Bezy p. 195

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine Krumeich en qualité de veuve de Etienne Begue cantonnier des chemins communaux p. 185

Session extraordinaire. Demande de dérogation sur le repos hebdomadaire (loi du 13 juillet 1906). M. Donnadieu coiffeur 25 rue Lafayette p. 177

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Alausy en qualité de veuve de Bertrand Lacroix ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 187

Session extraordinaire. Questions diverses. La vie chère. Question de M. Thomas p. 192

Session extraordinaire. Questions diverses. Création des services techniques de la pêche. Voeu p. 191

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Berges en qualité de veuve de Antoine Larrieu ex cantonnier fossoyeur p. 185

Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1925. Désignation des délégués p. 177

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécile Beral en qualité de veuve de Pierre Sembel ancien cantonnier au service du nettoiement p. 186

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Louis Chausson sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 188

Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Salvy ancien cantonnier au nettoiement p. 190

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Lacroix en qualité de veuve de Auguste Izar ex receveur à l'octroi de Toulouse p. 187

Finances & Budget 5 délibérations

Session extraordinaire. Centre régional anticancéreux de Toulouse. Subvention p. 176

Session extraordinaire. Office public communal dhabitations à bon marché. Budget de 1924 p. 181

Session extraordinaire. Oeuvre du retour aux champs languedociens. Demande de subvention p. 177

Session extraordinaire. Société la philharmonique toulousaine. Demande de subvention p. 289

Session extraordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès à Strasbourg. Demande de subvention p. 179

Sécurité 5 délibérations

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bernard Delboy ancien inspecteur de police municipale p. 189

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Bonet ancien brigadier chef de police p. 189

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marceline Issalis en qualité de veuve de Germain Pradines ancien agent de police hors classe p. 189

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Grégoire Royer ancien brigadier chef de police p. 190

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Henri Barat ancien secrétaire de police p. 188

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Parlan maître auxiliaire de travaux manuels à l'école primaire supérieure de garçons p. 186

Session extraordinaire. Société de crédit immobilier de Toulouse. Garantie de la ville p. 180

Session extraordinaire. Vente de deux immeubles communaux situés boulevard Monplaisir N° 17 et 21. Instance p. 190

Session extraordinaire. Construction d'un grand amphithéâtre p. 191

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred Pecot ancien maître auxiliaire de travaux manuels à l'école primaire supérieure de garçons p. 187

Environnement 3 délibérations

Session extraordinaire. Concession d'une distribution publique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. Cession partielle à la société pyrénéenne d'énergie électrique de la concession accordée à la société toulousaine du Bazacle p. 182

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Barthélémy en qualité de veuve de Paul Caunes cantonnier paveur au service des eaux p. 185

Session extraordinaire. Service des eaux - Entretien de la fontainerie et de la robinetterie. Traité Pauly p. 180

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Gagat dont le mari fut professeur au conservatoire de musique p. 181

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Thoumazet en qualité de veuve de Georges Comboul ancien concierge au conservatoire de musique p. 186

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Session extraordinaire. Questions diverses. Oeuvres de protection de l'enfance. Kermesse du Capitole. Remerciements p. 195

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de pain et de viande. Traités Lenfant et Fos p. 191

Administration 1 délibération

Session extraordinaire. Election d'un délégué au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal p. 176

Sport 1 délibération

Session extraordinaire. Nettoiement et transports communaux. Fourniture d'essence. Traités Compan p. 179

Ressources humaines 1 délibération

Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Suppression d'emplois. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'une classe préparatoire p. 176

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