6 février 1913

Session extraordinaire. Séance du 2 juin 1913. Procès verbal p. 165

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite André Lajous (Octroi) p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Plan d'extension p. 177

Session extraordinaire. Rapports. Bal des étudiants. Pose du plancher des bals et étaiements de la scène. Paiement des frais p. 181

Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Indemnités p. 174

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Remplacement d'un moteur à lHôtel Dieu. Avis p. 179

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets dhabillement et de la chaussure nécessaires à la compagnie des sapeurs pompiers. Cahier des charges p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Création d'une place publique à Croix daurade. Offre Montagné p. 166

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Route de Toulouse à Lacroix Falgarde. Eclairage. Eclairage au gaz. Pétition des habitants p. 193

Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de mai, allées Alphonse Peyrat et allées Lafayette. Traité Saint frères p. 186

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Armand Théodore Massat sergent de ville de 1re classe p. 184

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Etienne Jourdan (Octroi) p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Vente d'un vieux tuyau fonte. Traité de gré à gré p. 167

Session extraordinaire. Rapports. Employés renvoyés. Instances en conseil d'état p. 172

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Roques (Octroi) p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 185

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pélissier veuve de Jean Bertrand Hippolyte Fabre ancien préposé de 1re classe hors cadre p. 183

Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 191

Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 196

Session extraordinaire. Séance du 12 juin 1913. p. 196

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Location Esclarmonde et Cie. Main levée de saisie arrêt. Avis p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jean Roux ancien gardien du réservoir de Bonhoure p. 185

Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire pour le service central de dactylographie p. 179

Session extraordinaire. Rapports. Achat de chaises pour le service des droits de place p. 188

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Ferriol (Mairie) p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 188

Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité veuve Castagné p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé. Traité avec la compagnie des chemins de fer du Midi. Approbation p. 187

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jeanne Marie Viadère veuve de Jean Raynaud ancien cantonnier de la ville p. 185

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Jean André Servat ancien surveillant au service d'architecture p. 183

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Créance Tibes. demande de mainlevée partielle d'inscription hypothécaire p. 170

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des cuisiniers p. 167

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Vieu ancien ouvrier du nettoiement p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument au poète catalan Jacinto Verdaguer. Demande au conseil général de Barcelone p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Boulevards Matabiau des Minimes et Riquet. Mise en état de viabilité p. 189

Session extraordinaire. Introductions. Usines communales. Fourniture dhuiles et matières diverses p. 165

Session extraordinaire. Rapports. Legs veuve Miquel. Acceptation p. 181

Session extraordinaire. Rapports. Ligne de Toulouse à Revel. Déviation par la vallée de lHers p. 191

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Rigaud (Mairie) p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Pierre Fauroux préposé d'octroi hors cadre p. 183

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Terret sapeur pompier hors classe p. 184

Session extraordinaire. Introductions. Conférence Léon Daudet. Question p. 167

Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Achat de quatre chevaux p. 172

Session extraordinaire. Introductions. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites. Demande Boyer p. 165

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Marie Capelle (Octroi) p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal N° 51 de la Maure. Affaire Lafforgue p. 189

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Instance Mazéré p. 170

Session extraordinaire. Rapports. Projet de création d'un camp d'aviation militaire. Dommages causés au domaine de Francazal. Indemnité à M. Lafage fermier p. 192

Session extraordinaire. Introductions. Ecole de Grignon. Demandes de bourses. Avis p. 167

Session extraordinaire. Rapports. Décoration du Capitole. Affaire compagnie d'orléans. Dégâts survenus en cours de route au groupe la Garonne, du sculpteur Labatut. Règlement p. 175

Session extraordinaire. Introductions. Sapeurs pompiers. Augmentation de solde. Abandon des services payés p. 165

Session extraordinaire. Rapports. Congrès national de la mutualité. Demande Pradelle délégué de la société de prévoyance des ouvriers p. 174

Session extraordinaire. Rapports. Kiosque à journaux. Réclamation Lafont p. 173

Session extraordinaire. Introductions. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites. Demande Gaillard p. 165

Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de mai sur les allées Alphonse Peyrat et sur les allées Lafayette. Traité Barthe p. 187

Session extraordinaire. Rapports. Union amicale des commis d'enregistrement et dhypothèques. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 171

Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes avenue des Minimes p. 165

Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Concours de gymnastique de Perpignan. Demande de subvention p. 190

Session extraordinaire. Rapports. Orphelinat des sous agents des postes télégraphes et téléphones. Comité de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 171

Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Subvention. Conférence de Paris p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Restes à recouvrer de l'exercice 1912. Taxes communales. Admission en non valeur p. 167

Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 170

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie de Toulouse. Subvention p. 166

Session extraordinaire. Rapports. La chorale toulousaine. Concours musical d'Agen. demande de subvention p. 190

Session extraordinaire. Rapports. Conseil de prudhommes. Congrès de Nantes. Demande de subvention p. 174

Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Perpignan. Demande de subvention p. 190

Session extraordinaire. Introductions. Les dames galinistes. Concours musical d'Agen. Subvention p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Association ouvrière les charpentiers toulousains. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 172

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Organisation d'un congrès à Toulouse. Subvention p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Association générale d'Alsace Lorraine. Subvention p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés sténographiques du Sud Ouest. Deuxième fête fédérale à Toulouse. Demande de subvention p. 171

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Modification du tarif des frais de pension dans l'internat municipal et du taux des bourses communales p. 171

Session extraordinaire. Rapports. Groupe toulousain du syndicat national des commis des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 171

Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer de l'exercice 1912. Taxes communales. Admission en non valeur p. 174

Session extraordinaire. Rapports. Société de préparation militaire les toulousains. Concours de gymnastique de Perpignan. Demande de subvention p. 190

Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Concours musical d'Agen. Subvention p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Union des femmes de France. Subvention p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national du personnel de la banque de France. Congrès de Lille. Demande de subvention p. 188

Session extraordinaire. Introductions. Chorale de Lafourguette. Subvention p. 167

Session extraordinaire. Introductions. Estudiantina la palladienne. Demande de subvention p. 167

Session extraordinaire. Introductions. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne. Immeubles expropriés, rue Riguepels. Occupation temporaire p. 167

Session extraordinaire. Introductions. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition de terrains dépendant de la manutention militaire et de l'ancien grand séminaire p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Création d'une place publique à Croix Daurade p. 176

Session extraordinaire. Introductions. Presbytère de Croix Daurade. Transfert de bail. demande de location de l'abbé Victor curé de Croix Daurade p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin vicinal N° 18 d'Ortis. Affaire Andrieu p. 190

Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Acquisition de chevaux p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Bauchy p. 167

Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Déplacement du kiosque à journaux de Mme Bérard p. 175

Session extraordinaire. Rapports. Construction du pont des Amidonniers. Réclamation Bastrios et Bolac. Instance. Question de M. Sabardine p. 185

Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain chemin vicinal N° 16 de l'allée Lafayette à Périole. Affaire Sicard p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Echange de terrains situés 16 chemin vicinal de l'allée Lafayette à Périole (affaire Beyris) p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain place Saint Sernin. Affaire de Valon p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Instance Dupuy. Droits de voirie. Règlement p. 173

Session extraordinaire. Rapports. Théâtre municipal du Capitole. traité de concession p. 172

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location demoiselle Saint Antonin p. 167

Session extraordinaire. Introductions. Association centrale pour l'aménagement des montagnes. Subvention p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue Idrac 13 et 15. Affaire Alquier p. 189

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Location Maymou Abribat. Renouvellement du bail veuve A Maymou p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Eglise consistoriale protestante. Affectation de l'immeuble à la fédération des sociétés de secours mutuels p. 169

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin vicinal N° 4 de Toulouse à Croix bénite. Affaire Rous p. 189

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal, sis au lieu dit la Colombette. Location veuve Robert et Joseph Jean p. 181

Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue des Arcs Saint Cyprien. Affaire Parant p. 188

Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain rue Deville. Affaire Leaute p. 189

Session extraordinaire. Rapports. Demande de Denis Simonetti surveillant des concessions d'eau. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 185

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Interdiction de permanences destinées à recueillir des signatures contre la loi de trois ans p. 193

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Jannaria Gailhard. Acceptation. Avis p. 175

Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Local contigu à l' ancienne usine Gay et Rachou. Location Douat p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Musée dhistoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de la viande nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Construction du premier tronçon de la conduite d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse p. 167

Session extraordinaire. Rapports. Clauses et conditions générales. Bordereau des salaires. Modifications p. 188

Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Subvention. Délégation à Bordeaux p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Demande du docteur Gaillardie médecin inspecteur au bureau municipal dhygiène. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 180

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de 1913 p. 175

Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château ancienne usine Gay et Rachou. Location Douat p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Jean Joseph Jacques Etienne Chabaud ancien directeur du bureau municipal dhygiène p. 182

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Laffon ancien employé au bureau de l'état civil p. 183

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Cale de décantation des eaux du fossé de la gare Raynal au pont Matabiau. Question p. 193

Session extraordinaire. Annexe. Clauses et conditions générales. Bordereau des salaires. Modifications. Tableau indiquant les salaires à payer aux ouvriers du bâtiment p. 195

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Gayrard veuve de Antoine Olivié ancien secrétaire de police p. 184

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Avéran (Police) p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Jubély sous inspecteur à la police des moeurs p. 184

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture d'effets dhabillement au personnel de la police p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Police. Augmentation de l'effectif. Ressources correspondantes p. 166

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Maury (police) p. 167

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cayré concierge au conservatoire p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Droits de photographie p. 173

Session extraordinaire. Introductions. Ecole d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 167

Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique (année 1913). Marché de gré à gré p. 179

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Etienne Cayré ancien concierge du conservatoire p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Exécution de la reliure et de la couverture du mémento Larousse à distribuer en prix aux lauréats du certificat d'études des écoles primaires communales (années 1913-1916) p. 180

Session extraordinaire. Rapports. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves des écoles communales en 1913 p. 175

Session extraordinaire. Rapports. Demande du docteur Lalande inspecteur des écoles etc. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites des employés de la mairie p. 180

Session extraordinaire. Rapports. Percement de la rue des écoles en prolongement de la rue d'Aubuisson. Projet de clôture : 1° de l'école primaire supérieure de filles 2° de l'école de garçons Michelet p. 186

Session extraordinaire. Rapports. Attribution de deux prix annuels de 75 f en faveur d'employés méritants à distribuer par le conseil de prudhommes (section du commerce) p. 173

Session extraordinaire. Introductions. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour 1913 p. 166

Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne UE Place Dupuy - pont des Minimes p. 169

Session extraordinaire. Introductions. Accident occasionné par une voiture du nettoiement. Affaire Ségouffin p. 165

Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique et de tir les enfants de Saint Cyprien. Concours de gymnastique à Perpignan. Demande de subvention p. 190

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jenny Nicol veuve de Paul Farel ancien employé de la mairie (contentieux) p. 185