CM

29 novembre 1924

Toul 69 délibérations

69

délibérations

45

Autres decisions

4

Éducation

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (69)

Autres decisions 45 délibérations

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marie Rosalie Bes en qualité de veuve de Casimir Alayrac ancien garçon de service au nettoiement p. 383

Session ordinaire. Demandes d'allocations militaires p. 365

Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Bribes veuve Lanes p. 389

Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Faure. Avis Pustienne née Duprieu veuve d'un ancien charpentier au service de l'architecture p. 417

Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches. Quatrième trimestre 1924 p. 395

Session ordinaire. Règlement sur la caisse des retraites des employés d'octroi. Modifications p. 385

Session ordinaire. Ecole supérieure de filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Landelle, Cazes, Villemur p. 380

Session ordinaire. Rétribution de la médaille dhonneur communale p. 386

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marie Manric en qualité de veuve de Bernard François Laffont ancien receveur des droits de place p. 383

Session ordinaire. Conseil municipal séance du 29 novembre 1924. Procès verbal p. 363

Session ordinaire. Accident Despiau. Indemnité p. 384

Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1924 mois de juillet, août, septembre p. 388

Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Cadenat p. 370

Session ordinaire. Chauffage des établissements et services municipaux. Crédit supplémentaire p. 366

Session ordinaire. Ecole supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Capmartin, Landelle, Cazes, Villemur p. 380

Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Fournitures de livres classiques. Traité Privat p. 369

Session ordinaire. Questions diverses. La vie chère p. 393

Session ordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. Demande de secours Dauriac p. 381

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Royer dont le mari fut ouvrier de la ville p. 384

Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 394

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Vil Leneuve ancien brigadier de la sûreté p. 383

Session ordinaire. Ecoles primaires publiques. Fixation de jours de vacances p. 366

Session ordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1925. Désignation des délégués p. 366

Session ordinaire. Traitements des concierges des bâtiments communaux et autres. Insuffisance de crédit p. 390

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Dupin ancien égoutier p. 382

Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fournitures de livres classiques. Traité Falandry p. 369

Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Combaux p. 370

Session ordinaire. Questions diverses. Fermeture des pharmacies le dimanche. Question de M. Dulong p. 391

Session ordinaire. Chemin de Bourrassol. Alignement. Demande Guy p. 384

Session ordinaire. Fourniture des effets dhabillement aux agents des divers services municipaux p. 386

Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants résidant dans la commune p. 393

Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Lacoste p. 389

Session ordinaire. Fourniture de chaises en fer. Traité Carde et fils p. 379

Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier. Suite à l'enquête prescrite par M. le préfet p. 364

Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture d'articles de mercerie et rouennerie. traités Daran et Henry p. 388

Session ordinaire. Chemin de Bourrassol. Alignement. Demande Rivière p. 384

Session ordinaire. Achat d'un moto pompe portatif p. 600

Session ordinaire. Commissariat du cinquième arrondissement. Locations Bardy et Picou p. 389

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claire Mathilde Monfraix veuve de François Razat, sergent de ville en retraite p. 390

Session ordinaire. Ecole hôtelière. Traités Franciel, Fos et Coste p. 370

Session ordinaire. Accident Bricard indemnité p. 382

Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Coursières p. 389

Session ordinaire. Avarie de café. Réclamations Larrieu, Barousse et Lacroux Fourtanier Miral p. 603

Session ordinaire. Ecole normale d'institutrices. Demande de secours Pujol p. 381

Session ordinaire. Démission de M. Audubert. Adjoint au maire. Question de M. Castex p. 363

Éducation 4 délibérations

Session ordinaire. Lycée de Toulouse. Demande de secours Desclaux p. 368

Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 367

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 368

Session ordinaire. Internat municipal annexe au lycée de jeunes filles de Toulouse. Relèvement du traitement de maîtresses surveillantes p. 368

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Session ordinaire. Ecole des arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale Broutin p. 370

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Chauffage. Traités Imbert et Lacaze Treil p. 388

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Traité Mathieu p. 385

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage. Traité Sarraut p. 387

Finances & Budget 3 délibérations

Session ordinaire. Patronages du jeudi organisés par la ligue de l'enseignement. Demande de subvention p. 367

Session ordinaire. Monument aux morts du quartier de Lafourguette. Demande de subvention p. 381

Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 380

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Fos et Lenfant p. 369

Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux familles nombreuses p. 395

Ressources humaines 2 délibérations

Session ordinaire. Ecoles de filles Fabre. Cours complémentaire. Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 366

Session ordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1925 p. 387

Sécurité 2 délibérations

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Serres ancien brigadier de police p. 390

Session ordinaire. Police municipale. Fourniture des effets dhabillement. Révision des prix du cahier des charges p. 386

Parcs & Espaces verts 2 délibérations

Session ordinaire. Questions diverses. Agrandissement des cimetières p. 392

Session ordinaire. Terrain vague en contrebas du cimetière de Terre-Cabade. Demande de location Conte, Decuns et cie p. 382

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Session ordinaire. Vente d'un terrain communal, rue Saint Charles enquête p. 382

Session ordinaire. Entrepôt réel des douanes. Renouvellement de bail p. 381

Administration 1 délibération

Session ordinaire. Election du secrétaire p. 363

Environnement 1 délibération

Session ordinaire. Traitements des garçons de bureau et plantons. Insuffisance de crédit p. 390

Sport 1 délibération

Session ordinaire. Jeunesse sportive toulousaine. Demande de subvention p. 391

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