28 décembre 1911
59
délibérations
21
Autres decisions
13
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (59)
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Lantrès (mairie) p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Eglise Lafourguette. Réparations p. 73
Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrire pour le commissariat central p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la place Armand Leygue. Suppression du fossé de la Baraquette. Proposition Bories p. 78
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pezou brigadier d'octroi p. 71
Session extraordinaire. Introductions. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Affaire Théron Jean. accident de travail. Paiement d'une indemnité de 50 fr p. 73
Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois d'Octobre 1911 p. 72
Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Fournier veuve d'un ancien employé des pompes funèbres p. 71
Session extraordinaire. Introductions. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1912 p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Affaire Delix. Instance d'appel. Règlement p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Fourgon automobile p. 79
Session extraordinaire. Rapports. Retraites ouvrières et paysannes. Application de la loi du 5 avril 1910 aux ouvriers et employés municipaux p. 76
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Sudre Edouard ancien ordonnateur au service des pompes funèbres p. 72
Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des vestes en cuir pour les sapeurs pompiers. Offre Lachassagne. Marché de gré à gré p. 72
Session extraordinaire. Introductions. Legs Maury. Sommes pour l'année 1908 p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourd muets année 1911-1912 p. 77
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Loze receveur d'octroi p. 71
Session extraordinaire. Séance du 28 décembre 1911. Procès verbal p. 71
Session extraordinaire. Introductions. Décoration du Capitole. Fonds de concours p. 72
Session extraordinaire. Hospices civils. Projet d'augmentation du nombre de membres de la commission administrative des hospices p. 71
Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Petit lycée de garçons. Transformation des bâtiments p. 72
Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 71
Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Tockey club toulousain. Demande de subvention annuelle p. 73
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Hôtel de l'Académie. Modifications et améliorations à apporter au chauffage et au mobilier de lhôtel p. 75
Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1912 p. 79
Session extraordinaire. Introductions. Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 71
Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'équipement militaire (section chaussures). Délégation à Paris. Demande de subvention p. 71
Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Elargissement du Pont des Demoiselles p. 71
Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du lycée de jeunes filles. Bâtiments à exécuter pendant la première campagne. Emprunt p. 74
Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder les dépenses de 1909 p. 73
Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Ancienne faculté des lettres rue de Rémusat. Dégagement de l'amphithéâtre p. 72
Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville, pour dépenses de première installation du matériel et des collections de la bibliothèque p. 72
Session extraordinaire. Introductions. Prolongement du chemin vicinal n° 46 des Sept Deniers. Cession de terrain offerte par M Salgues p. 72
Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance. Acquisition de l'immeuble Chaubet p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Ecole de garçons Michelet. Aménagement de nouvelles salles pour deux classes et un atelier du bois. Démolition et construction d'un mur de clôture p. 78
Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 75
Session extraordinaire. Rapports. Alignement des rues Villenouvelle, Cugnaux et d'Antipoul. Démolition d'immeubles par la ville p. 74
Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires supérieures de filles et de garçons. Travaux supplémentaires p. 75
Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brana veuve de Lucien Gautié ancien conducteur des travaux de la ville p. 72
Session extraordinaire. Introductions. Voirie. Transformation du pavage des rues Pouvourville, Merly et Saint Charles. Pétition des habitants p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Location. immeuble communal rue des Moulins. Demande Duran p. 78
Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Rocamir veuve d'un chef de bureau retraité p. 71
Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Renouvellement de bail. Demande Gay et Rachou p. 72
Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente d'objets de fer, tôle et cuivre hors d'usage p. 72
Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Création d'un fourneau économique au faubourg Bonnefoy p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire pour l'exercice 1910. Observations de M Maffre p. 78
Session extraordinaire. Rapports. Concession d'eau. années 1906, 1907, 1908, 1909. Réclamation Bonsirven p. 72
Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une école maternelle à Fontaine Lestang. Réclamation de M Darnès entrepreneur 1er lot p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Remplacement d'une partie du linolithe par du parquet en pin des Landes posé sur bitume p. 74
Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Alimentation de la cavalerie municipale 2me semestre. Soumission de Boussac p. 75
Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Assurances contre l'incendie. Moulin du Château. Installation d'un système extincteur. Diminution de prime. Avenant p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'une école au quartier du Busca. Affaire Estrade p. 75
Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Fonte en bronze d'une oeuvre du sculpteur Marqueste (buste de Falguière) p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse. p. 77
Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Bataille veuve d'un ancien cantonnier et concierge de l'école des Arts p. 71
Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Cimetière de Terre Cabade. Mur de clôture p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de la santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 77
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