12 mars 1915
32
délibérations
14
Autres decisions
4
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Session extraordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires à l'entretien des machines des usines de la ville. Traités Cambon et Loubières p. 237
Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Pierre Aroles ancien homme de peine à l'entrepôt des douanes p. 242
Session extraordinaire. Affaire Dorliac. Caminade. Règlement p. 240
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Norma Oliva veuve de Jean Baptiste Nadal ancien employé au service des pompes funèbres p. 241
Session extraordinaire. Institution des jeunes aveugles. Legs Hélène Ladrille p. 242
Session extraordinaire. Taxation officieuse des produits maraîchers. Question de M. Poulard p. 245
Session extraordinaire. Occupation temporaire du vacant communal sis boulevard des Minimes et angle de la dite avenue p. 243
Session extraordinaire. Fourniture en deux lots des articles de ferblanterie brosserie et autres nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année1916 p. 239
Session extraordinaire. Recours Lafont. Ancien chef du service des jardins et promenades p. 237
Session extraordinaire. Fourniture du coke pour le chauffage des établissements communaux pendant lhiver 1915-1916 p. 240
Session extraordinaire. Séance du 3 décembre 1915. Procès verbal p. 237
Session extraordinaire. Indigents dirigés sur l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 243
Session extraordinaire. Passage de Kabyles à Toulouse. Question de M. Poulard p. 245
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Montès ancien préposé de première classe hors cadre à l'octroi p. 240
Session extraordinaire. Réversibilité de la pension de retraite veuve Peyssies au profit de son fils mineur Marceau Peyssies p. 241
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joséphine Falcou veuve de François Rochefort ancien planton des bureaux de la mairie p. 241
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Agnès Dencausse veuve de Paul Jean Cassaigne ancien chef de bureau à la mairie p. 241
Session extraordinaire. Avenant à la convention du 9 février 1911pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 243
Session extraordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1915. Traité Badia p. 244
Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors confectionnés pendant la saison 1911-1912. Paiement du solde p. 239
Session extraordinaire. Immeuble succession Ozenne. 16 rue Saint Etienne. Demande de location veuve Dallet p. 243
Immeuble succession Ozenne. Location Saint Antonin. Admission en non valeur p. 244
Session extraordinaire. Fourniture d'articles de papeterie et autres objets classiques aux aux écoles communales p. 238
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Demande de bourse p. 238
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Indemnités p. 238
Session extraordinaire. Conférence Hedge au théâtre du Capitole. Frais p. 242
Session extraordinaire. Monuments historiques. Réparations à effectuer à l'église du Taur et au musée des Augustins. Paiement de la part contributive de la ville p. 244
Session extraordinaire. Service vicinal. Budget 1916 p. 244
Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour 1916. Avis du conseil municipal p. 243
Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisitions de terrains. Acquisitions de terrains. Affaires Buc, de Monsabert Capoul et Pech p. 238
Session extraordinaire. Monument de Toulouse aux morts pour la France. Surtaxe sur les concessions de terrains dans les cimetières p. 239
Session extraordinaire. Drague municipale. Vente du sable en excédent p. 242
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.