CM

23 décembre 1912

Toul 46 délibérations

46

délibérations

19

Autres decisions

9

Urbanisme & Travaux

7

Environnement

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Délibérations (46)

Autres decisions 19 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Décès de Marius Cléder adjudicataire des 1er et 2° lots. Continuation du marché par son fils p. 524

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Pierre Dumas (octroi) p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instance Ramel p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laporte (mairie) p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (septembre 1912) p. 518

Session extraordinaire. Rapports. Ouverture de la rue des Ecoles entre la rue Riquet et le boulevard Riquet p. 520

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Capéran (mairie) p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Achat de gadoues. Proposition Bouzigues. Traité p. 518

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Admission en non valeur des sommes irrécouvrables de l'exercice 1905 p. 525

Session extraordinaire. Introductions. Détérioration de marchandises à l'entrepôt des douanes p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Licau (pompiers) p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laville (mairie) p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Eclairage du pont des Amidonniers. fournitures de lampes à gaz p. 518

Session extraordinaire. Pétitions — Voeux. Monopole de la fabrication des poudres. Voeu p. 525

Session extraordinaire. Séance du 23 décembre 1912. Procès verbal p. 517

Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit supplémentaire pour la protection de la galerie filtrante de Braqueville p. 520

Session extraordinaire. Pétitions — Voeux. Quartier du pont des Demoiselles. Demande de canalisation de gaz. Pétition des habitants p. 525

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Continuation d'entreprise p. 524

Session extraordinaire. Rapports. Installation de six cabines de bains douches 73 rue Saint Michel. Règlement de comptes p. 524

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Adjudication de terrain rue Sesquières. Affaire Bonfils p. 518

Session extraordinaire. Rapports. Reconstruction de la salle des réunions des Minimes. Restauration de la toiture du marché p. 520

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal Côte Pavée 2. Transfert de bail. Demande Allemant p. 517

Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrain chemin de Bourrassol. Affaire société le coin de terre toulousain p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Travaux à exécuter sur le domaine de Seilh p. 518

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Paiement des frais de procédure p. 519

Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un terrain situé rue du Canard prés de la caisse d'épargne p. 518

Session extraordinaire. Rapports. Location d'une salle dans l'ancienne propriété du Petit Séminaire à Croix Daurade. Demande de M Seilhan secrétaire général de la société de gymnastique le coquelicot p. 524

Session extraordinaire. Rapports. Immeubles situés au lieu dit La Colombette. Paiement des frais de procédure p. 519

Environnement 7 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Fabre p. 518

Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de nouveaux emplois de professeurs de lettres et de sciences p. 517

Session extraordinaire. Introductions. Mobilier scolaire. Demande Rives, adjudicataire. Révision du bordereau des prix p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Résiliation du bail Palma. Location Douat p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Acquisition de l'immeuble Darné 5 rue Varsovie p. 518

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Inscription d'un crédit de 85.000 francs. Réparation de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse. Acquisition du matériel nécessaire à l'exécution des travaux p. 520

Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de l'avenue de l'école vétérinaire et création d'un parc public sur le plateau de l'observatoire et travaux annexes p. 523

Finances & Budget 4 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création de deux écoles pratiques de commerce et d'industrie. Paiement dhonoraires dus à M Delmas architecte, auteur des projets p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 517

Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de liquidation. Régularisation p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès. Subvention p. 518

Sécurité 4 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Rivière (police) p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Peyssies (police) p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Montané (police) p. 518

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Malric (police) p. 518

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Demandes de concessions gratuites aux cimetières de Terre-Cabade et de Rapas formées par Mmes veuve Tranier et veuve Bousquet p. 518

Ressources humaines 1 délibération

Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires communales. Création d'emploi d'adjointes p. 517

Transport & Mobilité 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des omnibus et tramways. Demande de la faculté d'entrepôt pour les charbons et huiles minérales p. 518

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