5 octobre 1910

Session de droit. Introductions. Demande de secours Michel Jougla ancien cantonnier p. 245

Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par Michel Izar ancien garde promenades p. 247

Session de droit. Rapports. Pavage de la rue Lanternière p. 250

Session de droit. Déclaration de M Julien p. 244

Session de droit. Introductions. Création d'une place à la Côte Pavée. Voie d'accès p. 245

Session de droit. Séance du 10 mai 1910. Procès verbal p. 243

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 252

Session de droit. Rapports. Instance Déodat d'Aligny. Demande de paiement et de fournitures de fourrages p. 249

Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par Armand Eymes ancien sous brigadier de garde promenades p. 247

Session de droit. Nomination du secrétaire p. 243

Session de droit. Introductions. Boulevard des Minimes. Changement de dénomination. Demande des habitants p. 245

Session de droit. Introductions. Pension de retraite Edouard Peyrille (pompiers) p. 245

Session de droit. Introductions. Société anonyme des établissements de Madron. Pourvoi p. 246

Session de droit. Rapports. Legs Campech. Acceptation p. 248

Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Vitry (mairie) p. 245

Session de droit. Introductions. Demande de secours Jean Amat ancien cantonnier p. 245

Session de droit. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition. Demande Mas p. 245

Session de droit. Introductions. Demande de secours Thomas Cancel ancien garde promenades p. 245

Session de droit. Rapports. Instance Beyt. Remboursement de loyer et fournitures de sacs. Paiement de frais. Acquiescement à jugement p. 254

Session de droit. Introductions. Pension de retraite Jean François Cayrole (octroi) p. 245

Session de droit. Introductions. Rue Nestor Brun. Borne Fontaine p. 246

Session de droit. Rapports. Observation de M Julien p. 252

Session de droit. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure p. 246

Session de droit. Introductions. Hospices civils. Demande Lafaurette. Aliénation de rentes p. 245

Session de droit. Rapports. Pont des Amidonniers. voie d'accès. Terrassements. Pont sur le canal de Brienne. Murs de soutènement. Escaliers. Adjudication p. 255

Session de droit. Introductions. Réclamation Racaud jardinier p. 245

Session de droit. Introductions. Drague à vapeur. Achat de deux barques en fer p. 246

Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 245

Session de droit. Introductions. Demande de secours Dame Cazalé veuve d'un préposé d'octroi p. 245

Session de droit. Introductions. Création d'une place publique à l'intersection des rues Bachelier et Arnaud Vidal. Modification du plan d'alignement p. 246

Session de droit. Rapports. Prise en charge par la ville d'une partie de la rue Neuve Montplaisir. Dénomination rue Maignac p. 249

Session de droit. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets p. 253

Session de droit. Introductions. Instance Besse p. 246

Session de droit. Rapports. Usine de Bourrassol. Réparations à la chaudière n° 1 p. 249

Session de droit. Rapports. Instance Périé Hélot. Violation de sépulture p. 250

Session de droit. Rapports. Instance Bonaventure p. 255

Session de droit. Rapports. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 254

Session de droit. Rapports. Instance Milhès et Maurel. Fourniture de deux camions. Paiement de frais. Acquiescement au jugement p. 254

Session de droit. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 250

Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par M Rayssé ancien fontainier p. 247

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Demeur veuve de Guillaume Forestier ex préposé d'octroi de 1re classe p. 249

Session de droit. Introductions. Pension de retraite Paul Monfraix (mairie) p. 245

Session de droit. Rapports. Instance Beltramé p. 254

Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faite par M Massip bibliothécaire de la ville p. 248

Session de droit. Introductions. Route départementale. Etablissement de rigoles pavées. Pétition p. 245

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 252

Session de droit. Rapports. Service des Pompes funèbres. Fourniture de cercueils p. 252

Session de droit. Quartiers Gramont, Gabardy, Montaudran. Service téléphonique. Pétition p. 244

Session de droit. Introductions. Instance Raynaud accident du travail p. 246

Session de droit. Rapports. Bulletin municipal. Retard dans la publication p. 255

Session de droit. Introductions. Divers employés. Demande d'indemnité de renvoi p. 245

Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Marius Lacaze (mairie) p. 245

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. avis p. 248

Session de droit. Rapports. Drague à vapeur. Fournitures faites à M Badia p. 251

Session de droit. Rapports. Instance Montiès. Règlement de mitoyenneté p. 250

Session de droit. Rapports. Location. Local pour le service de l'octroi p. 248

Session de droit. Introductions. Marché des Carmes. Règlement de sinistre p. 246

Session de droit. Rapports. Observation de M Rieux p. 250

Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. Décompte définitif p. 251

Session de droit. Introductions. Ramier de Pouvourville. Location p. 245

Session de droit. Introductions. Fourniture d'articles pour machines à écrire. Adjudication p. 245

Session de droit. Rapports. Quartier de Croix Daurade. Installation de deux nouvelles fontaines p. 251

Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs faite par M Sirven sténographe p. 245

Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par M Jules ancien garde promenades p. 247

Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Main levée d'inscription hypothécaire p. 253

Session de droit. Rapports. Place du Capitole. demande de l'entrepreneur p. 253

Session de droit. Introductions. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourses p. 244

Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Expertise Sendrail. Paiement de frais p. 252

Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Vente de fumiers. Demande Blanc p. 245

Session de droit. Rapports. Drague à vapeur. Traité Raynaud p. 253

Session de droit. Introductions. Instance Delix accident du travail p. 246

Session de droit. Introductions. Alignement du chemin vicinal n° 20 de Rangueil. Cession Julien Jean p. 246

Session de droit. Introductions. Rues Arnaud Vidal et Bachelier. Immeuble insolide. Démolition. Traité Dellac p. 245

Session de droit. Introductions. Construction d'écoles et groupes scolaires. Emprunt de 1.008.000 fr p. 246

Session de droit. Rapports. Instance Chaubet. Effondrement de deux immeubles rue Bachelier et rue Arnaud Vidal p. 255

Session de droit. Introductions. Autorisation pour percement d'ouverture. Immeuble Serval p. 245

Session de droit. Rapports. Boulevard des Minimes. Effondrement d'un immeuble appartenant à la ville. Dommages à des tiers p. 254

Session de droit. Rapports. Demande de supplément de secours annuel faite par François Lacourt ancien surveillant auxiliaire des travaux communaux p. 247

Session de droit. Rapports. Bas quartier des Minimes. Construction d'un égout. Occupation temporaire de terrains p. 249

Session de droit. Rapports. Immeuble rue du Rempart Saint Etienne 17. Mise en adjudication p. 251

Session de droit. Introductions. Location du droit d'affichage sur les propriétés communales p. 246

Session de droit. Rapports. Constructiond d'écoles. demande de dépôt des rapports. Explications de M Deltour p. 255

Session de droit. Introductions. Photo club toulousain. Exposition. Subvention p. 245

Session de droit. Introductions. Chorale l'avenir de Bonnefoy. Subvention p. 245

Session de droit. Introductions. Association générale des étudiants de Toulouse. Subvention p. 245

Session de droit. Rapports. Société les virtuoses de la chasse. Concours de trompes de chasse. Demande de subvention p. 248

Session de droit. Introductions. Syndicat des infirmiers et infirmières des hospices. Subvention p. 245

Session de droit. Introductions. Union amicale des commis d'enregistrement et des hypothèques. Subvention p. 245

Session de droit. Introductions. Emprunt de liquidation p. 246

Session de droit. Introductions. Union du Midi des syndicats agricoles. Subvention p. 245

Session de droit. Rapports. Taxe militaire. Avis p. 250

Session de droit. Rapports. Union fédérative des syndicats hippiques et des sociétés de courses du Sud Ouest.Demande de subvention p. 253

Session de droit. Introductions. Etat rectificatif des concessions d'eau 1906. Admission en non valeur p. 245

Session de droit. Introductions. Moulin du Château. rectification du chemin d'accès au Parc toulousain p. 245

Session de droit. Rapports. Frais d'installation des prise d'eau. Cotes irrécouvrables. Admission en non valeur p. 251

Session de droit. Introductions. Place du Capitole. travaux de transformation. Bordereau de prix supplémentaires p. 245

Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Timbal Lagrave p. 253

Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Capin. avis p. 253

Session de droit. Rapports. Service des eaux. Pompage électrique. Propositions p. 246

Session de droit. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition. Demande Lebeau p. 245

Session de droit. Rapports. Contrôle des distributions d'énergie électrique p. 246

Session de droit. Introductions. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses p. 245

Session de droit. Introductions. Fourniture d'ouvrages de musique au Conservatoire. Cahier des charges p. 245

Session de droit. Introductions. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 245

Session de droit. Introductions. Attribution des patrimoines ecclésiastiques aux établissements d'assistance publique p. 246

Session de droit. Introductions. Pension de retraite Jules Gaubert (police) p. 245

Session de droit. Achat d'étuis de révolvers pour le service de la police p. 244

Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Gaudin (police) p. 245

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippine Dutour veuve de M Dupont ancien brigadier de police p. 248

Session de droit. Rapports. Quartier des Fontaines. Construction d'une école maternelle p. 252

Session de droit. Introductions. Société de gymnastique et de tir les enfants de Saint Cyprien. Subvention p. 245

Session de droit. Introductions. Cimetières. Modifications avec règlements et tarifs p. 245

Session de droit. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Enquête. Avis p. 252

Session de droit. Introductions. Nouvelle foncière. Taxes de stationnement p. 245