5 mars 1915
22
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (22)
Session ordinaire. Service du nettoiement. Paiement de fournitures diverses. Demande de crédit p. 84
Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance de Gardilane. Demande d'indemnité p. 85
Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux. Adjudication p. 84
Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de son et d'avoine. Soumission Lermiterie p. 81
Session ordinaire. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé. Traité avec la compagnie des chemins de fer du Midi. Demande de crédit p. 86
Session ordinaire. Séance du 3 mai 1915. Procès verbal p. 81
Session ordinaire. Vacant communal rue Poudepé. Location Baylion p. 85
Session ordinaire. Legs veuve Myquel. Paiement de frais p. 86
Session ordinaire. Société coopérative de consommation l'union des travailleurs. Demande de subvention p. 82
Session ordinaire. Demande de subvention formée par Marius Léger, directeur de la belle chanson p. 82
Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels de Toulouse. Répartition de la subvention de 1914 p. 83
Session ordinaire. Atelier de chômage. Sculpteurs. Subvention p. 82
Session ordinaire. Oeuvres des mutilés. Subvention p. 81
Session ordinaire. Immeuble Ozenne 13 rue Saint Rome. Location Alice Mausac p. 84
Session ordinaire. Acquisition d'un immeuble avenus des Minimes. Paiement d'un acompte. Affaire Trinquecoste p. 82
Session ordinaire. Immeuble Ozenne 13 rue Saint Rome. Location Alice Mausac p. 85
Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Marre p. 83
Session ordinaire. Fournitures des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires communales. Adjudication pour 1915-1916 p. 85
Session ordinaire. Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires communales. Adjudication pour 1915-1916 p. 85
Session ordinaire. Avenant de la convention du 3 février 1911 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 82
Session ordinaire. Amélioration de la distribution d'eau dans le bas quartier de la Providence. Voirie des rues de Luppé, Saint Bertrand et chemin de la Gloire. Questions de MM Julien et Poulard p. 87
Session ordinaire. Vente des fumiers provenant de la cavalerie municipale. Soumission Grabié p. 82
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