30 juin 1916
59
délibérations
26
Autres decisions
11
Urbanisme & Travaux
9
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (59)
Session extraordinaire. Mouturage des blés achetés par la ville et vente des farines p. 136
Session extraordinaire. Vente des papiers peints hors d'usage p. 135
Session extraordinaire. Création d'un express de nuit assurant les relations rapides entre Paris et Toulouse p. 149
Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1917 p. 136
Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Soulé ouvrier auxiliaire au service du nettoiement p. 148
Session extraordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires à l'entretien des machines des usines de la ville. Traité Cambon et Hamelle p. 135
Session extraordinaire. Instance ville contre Laporte p. 145
Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Antoinette Tap veuve de François Raynaud ancien cantonnier des jardins et promenades p. 141
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Rau ancien sous chef de poste à l'octroi p. 137
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Cros veuve de Alphonse Boulet ancien aide tapissier au service des pompes funèbres p. 139
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Dupuy ancien employé à la mairie p. 138
Session extraordinaire. Séance du 30 juin 1916. Procès verbal p. 135
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Jeanne Germaine Dupont veuve de Claude Dreuilhe préposé d'octroi en retraite p. 140
Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Mme Couderc dont le mari fut garde champêtre p. 140
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Augustine Martin veuve de Hippolyte Terrié ancien préposé d'octroi p. 139
Session extraordinaire. Demande de la société l'épargne. Etablissement d'un passage sous la rue Raymond IV p. 150
Session extraordinaire. Demande de Mme Vve De Lacger tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 142
Session extraordinaire. La question du sucre p. 151
Session extraordinaire. Fourniture d'effets dhabillement aux sapeur pompiers. Exonération de rabais p. 144
Session extraordinaire. Location des presbytères de Croix Daurade, Pouvourville, Lafourguette, Montaudran, Lardenne p. 149
Session extraordinaire. Demande d'indemnité veuve Landelle p. 147
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Treil ancien sous chef de poste à l'octroi p. 138
Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Alfred Marguerite ancien tailleur au service des pompes funèbres p. 146
Session extraordinaire. Institut national des jeunes aveugles de Paris. Secours annuel Bergès p. 148
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Fonteilles ancien préposé d'octroi p. 150
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite Peyrecave veuve Caparou p. 139
Session extraordinaire. Demande de Jean Baptiste Soulages contrôleur des droits de voirie relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 142
Session extraordinaire. Chemin du Béarnais. Echange de terrains. Affaire société anonyme du Béarnais p. 137
Session extraordinaire. Immeuble communal rue de Cugnaux angle de la rue des Pins. Location Dame Canton p. 147
Session extraordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dansimoni p. 149
Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Antoinette Andreu veuve de Antoine Engelmann ancien surveillant de travaux p. 141
Session extraordinaire. Cession à la ville de la collection Raemakers. Crédit p. 136
Session extraordinaire. Projet de modification des amendes. Cession du mobilier appartenant à la ville. Evaluation p. 142
Session extraordinaire. Acquisition de terrains pour le service de l'octroi. Affaire de Gardilanne p. 145
Session extraordinaire. Immeuble communal 13 rue Saint Rome p. 146
Session extraordinaire. Perception des amendes. Cession du mobilier appartenant à la ville. Evaluation p. 142
Session extraordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne (location Melle Lallemand). Admission en non valeur p. 146
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine Renaud veuve de Charles Babi ancien concierge du musée dhistoire naturelle p. 140
Session extraordinaire. Pavillon restaurant du Ramier du Château. Location Roges. Admission en non valeur p. 149
Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Marie Jeanne Cabarrou ancienne cuisinière aux fourneaux économiques p. 140
Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Cession de toiles à farine aux hospices civils. Avis p. 148
Session extraordinaire. Location du pavillon du Ramier du Château. Adjudication p. 147
Session extraordinaire. Secours en nature aux sinistrés de la rue de la Rispe. Règlement de la dépense. Crédit p. 144
Session extraordinaire. Avis. Fermeture de bureaux de poste p. 137
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louis Paul Madeline ancien chef de bureau à la mairie. Contentieux p. 138
Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Cession de toiles à farine à M. Thomas p. 148
Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1917 p. 136
Session extraordinaire. Personnel du service du nettoiement. Relèvement des salaires p. 144
Session extraordinaire. Erection d'un monument commémoratif au cimetière de Terre-Cabade pour les toulousains morts pour la France. Surtaxe sur les concessions de terrains p. 151
Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Jeanne Labat veuve de Jean Pierre Laville ancien garde cimetière p. 141
Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1915. Justification des sommes ordonnancées p. 143
Session extraordinaire. Union des femmes de France. Comité de Toulouse. Demande de subvention p. 142
Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Marie Cayré veuve de Etienne Cayré ancien concierge du conservatoire p. 141
Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse. Avis p. 151
Session extraordinaire. Dégâts occasionnés par la pompe auto au magasin de M. Labat p. 145
Session extraordinaire. Paiement d'une allocation aux femmes ou enfants d'employés et ouvriers municipaux disparus au cours des opérations de guerre p. 146
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Indemnité à Mme Sicard p. 150
Session extraordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1916 p. 146
Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1916. Crédit p. 148
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.