31 août 1914

Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de juillet 1914 p. 284

Session ordinaire. Rapports. Contributions directes. Côte mobilière p. 277

Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois d'avril 1914 p. 283

Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Sébastien Idrac ancien balayeur au service des droits de place p. 279

Session ordinaire. Questions diverses. Chantiers communaux. Question de M. Laffage p. 286

Session ordinaire. Séance du 31 août 1914. Procès verbal p. 274

Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de janvier 1914 p. 283

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Nadal ancien recouvreur au service des pompes funèbres p. 280

Session ordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Roguet. Avant projet. Enquête d'utilité publique p. 276

Session ordinaire. Rapports. Fourniture des ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant lhiver 1914 -1915 p. 282

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Escala veuve de Jean Villadieu ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 282

Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Jean Goulesques ancien garde promenades p. 279

Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Pierre Cuxac ancien cantonnier des chemins communaux p. 278

Session ordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation de délégués p. 278

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Emmanuel Pélegry ancien brigadier jardinier multiplicateur p. 281

Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de juin 1914 p. 284

Session ordinaire. Rapports. Réparations exécutées au landau N° 98 à la suite d'un accident survenu à Saint Cyprien. Facture Augé p. 281

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Souque veuve de Jean Baptiste ancien visseur de fosses d'aisance p. 280

Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de décembre 1913 p. 283

Session ordinaire. Questions diverses. Statistiques diverses p. 288

Session ordinaire. Rapports. Fourniture du coke pour le chauffage des établissements communaux pendant lhiver 1914 -1915 p. 282

Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de mars 1914 p. 283

Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de mai 1914 p. 284

Session ordinaire. Questions diverses. Création d'un livre d'or de la guerre. Proposition de M. Bedouce p. 288

Session ordinaire. Rapports. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 276

Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Bertrand Noyes ancien garde promenades p. 279

Session ordinaire. Chemin vicinal ordinaire N° 79 dit de Caillibens. Ouverture. Classement p. 286

Session ordinaire. Rapports. Fourniture du plomb nécessaire à la confection des cercueils. Résiliation Cazampoure. Achat par voie de régie p. 278

Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Hugues Daran ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 279

Session ordinaire. Rapports. Marché aux violettees. occupation temporaire de la chapelle de l'ancien petit séminaire de l'Esquile p. 276

Session ordinaire. Questions diverses. Répartition du travail de l'intendance. Question de M. Pinel p. 287

Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de février 1914 p. 283

Session ordinaire. Rapports. Emprunt à la loterie Saint Etienne p. 274

Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes administratif et de gestion 1913. Budget supplémentaire 1914. Avis p. 280

Session ordinaire. Rapports. Théâtre des Variétés. Subvention p. 277

Session ordinaire. Rapports. 1913. Chapitres additionnels 1914 et budget primitif de 1915. Avis du conseil municipal p. 281

Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Budget primitif des hospices et de lhôpital Ramel de Luchon pour l'année 1915. Avis du conseil municipal p. 285

Session ordinaire. Rapports. Mont de piété de Toulouse. Comptes administratif et de gestion 1913. Budget supplémentaire 1914. Budget primitif 1915. Avis du conseil municipal p. 285

Session ordinaire. Rapports. Musée dhistoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de la viande de cheval nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 278

Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Michel Caminade. Avis p. 285

Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Bail à loyer de l'immeuble Marty. avis p. 285

Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Léopoldine Scholastique Cologne veuve Fonta. Acceptation. Avis p. 285

Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Laborie. Avis p. 285

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Bonnefond ancien archiviste des affaires municipales p. 280

Session ordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant N° 8 p. 276

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Charles ancien agent de police p. 281

Session ordinaire. Rapports. Taxes municipales sur les chiens. Côtes irrécouvrables de 1909. Admission en non valeur p. 278

Session ordinaire. Rapports. Paiement du personnel mobilisé des services municipaux pendant la durée de la guerre p. 277

Session ordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Personnel. Crédit supplémentaire p. 275

Session ordinaire. Questions diverses. Abandon des travaux par les entrepreneurs de démolitions. Question de M. Pinel p. 287

Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Carminat veuve de Jean Lafforgue ancien surveillant des travaux p. 280

Session ordinaire. Rapports. Installation d'un office de placement à Narbonne. Frais de transport des vendangeurs p. 282

Session ordinaire. Rapports. Ecole maternelle Lakanal. Transaction au règlement de comptes du 4° lot. M. Carrère entrepreneur p. 284

Session ordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Matabiau et déplacement de l'école vétérinaire p. 275