CM

18 août 1916

Toul 33 délibérations

33

délibérations

22

Autres decisions

3

Sécurité

3

Finances & Budget

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Délibérations (33)

Autres decisions 22 délibérations

Session ordinaire. Secours annuel en faveur de François Bréfel ancien cantonnier des chemins communaux p. 173

Session ordinaire. Crise de la monnaie de billon p. 180

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dame Bidous veuve de Guillaume Combes (octroi) p. 177

Entretien des appareils de chauffage. Réclamation de l'entrepreneur p. 173

Session ordinaire. Legs Miquel. Délivrance p. 176

Session ordinaire. Suppression du centre de la prothèse orthopédique de Toulouse. Voeu p. 172

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Georges Bouniol ancien ouvrier balayeur au service du nettoiement p. 179

Session ordinaire. Ecole vétérinaire de Toulouse. demande de bourse Favarel. Avis p. 171

Session ordinaire. Séance du 18 août 1916. Procès verbal p. 170

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Révision quinquennale du taux de l'allocation p. 171

Session ordinaire. Secours complémentaire en faveur de Mme Laffite veuve Barbe p. 179

Session ordinaire. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 172

Session ordinaire. Alimentation de la ville de Toulouse par la municipalité p. 174

Session ordinaire. Vente de papiers hors d'usage. Adjudication p. 170

Session ordinaire. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux p. 176

Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Bergès ancien cantonnier paveur p. 171

Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 181

Session ordinaire. Réclamation Barthe. Solde de son entreprise pour le montage des foires de mai 1914 p. 178

Session ordinaire. Clos d'équarissage de Monblanc p. 178

Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 178

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 180

Session ordinaire. Legs Giniès. Acceptation p. 177

Sécurité 3 délibérations

Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Avenant n° 3 p. 171

Session ordinaire. Usine électrique municipale p. 179

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrande Jourdan veuve de Alfred Victron ancien inspecteur de police municipale p. 178

Finances & Budget 3 délibérations

Session ordinaire. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 171

Session ordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. Demande de subvention p. 177

Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1915. Budget supplémentaire de 1916 p. 177

Environnement 3 délibérations

Session ordinaire. Voie ferrée de Toulouse à Auch. Substitution d'un passage supérieur au passage à niveau de Lardenne p. 173

Session ordinaire. Admission en non valeurs. Concession d'eau. Excédents au compteur pendant les exercices 1913-1914-1915 p. 172

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes. Avis du conseil municipal p. 172

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 181

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacquette Aureille veuve de Etienne Gayré concierge du conservatoire p. 179

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