17 mars 1917
22
délibérations
10
Autres decisions
4
Éducation
3
Environnement
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Délibérations (22)
Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Règlement de fournitures p. 74
Session extraordinaire. Questions diverses. Infractions au règlement sur lhygiène publique p. 78
Session extraordinaire. Rapports. Règlement sur les pensions de retraite des employés de l'octroi de Toulouse p. 72
Session extraordinaire. Séance du 17 mars 1917. Procès verbal p. 69
Session extraordinaire. Location du presbytère de Saint Exupère, Saint Michel p. 75
Session extraordinaire. Questions diverses. Félicitations à M. Berlia conseiller municipal mobilisé p. 78
Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par Célestine Prunet veuve de Jean Baptiste marie Sansot ancien receveur d'octroi p. 74
Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Action en justice. Instance Soulès. Avis p. 73
Session extraordinaire. Questions diverses. Expériences de panification. Utilisation du maïs. Vote du conseil général p. 77
Session extraordinaire. Lignes téléphoniques. Insuffisance de crédit p. 75
Session extraordinaire. Rapports. Ecole des infirmières laïques. Bourses communales pour l'année scolaire 1916-1917 p. 73
Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires élémentaires. Soumission Dupuy p. 73
Session extraordinaire. Frais d'installation et de location d'écoles de fortune. Traité avec l'administration militaire p. 76
Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires supérieures. Soumission Privat p. 72
Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par Mme Fontaneau veuve de Pierre Abeille ancien brigadier cantonnier des chemins communaux p. 74
Session extraordinaire. Ecole des beaux arts. Achat d'une machine à écrire p. 76
Session extraordinaire. Questions diverses. La question des eaux p. 76
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cohade ancien conducteur de travaux. Réclamation p. 74
Session extraordinaire. Rapports. Protection de la ville et de la poudrerie contre les inondations. Achat de terrain sur la terrasse submersible de la rive droite. Quartier Calvaire Saint Roch p. 71
Session extraordinaire. Construction et entretien de trottoirs et dallages. Traité Badia p. 75
Session extraordinaire. Fourniture de livres neufs à la bibliothèque de la ville. Soumission du journal La Dépêche p. 76
Session extraordinaire. Fourniture de la coiffure aux agents de la police municipale p. 75
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