29 mars 1911

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Truau ancien directeur de services (mairie) p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Dellac ancien garde champêtre p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Luraud ancien chef de section (mairie) p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Eclairage et entretien des becs Auer dans les bâtiments communaux p. 102

Session extraordinaire. Rapports. Désignation des commissions nécessaires pour la mise en application de la loi du 5 avril 1910, sur les retraites ouvrières et paysannes p. 103

Session extraordinaire. Rapports. Retraites ouvrières et paysannes. Etablissement de la liste des assujettis. Crédit p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Portet ancien chef de section (mairie) p. 102

Session extraordinaire. Séance du 29 mars 1911. Procès verbal p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de janvier 1911 p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Montès ancien préposé d'octroi tendant au remboursement des retenues opérées sur le traitement de son mari p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Chedeville (octroi) p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chines. Cotes irrécouvrables de 1906. Admission en non valeur p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Bonnemay (police) p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de la chaussure aux employés de la police municipale. Cahier des charges p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Incendie de la faculté de médecine du 27 octobre 1910. Règlement du sinistre p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue Saint Etienne n° 16. Renouvellement du bail Sistac p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Quartier des Fontaines. Construction d'un égout. Entreprise Darnès. Règlement de comptes p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Personnel de l'inspection sanitaire. Allocation d'une indemnité égale au premier douzième du traitement p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture du mobilier scolaire. Adjudication p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Petit séminaire de l'Esquile. Attribution à la ville p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvrières et ouvriers auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès. Subvention p. 102