16 décembre 1910

Session extraordinaire. Introductions. Boulevard matabiau. Demande Delpech p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Rue Constantine. Mise en état de viabilité p. 427

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 426

Session extraordinaire. Rapports. Statut des fonctionnaires municipaux p. 440

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Marie Léon Roux préposé d'octroi de 1re classe p. 438

Session extraordinaire. Rapports. Halte Saint Agne. Boîte aux lettres. Indemnité au préposé p. 429

Session extraordinaire. Rapports. Concours agricole de 1911. crédit p. 426

Session extraordinaire. Rapports. Instance Périé Héliot. Violation de sépulture. Acquiescement à jugement p. 432

Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Lozes. Remise d'un titre de rente constitutif de rente viagère p. 426

Session extraordinaire. Introductions. Passerelle de Banlève. Réparations. Décompte Ducos p. 425

Session extraordinaire. Introductions. Demande Bégué ex chef en second des écuries de l'entrepôt des Minimes. Indemnité pour renvoi p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jean Hippolyte Larrouy receveur d'octroi de 2° classe p. 438

Session extraordinaire. Caisse de prévoyance en faveur des victimes du travail. Crédit p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Défense de Toulouse contre les inondations. Question p. 448

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Rocolle (octroi) p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Pierrette Marie Foix veuve de Guillaume Fournier ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 437

Session extraordinaire. Rapports. Cabines téléphoniques suburbaines. Indemnité aux gérants p. 445

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Laurence Lanta veuve de Pierre Ouradou ex préposé d'octroi p. 438

Session extraordinaire. Rapports. Mausolée Ozenne. Programme du concours p. 431

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Adrien Dumartin sous brigadier à l'octroi p. 437

Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Armand Duportal. Ouverture d'une voie p. 449

Session extraordinaire. Rapports. Percement des rues Cany et de l'équipement militaire p. 449

Session extraordinaire. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 432

Session extraordinaire. Rapports. Versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie et réunion de ses services dans l'octroi à ceux de la mairie p. 446

Session extraordinaire. Rapports. Demande de réintégration des cheminots révoqués. Voeu p. 447

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 426

Session extraordinaire. Rapports. Rue Nestor Brun. Etablissement d'une borne fontaine p. 432

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Joseph Ruffie sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 439

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la chaussure aux sapeurs pompiers. Traité Ybre p. 426

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jeanne Viadieu veuve de Antoine Gayraud ex sergentà la compagnie des sapeurs pompiers p. 437

Session extraordinaire. Introductions. Décoration de la nouvelle salle des mariages au Capitole p. 425

Session extraordinaire. Introductions. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 426

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 432

Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. fourniture des denrées pour les chevaux p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, formée par divers employés p. 440

Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, faite par M Capéran surveillant des chemins communaux et ruraux p. 440

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Roncé sapeur pompier hors classe p. 446

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par divers anciens employés de la mairie p. 444

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de mme veuve Marignères (octroi) p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, formée par M Petit chef de dépôt (service du nettoiement) p. 439

Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réparation de chaudière p. 444

Session extraordinaire. Rapports. Caisse de chômage. Répartition p. 445

Session extraordinaire. Séance du 16 décembre 1910. Procès verbal p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 426

Session extraordinaire. Rapports. Indemnité de renvoi Carrère ouvrier menuisier à l'atelier municipal de menuiserie p. 445

Session extraordinaire. Rapports. Petites soeurs des pauvres. Legs de Clausade de Scalibert p. 429

Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance et poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à M Rozès avoué de la ville p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Mouret veuve de M Calmes ancien sapeur pompier p. 446

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales de Toulouse. Fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves pendant l'année 1910 p. 431

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jeanne Delhom veuve de Jean Bières préposé de 1re classe hors cadre p. 439

Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit. Règlement de compte adjudication 1908. Paiement d'intérêts de retard p. 447

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Imprimés p. 428

Session extraordinaire. Rapports. Règlement sanitaire p.431

Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, faite par M Sourgues armurier au stand municipal p. 439

Session extraordinaire. Rapports. Instance Déjean locataire de la ville. Privation de jouissance p. 447

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jacques Marie Groc préposé de 1re classe p. 438

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Henri Larrieu fossoyeur p. 437

Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire Stoever. Règlement p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Location. Immeuble de la rue du Rempart Saint Etienne, 17 p. 428

Session extraordinaire. Introductions. Legs Campech. Paiement des droits de succession p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Alida Boubila veuve de Marius Valès ancien surveillant de travaux au service d'architecture p. 437

Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition d'un immeuble exproprié. Demande Daujam p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Rue Constantine. Vente de terrains p. 428

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Marius Guiraud chef de section des travaux communaux p. 436

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Projet de mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments des hospices civils de Toulouse p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 de Toulouse à Lacroix Falgarde. Création de ressources pour le paiement des terrains p. 428

Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires supérieures de filles et de garçons. Travaux supplémentaires p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Chemin d'intérêt commun de Toulouse à Lacroix Falgarde. Redressement au droit du champ de tir. Incorporation à la voie publique d'un terrain appartenant à l'état p. 445

Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt p. 446

Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de la rue Constantine. Démolition des 6° et 7° lots des immeubles expropriés p. 427

Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons. Acquisition d'une machine à écrire Remington n° 10 (échange) p. 429

Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal n° 67. Acquisition de terrain. Proposition Laporte p. 428

Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal n° 13. Acquisition de terrain. Proposition de M Astre p. 430

Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition d' immeubles expropriés. Demande Daujam, Sigalloux et Denjean p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Elargissement du boulevard des Minimes. Démolition des immeubles expropriés p. 427

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Guillaume Hérisson chef de section des travaux communaux p. 436

Session extraordinaire. Introductions. Exécution du plan d'alignement de la rue Varsovie. Cession Raymond p. 425

Session extraordinaire. Introductions. Fournitures et travaux divers aux usines communales. Décompte Frommassol p. 425

Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie dus par M Rouch. Admission en non valeur p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Sources de Clairfont. Continuation du bail. Paiement de la location p. 429

Session extraordinaire. Introductions. Service de la voirie. Fourniture des denrées pour les chevaux. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 426

Session extraordinaire. Rapports. Société coopérative des ouvriers selliers de l'équipement militaire. Envoi de 2 délégués auprès du ministre de la guerre. Demande de subvention p. 447

Session extraordinaire. Rapports. Société musicale l'union harmonique de Lardenne. Demande de subvention p. 447

Session extraordinaire. Rapports. Demande de subvention formée par M Larrue délégué de la fédération de la Haute Garonne à la réunion de la fédération nationale des sociétés de secours mutuels p. 427

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cordonniers et des ouvriers selliers. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 435

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Budget primitif de 1911. Avis à émettre p. 433

Session extraordinaire. Introductions. Chalets de commodité. Redevance. Admission en non valeur d'une somme de 1 franc p. 425

Session extraordinaire. Introductions. Subvention aux sociétés de secours mutuels. Répartition du crédit inscrit au budget de 1910 p. 426

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des hôteliers et restaurateurs de Toulouse et de la région et des départements voisins. Demande de subvention. Congrès de Toulouse p. 435

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers lithographes de Toulouse. Congrès de Toulouse. Subvention p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Redevance. Admission en non valeur d'une somme de 8 fr due par les héritiers Bardou pour occupation du domaine communal p. 435

Session extraordinaire. Rapports. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1911 p. 430

Session extraordinaire. Rapports. Société générale de l'orphelinat des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 435

Session extraordinaire. Introductions. Becs et manchons Visseau. Traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes de 1909. Budget primitif de 1911. Avis à émettre p. 433

Session extraordinaire. Rapports. Réparation des toitures et des charpentes du muséum dhistoire naturelle et de l'ancienne école de médecine transformée en laboratoire pour l'école de pharmacie p. 430

Session extraordinaire. Rapports. Traité relatif à l'éclairage électrique. Question de M Vigneau p. 449

Session extraordinaire. Rapports. Affaire Olivier Bertrand. Immeuble de la rue du Chapeau Rouge p. 431

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Laugé veuve de Pierre Bonnefont ancien chef de bureau p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Marie Cambe veuve de M Trutat ancien directeur du musée dhistoire naturelle p. 436

Session extraordinaire. Rapports. Installation d'une bascule à Saint Simon. Construction d'un nouveau pont à bascule sur la place Saint Michel p. 444

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de mobilier scolaire. Adjudication p. 427

Session extraordinaire. Rapports. Déplacement de l'école vétérinaire. Echange entre la ville et l'état. Expertise. Honoraires des experts. Frais de timbre et d'enregistrement p. 44

Session extraordinaire. Rapports. Déplacement de l'école vétérinaire p. 444

Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Réparations p. 426

Session extraordinaire. Rapports. Legs de Clausade. Paiement des droits d'enregistrement des frais d'instance et d'installation du médaillier dans le musée p. 434

Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de crédits p. 426

Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Terre Cabade. Violation de sépulture. Réclamation Taillefer p. 425

Session extraordinaire. Introductions. Rétablissement de jardins sur les anciens cimetières de Saint Sernin. Réparation de leur clôtures p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Crédit p. 430

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Pierre Paul Rivière brigadier de police p. 435

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Joseph Vidal brigadier de police p. 436

Session extraordinaire. Introductions. Renouvellement de bail. Ecole maternelle Renan. Quartier des Trois Cocus p. 425

Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires et écoles maternelles. Isolement du sol. Bordereau de prix supplémentaire en vertu de l'article 29 des clauses et conditions générales p. 432

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Julie Cambus veuve de Joseph Arnaud brigadier chef de la sûreté p. 439

Session extraordinaire. Rapports. Attribution du nom dHonoré Serres à une rue de Toulouse p. 434