14 janvier 1910

Session extraordinaire. Introductions. Demande de remboursement du premier douzième de traitement faite par M Bachens chef d'èquipe (Mairie) p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Achèvement des boulevards extérieurs p. 108

Session exceptionnelle. Rapports. Instance veuve Désiré Bonnet. crédit p. 114

Session exceptionnelle. Rapports. Institution des jeunes aveugles de Toulouse. Legs Fauré. Avis p. 118

Session extraordinaire. Introductions. Instance Péné Helot. Violation de sépulture p. 98

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cazalé (octroi) p. 98

Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fournitures de livres de prix. Adjudication p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Instance Lozes. Règlement définitif p. 113

Session exceptionnelle. Rapports. Adjudications non reéalisées en 1907 et 1908. crédit p. 113

Session exceptionnelle. Rapports. Grève des boulangers. Règlement des dégâts Benoît, Saint Criq, Capelle, Lacroix, Laurens, Manelphe? Groc p. 110

Session extraordinaire. Introductions. Rue Fourcade. Installation d'une borne fontaine p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Pavage de rues privées. Crédit p. 112

Session exceptionnelle. Rapports. Drague. Solde de fournitures de 1907 et 1908. Crédit p. 117

Session extraordinaire. Introductions. Fournitures de livres classiques. Cahier des charges p. 98

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Admission en non valeur des cotes irrécouvrables p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des trottoirs année 1907. Crédit p. 112

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Morel (octroi) p. 98

Session extraordinaire. Caisse de chômage. Répartition p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Chemins comunaux. Entretien années 1906, 1907, 1908. Indemnité Cluzel p. 112

Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments communaux pendant l'année 1908. Crédit p. 106

Session exceptionnelle. Rapports. Rue Moncabrier. Pavage en porphyre. Décompte Capelle. Crédit p. 115

Session exceptionnelle. Rapports. Pont Constantine. Solde de l'entreprise p. 114

Session exceptionnelle. Rapports. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade p. 109

Session exceptionnelle. Rapports. Indemnité due à M Dupuy pour l'inondation d'une cave p. 112

Session extraordinaire. Introductions. Entretien des chemins vicinaux. Cahier des charges années 1910, 1911, 1912 p. 99

Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Installation de l'éclairage électrique. Soumission Delgay p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Usine de Guilheméry. Mur mitoyen Guy. Décompte p. 109

Session exceptionnelle. Rapports. Frais d'instances et de poursuites dans l'intérêt de la ville. Sommes dues à l'avoué de la ville et à divers p. 114

Session extraordinaire. Séance du 14 janvier 1910. Procès verbal p. 97

Session exceptionnelle. Rapports. Instance Gleyzes Cany et autres. Crédit p. 114

Session extraordinaire. Rapports. Machines à écrire. Demande de paiement Delbergue p. 101

Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des bâtiments communaux années 1907-1908. Crédit p. 107

Session extraordinaire. Rapports. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade. Crédit p. 102

Session extraordinaire. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 97

Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des seres, jardins et promenades pendant l'année 1908. Crédit p. 110

Session exceptionnelle. Rapports. Achat d'étalons. Location du mobilier années 1895 à 1907 p. 106

Session extraordinaire. Rapports. Protection de la galerie filtrante de Braqueville. Crédit p. 100

Session exceptionnelle. Rapports. Drague à vapeur. Réfection de la charpente p. 116

Session exceptionnelle. Rapports. Ecole des filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes p. 111

Session extraordinaire. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 97

Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement rétroactif à la caisse des retraites pour la vieillesse faite par M Lassalle cantonnier au nettoiement p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Rue Ozenne. Solde des indemnités d'expropriation et mise en état de viabilité p. 115

Session extraordinaire. Rapports. Ancien couvent du Sacré Coeur. Réparations aux toitures année 1908. Crédit p. 100

Session extraordinaire. Introductions. Entretien des pavages. adjudication. Cahier des charges p. 99

Session exceptionnelle. Rapports. Instance Milhès et Maurel. Règlement p. 113

Session exceptionnelle. Rapports. Fourniture de la houille. Entreprise Malaterre. Règlement de comptes. Crédit p. 116

Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 2me lot p. 98

Session extraordinaire. Rapports. Entretien des appareils de chauffage pendant les années 1907 et 1908. Crédit p. 101

Session exceptionnelle. Rapports. Drague à vapeur. Réparation de la sole p. 116

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Rue Constantine. Solde des indemnités d'expropriation et mise en état de viabilité p. 115

Session exceptionnelle. Rapports. Legs Fauré. Acceptation p. 118

Session extraordinaire. Introductions. Entretien des toitures des bâtiments communaux. Cahier des charges p. 98

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Dardignac (octroi) p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des boîtes aux lettres pendant l'année 1908. Crédit p. 114

Session exceptionnelle. Rapports. Entretien du matériel des droits des place années 1907-1908. Crédit p. 108

Session exceptionnelle. Rapports. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 111

Session extraordinaire. Rapports. Lazaret de Lalande. Paiement à l'état du prix de la location p. 103

Session exceptionnelle. Rapports. Postes et télégraphes. Installation de lignes téléphoniques p. 109

Session exceptionnelle. Rapports. Achat de trois urinoirs. Soumission Larivière p. 106

Session extraordinaire. Introductions. Sources de Clairfont. Question p. 99

Session exceptionnelle. Rapports. Erection du monument de Goudouli au square Lafayette p. 105

Session extraordinaire. Chemin d'intérêt commun n° 11. Décision de la commission départementale p. 97

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Saint Germès (octroi) p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Instance société grenobloise toulousaine. Crédit p. 107

Session extraordinaire. Rapports. Canal du Midi. Passerelle en face l'allée des Soupirs. Crédit p. 102

Session extraordinaire. Rapports. Passerelle sur la ligne de Toulouse à Cette. Solde des travaux p. 102

Session exceptionnelle. Rapports. Ancien couvent des Jacobins. Travaux de restauration p. 104

Session exceptionnelle. Rapports. Drague à vapeur. Acquisition de six barques en fer et d'un matériel Decauville. Crédit p. 116

Session exceptionnelle. Rapports. Assainissement du quartier de la Patte d'Oie. Construction d'un égout p. 108

Session exceptionnelle. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Crédit supplémentaire p. 112

Session extraordinaire. Introductions. Legs Sage. Construction d'une fontaine monumentale p. 99

Session exceptionnelle. Rapports. Paiement de diverses sommes dues à M Chausson pour travaux exécutés en 1887 et 1889 p. 108

Session extraordinaire. Introductions. Literie militaire. Immeuble 63 rue des Chalets. Réparations p. 98

Session extraordinaire. Rapports. Route de Castres. construction de trottoirs. Crédit p. 103

Session exceptionnelle. Rapports. Côte Pavée. Construction de trottoirs. crédit p. 111

Session extraordinaire. Rapports. Concours pour la construction du mausolée Ozenne p. 102

Session exceptionnelle. Rapports. Ecole de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement des locaux dans l'ancien presbytère Saint Jérôme p. 115

Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Immeuble Prades p. 98

Session extraordinaire. Rapports. Hôtel d'Assézat. Restauration du plancher et du plafond à caissons de la porte d'entrée de la loggia et aménagement de l'appartement destiné au bibliothécaire p. 101

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue des Trente six Ponts. Location. Demande Forest p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Caserne Niel, quartiers Saint Roch et du Férétra. Construction d'un égout. Crédit p. 107

Session exceptionnelle. Rapports. Construction de trottoirs neufs année 1907. Crédit p. 113

Session exceptionnelle. Rapports. Construction et entretien de dallage année 1908. Crédit p. 110

Session exceptionnelle. Rapports. Construction du matériel scolaire année 1908. Crédit p. 112

Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie de 1905. Admission en non valeur p. 98

Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Vente d'un terrain communal p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Canalet du Bazacle. Curage p. 106

Session exceptionnelle. Rapports. Avenue de Muret. Construction de deux égouts transersaux. Crédit p. 107

Session exceptionnelle. Rapports. Construction de deux réservoirs. Solde des travaux p. 104

Session exceptionnelle. Rapports. Ecole de filles Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 116

Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de l'immeuble Chaubet 4 rue Bachelier p. 99

Session exceptionnelle. Rapports. Anciennes maisons de charité du bureau de bienfaisance. LOyers de 1907 et 1908. Solde du prix d'achat d'un mobilier scolaire p. 115

Session extraordinaire. Introductions. Nouveau chemin de Soupetard. cession Dominique Gontié p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 106

Session exceptionnelle. Rapports. Transfert du bureau de postes de la rue Bayard.Crédit p. 112

Session exceptionnelle. Rapports. Bureau dhygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie p. 104

Session extraordinaire. Introductions. Etablissements militaires. Fourniture de l'eau. Convention p. 98

Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Marty, Milhès et Bonhoure. Infiltration d'eau p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Réfection de la chaussée. Crédit p. 117

Session exceptionnelle. Rapports. Perte d'un bateau. Réclamation dame Navarre p. 117

Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de binefaisance. Achat de mobilier scolaire p. 111

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. frais d'exploitation. Usines Sambres et Lermiterie. Crédit p. 101

Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Faure. Avis p.118

Session exceptionnelle. Rapports. Musée. Achèvement. Entreprise Bergeaut p. 111

Session exceptionnelle. Rapports. Alignement des rues du Chapeau Rouge, Villenouvelle, d'Antipoul et de Cugnaux p. 117

Session exceptionnelle. Rapports. Instance. Société de désinfection économique p. 105

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Compte administratif de 1908 et budget supplémentaire de 1909. Avis à émettre p. 102

Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument aux victimes de la catastrophe du dirigeable République. Demande de subvention p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Solde des dépenses de l'instruction primaire de 1885 à 1889 p. 110

Session exceptionnelle. Rapports. Service de l'éclairage. Dépense de 1908. Crédit p. 118

Session exceptionnelle. Rapports. Subvention à la société chorale de Lalande pour 1907 p. 118

Session extraordinaire. Introductions. Emploi de l'emprunt de 400.000 fr. Paiement de cinq chevaux p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Drague. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 116

Session exceptionnelle. Rapports. Usines. Solde des dépenses d'entretien de 1908. Crédit p. 117

Session exceptionnelle. Rapports. Hospices civils. Subvention supplémentaire pour 1908 p. 109

Session extraordinaire. Introductions. Vente des fumiers provenant des écuries municipales p. 99

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Guiraud (police) p. 98

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Soula (police) p. 98

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Peyron (police) p. 98

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Daydé (police) p. 98

Session exceptionnelle. Rapports. Incendie du théâtre des Variétés. Pompe à incendie de la compagnie du Midi p. 113

Session exceptionnelle. Rapports. Rue de l'Université. Pavage en asphalte caoutchouté. Crédit p. 105

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture du vin p. 97

Session extraordinaire. Rapports. Transfert des écoles primaires supérieures de garçons et de filles p. 103

Session extraordinaire. Rapports. Entretien des écoles communales de la ville et de la banlieue années 1907 et 1908. Crédit p. 100

Session extraordinaire. Rapports. Crèche municipale du Sud p. 104

Session exceptionnelle. Rapports. Ancienne école maternelle Lamarck. Expiration du bail. Remise en état des locaux p. 110

Session exceptionnelle. Rapports. Transfert de l'école de filles de la rue Lamarck et de l'école maternelle de la rue Saint Joseph. Crédit p. 109

Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. réparations aux water closets p. 103

Session exceptionnelle. Rapports. Théâtre du Capitole. Offre de M Boyer ancien directeur du théâtre du Capitole p. 105

Session exceptionnelle. Rapports. Théâtre du Capitole. Service ordinaire pendant l'année 1908. Crédit p. 113

Session extraordinaire. Rapports. Laboratoire municipal. emploi de l'allocation de l'état pour les frais de la répression des fraudes p. 101

Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière. Matrice du rôle. Approbation p. 97

Session exceptionnelle. Rapports. Tramways. Compte général années 1907-1908. Crédit p. 108

Session exceptionnelle. Rapports. Modification du réseau téléphonique. Doublement des fils en raison de l'établissement des tramways p. 111

Session exceptionnelle. Rapports. Fête nationale de 1908. Crédit p. 110