23 décembre 1912
46
délibérations
19
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
7
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (46)
Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Décès de Marius Cléder adjudicataire des 1er et 2° lots. Continuation du marché par son fils p. 524
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Pierre Dumas (octroi) p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instance Ramel p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laporte (mairie) p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (septembre 1912) p. 518
Session extraordinaire. Rapports. Ouverture de la rue des Ecoles entre la rue Riquet et le boulevard Riquet p. 520
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Capéran (mairie) p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Achat de gadoues. Proposition Bouzigues. Traité p. 518
Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Admission en non valeur des sommes irrécouvrables de l'exercice 1905 p. 525
Session extraordinaire. Introductions. Détérioration de marchandises à l'entrepôt des douanes p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Licau (pompiers) p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laville (mairie) p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Eclairage du pont des Amidonniers. fournitures de lampes à gaz p. 518
Session extraordinaire. Pétitions — Voeux. Monopole de la fabrication des poudres. Voeu p. 525
Session extraordinaire. Séance du 23 décembre 1912. Procès verbal p. 517
Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit supplémentaire pour la protection de la galerie filtrante de Braqueville p. 520
Session extraordinaire. Pétitions — Voeux. Quartier du pont des Demoiselles. Demande de canalisation de gaz. Pétition des habitants p. 525
Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Continuation d'entreprise p. 524
Session extraordinaire. Rapports. Installation de six cabines de bains douches 73 rue Saint Michel. Règlement de comptes p. 524
Session extraordinaire. Introductions. Adjudication de terrain rue Sesquières. Affaire Bonfils p. 518
Session extraordinaire. Rapports. Reconstruction de la salle des réunions des Minimes. Restauration de la toiture du marché p. 520
Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal Côte Pavée 2. Transfert de bail. Demande Allemant p. 517
Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrain chemin de Bourrassol. Affaire société le coin de terre toulousain p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Travaux à exécuter sur le domaine de Seilh p. 518
Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Paiement des frais de procédure p. 519
Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un terrain situé rue du Canard prés de la caisse d'épargne p. 518
Session extraordinaire. Rapports. Location d'une salle dans l'ancienne propriété du Petit Séminaire à Croix Daurade. Demande de M Seilhan secrétaire général de la société de gymnastique le coquelicot p. 524
Session extraordinaire. Rapports. Immeubles situés au lieu dit La Colombette. Paiement des frais de procédure p. 519
Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Fabre p. 518
Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de nouveaux emplois de professeurs de lettres et de sciences p. 517
Session extraordinaire. Introductions. Mobilier scolaire. Demande Rives, adjudicataire. Révision du bordereau des prix p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Résiliation du bail Palma. Location Douat p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Acquisition de l'immeuble Darné 5 rue Varsovie p. 518
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Inscription d'un crédit de 85.000 francs. Réparation de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse. Acquisition du matériel nécessaire à l'exécution des travaux p. 520
Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de l'avenue de l'école vétérinaire et création d'un parc public sur le plateau de l'observatoire et travaux annexes p. 523
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création de deux écoles pratiques de commerce et d'industrie. Paiement dhonoraires dus à M Delmas architecte, auteur des projets p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 517
Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de liquidation. Régularisation p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès. Subvention p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Rivière (police) p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Peyssies (police) p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Montané (police) p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Malric (police) p. 518
Session extraordinaire. Introductions. Demandes de concessions gratuites aux cimetières de Terre-Cabade et de Rapas formées par Mmes veuve Tranier et veuve Bousquet p. 518
Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires communales. Création d'emploi d'adjointes p. 517
Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des omnibus et tramways. Demande de la faculté d'entrepôt pour les charbons et huiles minérales p. 518
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.