5 juillet 1924
22
délibérations
9
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (22)
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Cécile Baral veuve de PIerre Sembel p. 144
Session ordinaire. Mise en état de viabilité du chemin de Salères p. 143
Session ordinaire. Salle des mariages du Capitole. Mise en place du lambris de marbre p. 140
Session ordinaire. Sixième centenaire des jeux floraux. Dénomination de noms de rues p. 133
Session ordinaire. Fournitures de cartes postales et d'albums. Traités Thiriat et Basuyau p. 144
Session ordinaire. Pensions de retraites . Majorations p. 134
Session ordinaire. Décès de M. le docteur Besaucèle ancien conseiller municipal. Condoléances p. 132
Session ordinaire. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux. Traité Boué p. 143
Session ordinaire. Conseil municipal séance du 7 mai 1924. Procès verbal p. 132
Session ordinaire. Société la violette amicale des originaires de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 144
Session ordinaire. Union des chefs d'atelier de la manufacture des tabacs. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 145
Session ordinaire. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Affaire Roubichou p. 143
Session ordinaire. Désaffectation et cession à la ville de l'ancien temple protestant p. 142
Session ordinaire. Secours Eugénie Paule Engremy et Georges Engremy, enfants mineurs de Jean Marius Engremy, ancien mécanicien électricien de deuxième classe aux usines communales p. 141
Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire. Soutiens de famille p. 133
Session ordinaire. Nettoiement et transport. Acquisition de matériel automobile. Traités de Dion Bouton et Edouard Soulé p. 142
Session ordinaire. Association sportive de la Côte Pavée. Demande de subvention p. 144
Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Vente d'énergie électrique p. 140
Session ordinaire. Cession partielle à la société pyrénéenne d'énergie électrique de la concession accordée à la société toulousaine du Bazacle p. 137
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Brunel ancien agent de la police de sûreté p. 141
Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Règlement de la régie pour la saison lyrique 1924-1925 p. 135
Session ordinaire. Election du secrétaire p. 132
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