3 mai 1914

Session extraordinaire. Introductions. Petites sœurs des pauvres. Legs Benoît. Avis p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Julie Gouvernet veuve de Jean Auguste Souquet ancien ouvrier de la ville p. 92

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ernest Dominique Stanislas ancien chef comptable à la mairie p. 88

Session extraordinaire. Rapports. Vente de bois à brûler provenant des jardins et promenades p. 101

Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Mongou veuve de Jacques Gros ancien préposé d'octroi p. 92

Session extraordinaire. Rapports. Inondation de la rue du Béarnais. Demande Carayon et Belou p. 102

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Sentenac veuve de Isidore Guittard ancien sapeur pompier de première classe p. 91

Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Mois de novembre 1913 p. 99

Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réparations. Soumission Raynaud p. 99

Session extraordinaire. Rapports. Chemin de fer électrique d'intérêt local de Castres à Toulouse par Revel p. 93

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Royer (mairie) p. 82

Session extraordinaire. Rapports. Hôtel d'Assézat. Classement. Avis p. 102

Session extraordinaire. Rapports. Secours annuels en faveur de divers anciens employés du service du nettoiement p. 98

Session extraordinaire. Rapports. Secours à des indigents de passage. Sommes dues à diverses compagnies de chemins de fer pour l'année 1912 p. 94

Session extraordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Moge p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Chaumar p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Egout avenue de Muret. Entreprise Combes. Mise en régie. Complément des droits d'enregistrement p. 97

Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire. Crédit p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Prosper Rouch ancien préposé de première classe hors cadre à l'octroi p. 91

Session extraordinaire. Introductions. Demande Pugibet. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Anna Sentenac veuve de Isidore Guittard ancien sapeur pompier et planton de la mairie p. 91

Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Bellegarde p. 98

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'isoloirs p. 103

Session extraordinaire. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs Sauzeil veuve Puyssègur. Avis p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Accident d'automobile rue Constantine. Réclamation Villain p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Vidange des fosses. Bâtiments communaux p. 94

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Fabre (mairie) p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Révision du nom des rues p. 84

Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83

Session extraordinaire. Séance du 5 mars 1914. Procès verbal p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales. Année 1914 p. 98

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Emmanuel Carol ancien inspecteur de la sûreté p. 90

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Appollinaire veuve de Pierre Antoine Barrère ancien concierge à la mairie p. 89

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bonhenry(mairie) p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Biscons (mairie) p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 94

Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Edouard Frezouls ancien chef de section au service d'architecture p. 89

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Manent (octroi) p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Ferran (mairie) p. 82

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Séguier(octroi) p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Instance Barthère frères. Avis p. 93

Session extraordinaire. Introductions. Demande Maurel. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal ordinaire n° 40. Projet de déviation. Avis p. 101

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bourges ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 90

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Ader (mairie) p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Employé relevé de ses fonctions pour faute de service. Instance en conseil d'état p. 83

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Jean Subra ancien mécanicien chef en second aux usines de la ville p. 88

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Calixte Louis Placide chef de division à la mairie p. 88

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux services municipaux. Cahier des charges p. 85

Session extraordinaire. Introductions. Egout sous la voie publique barrière de Muret. Redevance Lairy. Admission en non valeur p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des cuisiniers de Toulouse . Congrès de Grenoble. Subvention p. 82

Session extraordinaire. Introductions. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Lille. Subvention p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la Poudrerie nationale de Toulouse. Congrès extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 97

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'Arsenal et Cartoucherie de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 96

Session extraordinaire. Rapports. Dépenses de casernement du quatrième trimestre 1913 p. 93

Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Congrès de Grenoble. Subvention p. 82

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Subvention p. 82

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers boulangers . Congrès de Grenoble. Subvention p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Fêtes de carnaval de 1914. Demande de subvention de l'émulation nautique p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés. Congrès de Marseille. Subvention p. 82

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers maçons. Congrès de Paris. Subvention p. 82

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Congrès de Grenoble. Subvention p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des coupeurs chemisiers. Congrès de Clermont Ferrand. Subvention p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Ecole supérieure des mines de Paris. Demande d'une subvention départementale. Avis p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers peintres en bâtiment. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 97

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement. Congrès de Nantes. Demande de subvention p. 96

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaire de la Poudrerie. Congrès de Paris. Subvention p. 82

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce. Congrès de Paris. Subvention p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Association générale des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Subvention p. 82

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des sous agents des postes, télégraphes, téléphones (section de la Haute-Garonne). Congrès de Lyon. demande de subvention p. 98

Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer. Congrès de Paris. Subvention p. 82

Session extraordinaire. Rapports. Association amicale du petit personnel de l'Université de Toulouse. Congrès d'Alger. Demande de subvention p. 96

Session extraordinaire. Introductions. Association générale des commis de trésoreries. Congrès de Paris. Subvention p. 82

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvriers du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 96

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Paris. Subvention p. 82

Session extraordinaire. Introductions. Vente. Terrain rue de la Madeleine et rue des Couteliers. Affaire Durand p. 82

Session extraordinaire. Question. Société coopérative dhabitations à bon marché. Demande d'acquisitions de terrains. Question de M. Berlia p. 104

Session extraordinaire. Introductions. Immeubles succession Ozenne. Augmentation des loyers. Location compagnie générale des pétroles 17 rue du Rempart-Saint-Etienne p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location de Pins Montbrun p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 45 rue des Récollets. Admission en non valeur p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Location des terrains de la Tournelle. Bail. Renouvellement p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un abattoir et d'un marché aux bestiaux. Approbation du plan p. 83

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Calvet ancien chef de section au service municipal des travaux p. 86

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Acquisition de l'immeuble Trinquecoste p. 97

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Travaux d'entretien. Cahier des charges. Avis p. 100

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un immeuble petite rue Sainte Ursule n° 6. Dépôt du plan parcellaire p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Emprunt p. 98

Session extraordinaire. Introductions. Ouverture de la rue Ozenne. Démolition de l'immeuble Barthez. Adjudication p. 82

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julie Elisabeth Jeanne Gouvernet veuve de Jean Auguste Souquet ancien ouvrier plombier au service des travaux p. 89

Session extraordinaire. Rapports. Réfection de la conduite d'amenée des eaux filtrées de Portet. Installation d'une nouvelle conduite de gaz. Réfection des trottoirs p. 102

Session extraordinaire. Rapports. Taxe d'écoulement des eaux pluviales et ménagères. Admission en non valeur p. 82

Session extraordinaire. Introductions. Distribution d'eau. Compteur p. 82

Session extraordinaire. Introductions. Ecole dentaire de Bordeaux. Demande de bourse p. 82

Session extraordinaire. Introductions. Distribution d'eau à Pouvourville p. 82

Session extraordinaire. Rapports. Règlement d'une caisse de retraites en faveur du personnel du bureau de bienfaisance. Avis p. 92

Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Location Espy p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Dominique Cazalbon ancien contrôleur des concessions d'eau p. 89

Session extraordinaire. Rapports. Apurement des restes à recouvrer sur les concessions d'eau p. 100

Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le conseil d'état p. 82

Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 6 à la police générale p. 94

Session extraordinaire. Rapports. Taxes municipales sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1908. Admission en non valeur p. 99

Session extraordinaire. Rapports. Demande Rabouil agent de police relative à l'admission de l'interruption de ses services par la retraite p. 92

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Maylié ancien agent de police hors classe p. 90

Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution des agents de police. Instance devant le conseil d'état p. 82

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucien Conté ancien brigadier de police p. 90

Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un cheval pour le service des cimetières p. 81

Session extraordinaire. Rapports. Modifications au règlement et au tarif des cimetières p. 85

Session extraordinaire. Rapports. Demande de concession à perpétuité de huit mètres carrés de terrain au cimetière de Montaudran p. 103

Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière Rapas. Protestation des habitants p. 104

Session extraordinaire. Rapports. Ouverture de la rue des écoles. Démolitions. Traité de gré à gré p. 92

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Réparations à la villa de Croix Daurade. Règlement de comptes Saint Aguet (5° lot) p. 81

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. Promotions à la hors classe p. 82

Session extraordinaire. Rapports. Election complémentaire au tribunal de commerce p. 103

Session extraordinaire. Rapports. Election au conseil général. Canton Sud p. 103

Session extraordinaire. Rapports. Suppression de l aligne d'omnibus du Capitole à Saint Michel par les rues Saint Rome et des Changes. Pétition des habitants p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains. Raccordement des lignes DE place Esquirol Saint Martin du Touch Colomiers et A' E' place Matabiau Ponts Jumeaux Blagnac p. 100

Session extraordinaire. Rapports. Mise en charge de la galerie déversante de Portet p. 97

Session extraordinaire. Rapports. Ligue régionale toulousaine des pères et mères de familles nombreuses. Organisation d'un congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Transformation des privés des élèves p. 82