18 août 1916
33
délibérations
22
Autres decisions
3
Sécurité
3
Finances & Budget
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Délibérations (33)
Session ordinaire. Secours annuel en faveur de François Bréfel ancien cantonnier des chemins communaux p. 173
Session ordinaire. Crise de la monnaie de billon p. 180
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dame Bidous veuve de Guillaume Combes (octroi) p. 177
Entretien des appareils de chauffage. Réclamation de l'entrepreneur p. 173
Session ordinaire. Legs Miquel. Délivrance p. 176
Session ordinaire. Suppression du centre de la prothèse orthopédique de Toulouse. Voeu p. 172
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Georges Bouniol ancien ouvrier balayeur au service du nettoiement p. 179
Session ordinaire. Ecole vétérinaire de Toulouse. demande de bourse Favarel. Avis p. 171
Session ordinaire. Séance du 18 août 1916. Procès verbal p. 170
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Révision quinquennale du taux de l'allocation p. 171
Session ordinaire. Secours complémentaire en faveur de Mme Laffite veuve Barbe p. 179
Session ordinaire. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 172
Session ordinaire. Alimentation de la ville de Toulouse par la municipalité p. 174
Session ordinaire. Vente de papiers hors d'usage. Adjudication p. 170
Session ordinaire. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux p. 176
Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Bergès ancien cantonnier paveur p. 171
Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 181
Session ordinaire. Réclamation Barthe. Solde de son entreprise pour le montage des foires de mai 1914 p. 178
Session ordinaire. Clos d'équarissage de Monblanc p. 178
Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 178
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 180
Session ordinaire. Legs Giniès. Acceptation p. 177
Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Avenant n° 3 p. 171
Session ordinaire. Usine électrique municipale p. 179
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrande Jourdan veuve de Alfred Victron ancien inspecteur de police municipale p. 178
Session ordinaire. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 171
Session ordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. Demande de subvention p. 177
Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1915. Budget supplémentaire de 1916 p. 177
Session ordinaire. Voie ferrée de Toulouse à Auch. Substitution d'un passage supérieur au passage à niveau de Lardenne p. 173
Session ordinaire. Admission en non valeurs. Concession d'eau. Excédents au compteur pendant les exercices 1913-1914-1915 p. 172
Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes. Avis du conseil municipal p. 172
Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 181
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacquette Aureille veuve de Etienne Gayré concierge du conservatoire p. 179
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