CM
30 mars 1911
Toul
4 délibérations
4
délibérations
2
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Autres decisions
2 délibérations
Session extraordinaire. Désignation des commissions nécessaires pour la mise en application de la loi du 5 avril 1910, sur les retraites ouvrières et paysannes p. 103
Session extraordinaire. Séance du 30 mars 1911. Procès verbal p. 105
Finances & Budget
1 délibération
Session extraordinaire. Répartition de la subvention allouée aux sociétés de secours mutuels pour l'année 1910 p. 107
Ressources humaines
1 délibération
Session extraordinaire. Voeu en faveur de l'augmentation du personnel des sous agents des postes p. 108
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.