CM

23 janvier 1920

Toul 42 délibérations

42

délibérations

19

Autres decisions

6

Environnement

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (42)

Autres decisions 19 délibérations

Session extraordinaire. Fourniture des cercueils nécessaires au service des pompes funèbres p. 15

Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Mme veuve Laffont dont le mari fut employé au service du nettoiement p. 12

Session extraordinaire. Demande de Jean Evrard cantonnier au service des jardins et promenades, tendant à obtenir la réunion de ses services de pompier à ceux de la mairie p. 12

Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Fourniture Bordes p. 15

Session extraordinaire. Chemins vicinaux. Mauvais état de viabilité. Question de M. Delqué p. 23

Session extraordinaire. Secours annuel veuve De Laeger. Demande d'augmentation p. 21

Session extraordinaire. Relèvement des analyses quantitatives effectuées par le laboratoire municipal p. 11

Session extraordinaire. Séance du 23 janvier 1920. Procès verbal p. 10

Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Règlement des fournitures Dasque p. 13

Session extraordinaire. Pompes funèbres. Alimentation de la cavalerie p. 17

Session extraordinaire. Instance Batrios et Bolac. Règlement p. 10

Session extraordinaire. Conseil de discipline p. 10

Session extraordinaire. Secours annuel veuve Durand. Demande d'augmentation p. 21

Session extraordinaire. Frais et honoraires dus à M° Fabre p. 20

Session extraordinaire. Frais d'expertise dus à M. de Volontat ingénieur en chef expert de la ville p. 13

Session extraordinaire. Agrandissement de lhôtel des postes p. 24

Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Liquidation de la fourniture Razat p. 10

Session extraordinaire. Répartition du legs Bastide d'Izar pour l'année 1919 p. 16

Session extraordinaire. Modifications aux règlements du service des pompes funèbres p. 15

Environnement 6 délibérations

Session extraordinaire. Création d'un bureau de poste allée des Demoiselles. Voeu p. 19

Session extraordinaire. Fourneaux économiques p. 24

Session extraordinaire. Bureau des élections. Demande d'un crédit supplémentaire p. 16

Session extraordinaire. Usine hydroélectrique au Ramier du Moulin du Château. Intérêts des avances faites par l'état. Crédit supplémentaire p. 13

Session extraordinaire. Frais et honoraires dus à M° Tétreau avocat au conseil d'état p. 12

Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Frais de fonctionnement. Crédit supplémentaire p. 16

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Session extraordinaire. Acquisition de l'immeuble Lozes 8allée Marengo p. 18

Session extraordinaire. Protection de la ville contre les inondations. Acquisition de terrains Blaja paiement du solde p. 14

Session extraordinaire. Immeuble communal 8 rue de la Boule. Location Cointre p. 15

Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession de 516 stères 80 de bois dans la forêt de Bouconne p. 14

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Virginie Amélie Marguerite Carrel veuve de Henri Jean Marie Cassan ancien dessinateur au service des travaux de la ville p. 11

Sécurité 2 délibérations

Session extraordinaire. Budget de la police. Article 121. Insuffisance de crédit p. 21

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Monjuif veuve de Eugène Hippolyte Trenque ancien agent de police p. 13

Parcs & Espaces verts 2 délibérations

Session extraordinaire. Vols dans les cimetières. Nominations d'agents assermentés. Question de M. Salamon p. 24

Session extraordinaire. Fournitures des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres, des cimetières et de lhygiène pendant le premier semestre 1920 p. 16

Finances & Budget 2 délibérations

Session extraordinaire. Emprunt de 5.308.385 fr 96 : approbation de traité p. 17

Session extraordinaire. Association ouvrière la laborieuse. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 19

Transport & Mobilité 2 délibérations

Session extraordinaire. La question des tramways p. 22

Session extraordinaire. Tramways. Améliorations, modifications et augmentation du prix des places p. 21

Social & Santé 1 délibération

Session extraordinaire. Grève des ouvrières de la couture. Dégâts occasionnés à l'étalage de Mme Bouteillé p. 12

Ressources humaines 1 délibération

Session extraordinaire. Paiement des remises au personnel de l'octroi pour l'année 1919 p. 11

Vie associative 1 délibération

Session extraordinaire. Allocation temporaire de vie chère aux retraités des services municipaux. Demande de l'association p. 19

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session extraordinaire. Classement de la ville de Toulouse comme station de tourisme. Voeu de M. Galinier p. 18

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