5 février 1913

2eme session de droit. Introductions. Création d'un camp d'aviation. Dommages au domaine de Francazal. Indemnité p. 138

2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Terret (pompiers) p. 138

2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Egout du Faubourg Bonnefoy. Cale de décantation prés le pont Matabiau p. 148

2eme session de droit. Rapports. Demande de Boussac. Règlement d'entreprise. Paiement d'intérêts p. 141

2eme session de droit. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires aux chevaux du service du nettoiement. Cahier des charges p. 139

2eme session de droit. Introductions. Demande de secours Roux ancien gardien du réservoir de Périole p. 138

2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Trottoir boulevard de Strasbourg. Frais d'établissement. Question p. 150

2eme session de droit. Introductions. Hospices civils. Remplacement d'un moteur à lHôtel Dieu p. 138

2eme session de droit. Introductions. Legs veuve Myquel p. 137

2eme session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Guiral (mairie) p. 138

2eme session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Paul Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 143

2eme session de droit. Introductions. Montage des foires de Mai. Traité Saint frères p. 138

2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Pavage des rues Merly et de l'Esquile. Pylône à l'intersection de la rue Constantine et du boulevard Carnot. Questions p. 150

2eme session de droit. Introductions. Kiosque à journaux. Réclamation Laffont. Instance devant le conseil de préfecture p. 138

2eme session de droit. Introductions. Demande Simonetti. Versement de retenues à la caisse des retraites p. 138

2eme session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Raynaud (mairie) p. 139

2eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 140

2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Rue Raymond Délieux. Passage des voitures d'artillerie. Réclamation des habitants p. 149

2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Dr Laffon (mairie) p. 137

2eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Legs Labit et acceptation. Avis p. 140

2eme session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Estève (mairie) p. 138

2eme session de droit. Introductions. Achat d'une machine à écrire pour le service central de dactylographie p. 138

2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Distribution et jets de prospectus sur la voie publique p. 149

2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Servat (mairie) p. 137

2eme session de droit. Rapports. Legs Valette p. 139

2eme session de droit. Introductions. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 138

2eme session de droit. Introductions. Montage des foires de Mai. Traité Barthe p. 138

2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Ecole vétérinaire. Déplacement. Voie d'accès p. 147

2eme session de droit. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des articles de blanc etc. Adjudication p. 138

2eme session de droit. Séance du 2 mai 1913. Procès verbal p. 136

2eme session de droit. Introductions. Elargissement des rues Denis Papin de Luppé etc. Traité p. 138

2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Gauzy (mairie) p. 138

2eme session de droit. Introductions. Dégâts survenus au groupe la Garonne du sculpteur Labatut. Transaction p. 138

2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Fauroux (octroi) p. 137

2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Dr Chabaud (mairie) p. 137

2eme session de droit. Introductions. Boulevards Matabiau et des Minimes. Viabilité p. 138

2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Fabre(octroi) p. 137

2eme session de droit. Introductions. Création d'une place publique à Croix Daurade. Crédit p. 138

2eme session de droit. Introductions. Instances Pelous et Azéma. autorisation de plaider p. 139

2eme session de droit. Nomination d'un secrétaire p. 136

2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Application de la loi sur la répression des fraudes. Question p. 150

2eme session de droit. Introductions. Fédération des sociétés sténographiques du Sud Ouest. Congrès. Subvention p. 138

2eme session de droit. Rapports. Sociétés de secours mutuels la ruche mutualiste et la mutualité familiale. Subvention p. 147

2eme session de droit. Introductions. Union des commis d'enregistrement et des hypothèques. Subvention p. 137

2eme session de droit. Introductions. Société des voyageurs et représentants de commerce. Congrès. Subvention p. 139

2eme session de droit. Introductions. Compagnie du Sud Ouest. Délégation à Paris. Subvention p. 138

2eme session de droit. Introductions. Société le coquelicot. Concours de Carmaux. Subvention p. 138

2eme session de droit. Rapports. Société le guidon Saint Cyprien. Fête de charité de l'arbre de Noël. Demande de subvention p. 142

2eme session de droit. Introductions. Erection d'un monument à Brisson. Subvention p. 138

2eme session de droit. Introductions. Chorale toulousaine. Concours d'Agen. Subvention p. 138

2eme session de droit. Introductions. Syndicat des employés des trésoreries générales et des recettes de finances. Subvention p. 138

2eme session de droit. Introductions. Société de préparation militaire les toulousains. Subvention. p. 137

2eme session de droit. Rapports. Egout sous la voie publique barrière de Muret. Redevance Desangles p. 146

2eme session de droit. Introductions. Union des sous agents de la poudrerie. Congrès. Subvention p. 137

2eme session de droit. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1912 p. 138

2eme session de droit. Introductions. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Subvention p. 138

2eme session de droit. Introductions. Société des voyageurs de commerce. Congrès. Subvention p. 139

2eme session de droit. Introductions. Conseil de prudhommes. Congrès de Nantes. Subvention p. 138

2eme session de droit. Rapports. Congrès espérantiste à Toulouse. Demande de subvention p. 147

2eme session de droit. Introductions. Association des manufactures de l'état. Congrès. Subvention p. 138

2eme session de droit. Introductions. Société l'étoile du Nord. Concours de Perpignan. Subvention p. 138

2eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Achat de gré à gré. Avis p. 140

2eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain chemin vicinal 18 d'Ortis. Affaire Andrieu p. 137

2eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain chemin vicinal 18 d'Ortis. Affaire Andrieu p. 137

2eme session de droit. Introductions. Construction d'un égout avenue de Muret, entreprise Combes. Paiement p. 138

2eme session de droit. Rapports. Vente et acquisition de terrain boulevard des Récollets. Affaire George p. 144

2eme session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles rue Matabiau. Démolition des immeubles expropriés. Cahier des charges p. 144

2eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain chemin vicinal 4 de Croix Bénite. Affaire Rous p. 138

2eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain rue Idrac 13/15. Affaire Alquier p. 137

2eme session de droit. Introductions. Création de bains douches au boulevard des Minimes sur l'emplacement de l'immeuble Mistou et du 2me lot de terrains vacants p. 138

2eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Déclaration d'utilité publique p. 140

2eme session de droit. Introductions. Instance Bastrios et Boluc. Construction du pont des Amidonniers p. 138

2eme session de droit. Introductions. Immeuble lieu dit la Colombette. Locations veuve Robert et Joseph Jean p. 138

2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Police. Rétablissement des points de réunion. Question p. 149

2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Averan (police) p. 138

2eme session de droit. Rapports. Caisses de chômage. Répartition de la subvention municipale pour l'année 1912 p. 142

2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Jubély (police) p. 137

2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Création de postes de police dans les faubourgs p. 149

2eme session de droit. Rapports. Demande Gleyses sous brigadier de police relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 144

2eme session de droit. Introductions. Création d'une musique municipale p. 139

2eme session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Aimé Malric secrétaire de police p. 142

2eme session de droit. Nourriture de la cavalerie municipale du nettoiement. Traité Dasque p. 137

2eme session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Claude Calvet ancien directeur de la société de gymnastique la municipale p. 143

2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Massat (police) p. 138

2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Olivié (police) p. 137

2eme session de droit. Introductions. Moulin du Château. Acquisition d'un bateau en fer. Adjudication p. 137

2eme session de droit. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Paiement des frais de port et d'emballage de moulages attribués en dépôt par l'état p. 137

2eme session de droit. Introductions. Cahier des clauses et conditions générales. Bordereau des salaires. Modifications p. 137

2eme session de droit. Rapports. Vacant communal rue de la Madeleine. Location Fenneteaux p. 147

2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Création de fourneaux économiques pour les indigents p. 148

2eme session de droit. Introductions. Vente de terrain rue Deville. Affaire Leauté p. 138

2eme session de droit. Rapports. Demande Léon Cazes employé au bureau des élections.Services auxiliaires Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 14

2eme session de droit. Rapports. Création d'un bureau e tabac à la Barrière de Croix Daurade. Pétition Kraner p. 146

2eme session de droit. Introductions. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet (1er tronçon) p. 139

2eme session de droit. Rapports. Ancienne usine Biny au Moulin du Château. Expertise de matériel p. 141

2eme session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Biens cultuels. Créance Fabre p. 139

2eme session de droit. Introductions. Accident occasionné par une voiture de nettoiement. Affaire Ségouffin p. 139

2eme session de droit. Rapports. Subvention accordée à l'occasion d'une épreuve cycliste. Question de M. Lefèvre p. 142

2eme session de droit. Rapports. Demande Schmidt rédacteur au bureau du travail et prévoyance sociale. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 143

2eme session de droit. Introductions. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles. Traité p. 138

2eme session de droit. Introductions. Musée des Augustins. Droit de photographies p. 138

2eme session de droit. Rapports. Transformation de l'éclairage dans diverses salles de la bourse du travail p. 146

2eme session de droit. Rapports. Ecole primaire supérieure de filles. Sections spéciales. Suppression et création d'emploi p. 147

2eme session de droit. Introductions. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Subvention. p. 137

2eme session de droit. Rapports. Transport des détenus. Voitures cellulaires p. 144

2eme session de droit. Introductions. Rue des écoles. Prolongement de la rue d'Aubuisson. Projet de clôture de l'école supérieure de filles et de l'école de garçons Michelet p. 139

2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Camions automobiles. Circulation. Question p. 150