CM

29 décembre 1911

Toul 19 délibérations

19

délibérations

8

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (19)

Autres decisions 8 délibérations

Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1911. Procès verbal p. 110

Session extraordinaire. Introductions. Instance Itier. Règlement p. 96

Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1911. Procès verbal p. 95

Session extraordinaire. Introductions. Règlements dhonoraires dus à M° Pérès avocat p. 96

Session extraordinaire. Introductions. Règlements dhonoraires dus à M° Soulié avocat p. 96

Session extraordinaire. Introductions. Assistance aux vieillards infirmes ou incurables (loi du 14 juillet 1905). Révision de la ventilation des ressources propres des hospices p. 96

Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reporter sur l'exercice 1912 p. 95

Session extraordinaire. Rapports. Affaire Blanc. Enlèvement de gadoues. Règlement p. 96

Finances & Budget 4 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Budget de l'exercice 1912 suite p. 98

Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. avant projet d'appropriation d'une maison de campagne à Croix Daurade pour l'établissement d'une colonie scolaire de vacances p. 96

Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 97

Session extraordinaire. Société le guidon Saint Cyprien. Subvention p. 110

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 97

Session extraordinaire. Introductions. Convention avec les hospices civils pour la construction d'un nouvel hôpital. Modification de l'article 5 de la convention du 1er mai 1908 p. 96

Session extraordinaire. Introductions. Vente de l'immeuble 57 boulevard Armand Duportal. Proposition Selfa p. 96

Sécurité 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 96

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire. Maintien des musiques des écoles d'artillerie. Voeu p. 95

Environnement 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire p. 97

Sport 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Subvention à diverses sociétés sportives p. 97

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