CM

25 août 1924

Toul 52 délibérations

52

délibérations

25

Autres decisions

8

Environnement

5

Sécurité

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Délibérations (52)

Autres decisions 25 délibérations

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Batignes en qualité de veuve de Jean Darles ancien porteur aux pompes funèbres p. 284

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Félix Rives ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 281

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Emilie Maurel en qualité de veuve de Julien Jean Pierre Miquel cantonnier en retraite p. 284

Session ordinaire. Halte aérienne de Toulouse. Voeu p. 272

Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants résidant dans la commune p. 290

Session ordinaire. Demande Jaubert. Remboursement de frais d'enregistrement p. 287

Session ordinaire. Révision de la liste consulaire. désignation des délégués p. 273

Session ordinaire. Projet d'ouverture d'une voie nouvelle entre le square Wilson et le Pont Neuf p. 273

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joséphine Bonnefoi en qualité de veuve de Antoine Rouzaud ancien receveur des droits de place p. 285

Session ordinaire. Conseil municipal. Séance du 25 août 1924. Procès verbal p. 272

Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux femmes en couches p. 292

Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Couaillac. Avis p. 273

Session ordinaire. Fourniture de l'ouvrage Tout en un. Traité Hachette p. 276

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Dauriac ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 280

Session ordinaire. Fourniture de bois de charbon. Traité Laguens p. 286

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Adrien Bousigues ancien planton du service du nettoiement p. 277

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gaudens Rochefort ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 282

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vincent en qualité de veuve de Paul Bourret ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 277

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Panchaud ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 281

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Pouchayret ancien égoutier p. 286

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Huc lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 284

Session ordinaire. Service du nettoiement. Entretien de batteries d'accumulateurs. Contrat p. 280

Session ordinaire. Instance Mousty. Transaction p. 290

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Bartet ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 280

Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 291

Environnement 8 délibérations

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Barthélémy veuve de Paul Caunes ancien cantonnier paveur au service des eaux p. 278

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Baylac p. 275

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Caujolle en qualité de veuve de Pierre Estaque contrôleur du service des eaux en retraite p. 285

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Euphrasie Faure en qualité de veuve de Léon Raynaud ancien vérificateur des concessions d'eau de la ville de Toulouse p. 277

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif de l'exercice 1923. Chapitres additionnels au budget de 1924. Budget primitif de 1925. Avis du conseil municipal p. 275

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Augmentation du chauffage de la scène. Traité Berjeaut p. 279

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Dupont en qualité de veuve de Henri Michineau ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 285

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Instance Julia p. 276

Sécurité 5 délibérations

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Louis Razous ancien secrétaire de police p. 283

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Léon Macke ex brigadier chef à la police de sûreté p. 282

Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie municipale. Traités Dasque Razat et Rouzaud p. 287

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Mascaras brigadier chef à la police de sûreté p. 282

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Saint Sernin ancien brigadier de police p. 283

Finances & Budget 4 délibérations

Session ordinaire. Chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 278

Session ordinaire. Standard olympique toulousain. Demande de subvention p. 278

Session ordinaire. Chorale mixte de la vieille chanson. Demande de subvention p. 278

Session ordinaire. Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 276

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration staff du foyer du public. Traité Fourès p. 279

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Installation d'un générateur à vapeur p. 279

Ressources humaines 1 délibération

Session ordinaire. Rémunération du receveur municipal. Avis p. 287

Éducation 1 délibération

Session ordinaire. Lycée annexe à l'école normale supérieure d'enseignement secondaire pour jeunes filles à Sèvres. Demande de secours Hortal p. 273

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Bergé en qualité de veuve de Jacques Bombail sergent en retraite de la compagnie des sapeurs pompiers p. 286

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session ordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1924. Fourniture d'un feu d'artifice. Traité Balondrade p. 276

Administration 1 délibération

Session ordinaire. Election du secrétaire p. 272

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux familles nombreuses p. 292

Sport 1 délibération

Session ordinaire. Fourniture de l'essence nécessaire au fonctionnement des véhicules automobiles affectés au service du nettoiement et des transports communaux. Traité Desmarais frères p. 287

Transport & Mobilité 1 délibération

Session ordinaire. Busca club toulousain. Demande de subvention p. 278

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