29 mai 1914

Session ordinaire. Introductions. Entretien des chemins vicinaux. Réclamation de M. Loubet entrepreneur p. 163

Session ordinaire. Rapports. Legs Bories. Acceptation p. 180

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bonnefont veuve de Laurent Bastia ancien sous brigadier d'octroi p. 178

Session ordinaire. Rapports. Legs Sauzeil, veuve Puysségur. Avis p. 183

Session ordinaire. Rapports. Location veuve Robert. Admission en non valeur p. 176

Session ordinaire. Introductions. Angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Modification à l'alignement p. 163

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pétronille Barrau veuve de Arnaud Delbosc ancien sous brigadier d'octroi p. 178

Session ordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Modifications au règlement p. 168

Session ordinaire. Questions diverses. Marché des Carmes p. 186

Session ordinaire. Rapports. Demande de secours veuve Dargent p. 182

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adrien Pascal Bergès ancien sapeur pompier hors classe p. 178

Session ordinaire. Rapports. Fourniture d'isoloirs p. 172

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Ayral ancien employé à la mairie p. 177

Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 177

Session ordinaire. Rapports. Caserne Dupuy. Usufruit. Autorisation d'ester en justice p. 164

Session ordinaire. Rapports. Achat de chaises pour le service des droits de place. Traité Marius Sicre p. 167

Session ordinaire. Rapports. Accident automobile rue Constantine. Réclamation Villain p. 186

Session ordinaire. Rapports. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Vente de rente p. 172

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Octavie Pichenot veuve de Paulin Jean Marie Villaret ancien régisseur comptable au service des bains douches p. 177

Session ordinaire. Introductions. Marché Victor Hugo. Réfection du dallage en ciment p. 163

Session ordinaire. Séance du 29 mai 1914. Procès verbal p. 163

Session ordinaire. Introductions. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 163

Session ordinaire. Questions diverses. Casier sanitaire p. 188

Session ordinaire. Rapports. Legs veuve Duffaut. Délivrance p. 164

Session ordinaire. Rapports. Etablissement entretien et réfection des pavages du 1er juillet 1914 au 31 décembre 1915. Deuxième lot (canton centre) p. 180

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Ville ancien brigadier de première classe à l'octroi p. 169

Session ordinaire. Rapports. Montage des foires de Mai Allée Lafayette p. 167

Session ordinaire. Introductions. Hospices civils. Aliénation de rente française. Avis p. 163

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Fériol ancien sapeur pompier hors classe p. 178

Session ordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Troisième lot. Traité de gré à gré p. 172

Session ordinaire. Questions diverses. Réparations à la façade du Capitole p. 186

Session ordinaire. Rapports. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du 15 juin 1914 au 30 septembre 1914. Cahier des charges. Adjudication p. 172

Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Eugène Martin ancien ouvrier aide plombier aux usines communales p. 173

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marthe Jeancet veuve de Pierre Jean Buchens ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 179

Session ordinaire. Rapports. Assainissement de Toulouse p. 165

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Noël Mazel ancien receveur de première classe à l'octroi p. 168

Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Legs Bacquié, Fonade. Acceptation. Avis p. 177

Session ordinaire. Introductions. Réparation des chars des pompes funèbres. Soumission Amat p. 163

Session ordinaire. Rapports. Création d'un débit de tabac, barrière Negreneys, pétition des habitants p. 184

Session ordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Massé. Mairie p. 163

Session ordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Miquel p. 175

Session ordinaire. Rapports. Demande de Jean Carrière cocher tapissier au service des pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 179

Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Clément Gardelle ancien garde promenades p. 173

Session ordinaire. Rapports. Petites soeurs des pauvres. Legs Benoît. Avis p. 183

Session ordinaire. Rapports. Pension de retraite de l'état à Mme Buchens veuve d'un sapeur pompier. Avis p. 183

Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès ordinaire à Paris. Demande de subvention p. 173

Session ordinaire. Rapports. Société chorale l'avenir de Bonnefoy. Concours musical de Gaillac. Demande de subvention p. 173

Session ordinaire. Rapports. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 174

Session ordinaire. Rapports. Demande de crédit supplémentaire pour la protection de la galerie filtrante de Braqueville. Emprunt p. 181

Session ordinaire. Rapports. Société coopérative de consommation l'union des travailleurs. Demande de subvention p. 167

Session ordinaire. Rapports. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Carcassonne. Demande de subvention p. 174

Session ordinaire. Rapports. Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 170

Session ordinaire. Rapports. Association amicale des commis des ponts et chaussées des mines et de lhydraulique agricole de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 174

Session ordinaire. Introductions. Fédérations des chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Subvention p. 163

Session ordinaire. Rapports. Société les dames galinistes toulousaines. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 173

Session ordinaire. Introductions. Société chorale les fils d'Izaure. Concours de Gaillac. Subvention p. 163

Session ordinaire. Rapports. Société l'union harmonique de Lardenne. Concours de Périgueux. Demande de subvention p. 170

Session ordinaire. Rapports. Société chorale de Lafourguette. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 168

Session ordinaire. Rapports. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés des hospices de Toulouse. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 175

Session ordinaire. Rapports. Création d'une recette auxiliaire des postes et télégraphes avenue de Muret. Pétition des habitants p. 171

Session ordinaire. Rapports. Création d'une recette auxiliaire des postes et télégraphes rue Compans p. 163

Session ordinaire. Rapports. Société de gymnastique le coquelicot. Concours fédéral de Narbonne. Demande de subvention p. 168

Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers tailleurs dhabits. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 174

Session ordinaire. Rapports. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 175

Session ordinaire. Rapports. Egout sous la voie publique barrière de Muret. Redevance Lairy. Admission en non valeur p. 167

Session ordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Montpellier. Demande de subvention p. 174

Session ordinaire. Introductions. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Lyon. Subvention p. 163

Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 174

Session ordinaire. Introductions. Société coopérative de consommation l'union des travailleurs. Subvention p. 163

Session ordinaire. Rapports. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 168

Session ordinaire. Introductions. Société la chaumière toulousaine. Congrès de Lyon. Subvention p. 163

Session ordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Concours de Gaillac. Subvention p. 163

Session ordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 170

Session ordinaire. Introductions. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Organisation du congrès de Toulouse. Subvention p. 163

Session ordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1913. Justification des sommes ordonnancées p. 172

Session ordinaire. Rapports. Syndicat des artistes musiciens de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 174

Session ordinaire. Questions diverses. Fourneaux économiques. Question de M. Brustis p. 188

Session ordinaire. Rapports. Cautionnement Serveilles ancien directeur du théâtre de la nature. Paiement des artistes du droit des pauvres etc... p. 180

Session ordinaire. Rapports. Ramier du Château. Location Espy p. 171

Session ordinaire. Rapports. Tarifs des concessions d'eau de la ville. Règlement du 29 décembre 1904. Instance Amilhau. Tribunal civil p. 176

Session ordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Larroque ancienne aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 179

Session ordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Admissions en non valeur. Exercice 1913 p. 163

Session ordinaire. Rapports. Achèvement du musée. Troisième lot. Couverture et zinguerie. M. Berjeaut entrepreneur. Règlement de compte p. 169

Session ordinaire. Rapports. Moulin du Château. Location Gay et Rachou. Admission en non-valeur p. 176

Session ordinaire. Introductions. Théâtre de la nature. Fourniture Douat. Instance devant le tribunal civil p. 163

Session ordinaire. Rapports. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet. Décompte définitif p. 181

Session ordinaire. Rapports. Pose de la voie de la ligne électrique du Pont des Amidonniers. Acquisition de pavés en porphyre de Saint Raphaël p. 184

Session ordinaire. Rapports. Vente de terrain. Chemin vicinal N° 15 de Blagnac à Tournefeuille. Affaire Gélis p. 170

Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Construction de lhôpital suburbain. Marché de gré à gré. Avis p. 176

Session ordinaire. Questions diverses. Dégrèvement de la propriété bâtie. Question de M. Lefèvre p. 188

Session ordinaire. Rapports. Ouverture de la rue Ozenne. Démolition de l'immeuble Barthez. Adjudication p. 182

Session ordinaire. Rapports. Immeuble communal rue Saint Etienne 16. Location de Pins Montbrun p. 171

Session ordinaire. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Augmentation des loyers. Location compagnie générale des pétroles 17 rue du Rempart Saint Etienne p. 171

Session ordinaire. Introductions. Moulin Dautezac. Rupture de la digue. Réclamation de Frègeville. Conseil de préfecture p. 163

Session ordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution aux agents de police. Instance devant le conseil d'état p. 184

Session ordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant N° 7 p. 163

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Blaye de Marie Gervais Victor François secrétaire de police en retraite p. 177

Session ordinaire. Rapports. Caisses de chômage. Répartition de la subvention municipale pour l'année 1913 p. 175

Session ordinaire. Rapports. Proposition de vente et location d'un immeuble allée Charles de Fitte destiné à l'installation d'un commissariat de police et d'un poste de sapeurs pompiers p. 170

Session ordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le conseil d'état p. 183

Session ordinaire. Rapports. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière de Saint Roch. Elargissement du chemin vicinal N° 52 p. 164

Session ordinaire. Rapports. Demande de Jean Nadot brigadier garde au cimetière de Terre-Cabade relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 179

Session ordinaire. Rapports. Chemin vicinal dit de Caillibens. Déplacement. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 167

Session ordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Concours de fin d'année. Droits d'entrée p. 165

Session ordinaire. Rapports. Demande de Georges Comboul concierge au conservatoire de musique relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 179

Session ordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Réparations à la villa de Crois Daurade. Règlement de comptes p. 168

Session ordinaire. Introductions. Création d'une salle de conférences à l'école primaire supérieure de garçons. Traité Sicre p. 163

Session ordinaire. Rapports. Construction d'un école maternelle au quartier des Fontaines. Solde dû aux entrepreneurs. Emprunt p. 180

Session ordinaire. Rapports. Construction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse. Réfection de la chaussée et des pavages de la ligne des tramways électriques sur l'avenue de Muret p. 181

Session ordinaire. Questions diverses. Personnel municipal. Règlement p. 186