CM

22 juillet 1914

Toul 17 délibérations

17

délibérations

7

Autres decisions

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

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Délibérations (17)

Autres decisions 7 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Echelle des traitements p. 246

Session extraordinaire. Introductions. Chemin vicinal N° 52. Décision de la commission départementale p. 235

Session extraordinaire. Introductions. Catastrophe du Pont d'Empalot p. 235

Session extraordinaire. Séance du 22 juillet 1914. Procès verbal p. 235

Session extraordinaire. Annexes. Institution d'une échelle des traitements p. 246

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Remplacement de la chaudière des bains du quartier Saint André à lhospice de la Grave. Soumission Estève. Avis p. 238

Session extraordinaire. Rapports. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1915. Désignation des délégués p. 237

Ressources humaines 4 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Règlement général du personnel municipal p. 238

Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Création d'un emploi de professeur de sciences p. 237

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Création d'emplois d'adjoints p. 236

Session extraordinaire. Annexes. Règlement général du personnel p. 249

Finances & Budget 3 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1915 p. 236

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1914 p. 236

Session extraordinaire. Rapports. Théâtre des Variétés. Paiement de la subvention p. 237

Éducation 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1913 p. 236

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1913 p. 235

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Enfants malades envoyés au bord de la mer. Envoi d'une commission d'études à Cette. Nomination des délégués du conseil municipal p. 237

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