8 février 1920
14
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (14)
Session ordinaire. Taxe sur les pianos, orgues, harmoniums, aérophones, orchestrions et phonographes p. 263
Session ordinaire. Taxe sur les domestiques p. 264
Session ordinaire. Taxe sur les véhicules, chevaux, ânes, mules et mulets affectés exclusivement au commerce, à l'industrie et à l'agriculture p. 266
Session ordinaire. Taxe sur la valeur locative dhabitation et de loyers commerciaux industriels p. 261
Session ordinaire. Taxes nouvelles p. 252
Session ordinaire. Taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères p. 261
Session ordinaire. Taxe sur les automobiles, billards, voitures et chevaux, non affectés au commerce et à l'industrie p. 265
Session ordinaire. Taxe sur les cercles p. 261
Session ordinaire. Séance du 2 août 1920. Procès verbal p. 250
Session ordinaire. Décès de M. Marrot 1er adjoint au maire p. 251
Session ordinaire. Taxe de 2% sur la propriété bâtie p. 266
Session ordinaire. Propriétés non bâties p. 267
Election du secrétaire p. 251
Session ordinaire. Taxe municipale sur les cinémas et autres spectacles publics p. 251
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