17 janvier 1910

Session exceptionnelle. Rapports. Instance devant le conseil d'état. Pourvoi du ministre de la guerre contre la ville de Toulouse p. 124

Session exceptionnelle. Rapports. Sources de Clairfont. Instance de Caumon p. 123

Session exceptionnelle. Rapports. Demande d'un secours annuel et dune indemnité pour cessation de services, faite par M Jourdain, ancien régisseur du service des droits de place p. 126

Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des pavages année 1908 p. 124

Session exceptionnelle. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 126

Session exceptionnelle. Séance du 17 janvier 1910. Procès verbal p. 123

Session exceptionnelle. Rapports. Enlèvement des vases de canaux. crédit p. 124

Session exceptionnelle. Rapports. Usine de Bourrassol. Fourniture de courant électrique en 1908. Crédit p. 124

Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition d'un nouveau matériel à l'usage des sapeurs pompiers. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy rue Valade, en caserne destinée à la compagnie des sapeurs pompiers p. 125

Session exceptionnelle. Rapports. Reconstruction de la partie incendiée de l'usine Gay et Rachou au Moulin du Château p. 126

Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Prunet. Avis p. 127

Session exceptionnelle. Rapports. Part de la commune dans la dépense des enfants assistés. Solde de 1907 et 1908 p. 124

Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles de filles et maternelle Matabiau. Question p. 127

Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt de liquidation p. 127

Session exceptionnelle. Rapports. Demande d'indemnité de M le directeur de l'école primaire supérieure de garçons p. 126

Session exceptionnelle. Rapports. Lycée de jeunes filles. Réparations au logement de la directrice p. 126