CM

10 août 1924

Toul 51 délibérations

51

délibérations

17

Autres decisions

11

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (51)

Autres decisions 17 délibérations

Session extraordinaire. Questions diverses. Publicité sur les monuments publics. Voeu p. 346

Session extraordinaire. Hospices civils. Installation d'une chaudière à la Grave p. 341

Session extraordinaire. Destruction des ordures ménagères p. 345

Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Marie Laborie veuve de Ferdinand Pastre ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 337

Session extraordinaire. Avant projet de pavage en pavés d'échantillon du boulevard des Minimes p. 332

Session extraordinaire. Fourniture de charbon pour la drague. Traité Boujard p. 335

Session extraordinaire. Secours René Chambert, fils mineur de Guillaume Elie Chambert ancien égoutier de la ville de Toulouse p. 337

Session extraordinaire. Chemin dit de la poudrerie. Convention p. 338

Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Pelous ancien cantonnier des chemins communaux p. 337

Session extraordinaire. Goudronnage d la route nationale N° 113 à Saint Agne. Traité Letinie p. 334

Session extraordinaire. Ecole supérieure de garçons. Etablissement d'une porcherie p. 338

Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 8 octobre 1924. Procès verbal p. 328

Session extraordinaire. Monument aux morts de la grande guerre. Modèles de sculpture. Traité Rigal frères p. 345

Session extraordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes année 1925 p. 336

Session extraordinaire. Société anonyme des magasins généraux de Toulouse. Autorisation d'outillage public p. 340

Session extraordinaire. Hospices civils. Vente amiable du presbytère Saint Aubin p. 341

Session extraordinaire. Pont des Catalans. Règlement d'accident p. 336

Finances & Budget 11 délibérations

Session extraordinaire. Société des compagnons passants charpentiers du devoir. Ecole professionnelle. Demande de subvention p. 342

Session extraordinaire. Renouvellement des actes constitutifs de l'octroi. Modifications au tarif p. 340

Session extraordinaire. Association générale des étudiants de Toulouse . Demande de subvention p. 343

Session extraordinaire. Société d'apiculture méridionale . Demande de subvention p. 344

Session extraordinaire. Société des aviculteurs du Midi . Demande de subvention p. 344

Session extraordinaire. Société l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 342

Session extraordinaire. Taxe vicinale 1925 p. 335

Session extraordinaire. Orphéon de Lardenne . Demande de subvention p. 343

Session extraordinaire. La lyre philharmonique harmonie . Demande de subvention p. 343

Session extraordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse. Congrès de Chambéry . Demande de subvention p. 343

Session extraordinaire. Taxe vicinale 1922. Admissions en non valeurs p. 335

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Session extraordinaire. Travaux de grande édilité. Emprunt de 1 million au crédit foncier p. 333

Session extraordinaire. Acquisition de machines outils. Traité Barbier et Besson p. 339

Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne, 17. Indemnités accordées à MM Rigaud et Dufraisse, locataires p. 341

Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique de l'immeuble sis place de la Bourse, 19. Baisse de prix p .334

Session extraordinaire. Travaux d'appropriation et d'aménagement de la maison des mères. Couverture zinguerie : 3° lot. Traité Lafaye p. 328

Session extraordinaire. Acquisition de boîtes aux lettres. Proposition du directeur des Postes p. 338

Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal situé rue Côte Pavée Montaudran N° 2. Baisse de mise à prix p. 335

Session extraordinaire. Acquisition de machines outils. Traité Barbier et Besson p. 339

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage des spectacles (Traité Rabany) p. 341

Session extraordinaire. Demande des secours annuel formée par Mme veuve Testory dont le mari fut professeur au conservatoire p. 344

Session extraordinaire. Musée Saint Raymond. Vente de cartes postales p. 339

Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par François Castille ancien gardien au musée Saint Raymond p. 336

Sport 3 délibérations

Session extraordinaire. Toulouse Bonnefoy sportif. Demande de subvention p. 342

Session extraordinaire. Sport olympien Marengo. Demande de subvention p. 342

Session extraordinaire. L'aviron toulousain . Demande de subvention p. 343

Sécurité 2 délibérations

Session extraordinaire. Ancienne faculté des lettres. Aménagement des services de police p. 331

Session extraordinaire. Aménagement des justices de paix cantons nord et centre, du tribunal de simple police, de la bibliothèque populaire, dans les locaux de l'ancien petit séminaire de l'Esquile p. 332

Parcs & Espaces verts 2 délibérations

Session extraordinaire. Monument aux morts de la grande guerre au cimetière de Terre-Cabade. Frise décorative et motifs décoratifs en céramique. Traité Virebent père et fils p. 344

Session extraordinaire. Agrandissement de six cimetières de la banlieue. Prolongement de canalisations d'eau potable. Assèchement de puits. Acquisition de deux immeubles p. 334

Environnement 2 délibérations

Session extraordinaire. Architecture d'un bureau de poste à Saint Cyprien p. 332

Session extraordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de secours Andrau p. 338

Transport & Mobilité 1 délibération

Session extraordinaire. Tramways urbains et suburbains. Désignation d'une commission p. 330

Administration 1 délibération

Session extraordinaire. Commémoration de la défense de Belfort (1870-71). Envoi d'une délégation d'anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 328

📬 Suivre Toul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.