28 février 1917
46
délibérations
20
Autres decisions
5
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (46)
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Bosc ancien surveillant du service du nettoiement p. 48
Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs veuve Conte. Avis p. 49
Session ordinaire. Séance du 28 févier 1917. Procès verbal p.41
Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 56
Session ordinaire. Questions diverses. Arrivée du paquebot l'Orléans p. 55
Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 58
Session ordinaire. Questions diverses. La question du sucre. Intervention de M. Laffage p. 56
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Daubert ancien mécanicien des usines communales p. 48
Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 57
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Célestine Prunet veuve de Jean Baptiste Marie Sansot ancien receveur d'octroi p. 48
Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage : location de wagons p. 45
Session ordinaire. Questions diverses. Arrêté préfectoral concernant la boulangerie. Question de M. Victor. La question du pain p. 55
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécile Nigre veuve de Hubert Emile Mathis ancien receveur d'octroi p. 47
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Augustine Tayac veuve de Louis Jean Dirat ancien sapeur pompier p. 47
Session ordinaire. Questions diverses. Défaut d'éclairage de certains quartiers de la ville. Question de M. Poulard p. 54
Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission Dasque p. 46
Session ordinaire. Jour de l'an. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux militaires. Crédit p. 46
Session ordinaire. Questions diverses. Véhicules non éclairés. Question de M. Auguste p. 54
Session ordinaire. Service des pompes funèbres et de lhygiène. Fourniture des denrées alimentaires nécessaires à la nourriture des chevaux. Soumission veuve Raymondis p. 49
Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme Lefèvre veuve d'un ancien conseiller municipal p. 46
Session ordinaire. Concours ouvert en vue de la construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château p. 44
Session ordinaire. Construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château p. 42
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandrine Oussal veuve de M. Roudière ancien sous chef de bureau p. 47
Session ordinaire. Concours ouvert en vue de la construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château p. 43
Session ordinaire. Questions diverses. Ecole des beaux arts. Création d'un comité des arts du bois. Question de M. Dominique Rieu p. 55
Session ordinaire. Location de terrain Latécoère boulevard Armand Leygue p. 51
Session ordinaire. Questions diverses. Mise en culture des vacants communaux. Terrains incultes dans les banlieues. Question de M. Blanc p. 55
Session ordinaire. Acquisition. Alignement. Terrain rue Malaret. Affaire Rogalle p. 50
Session ordinaire. Concession de terrain à Terre-Cabade. Demande de Mme Aucouturier p. 45
Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 49
Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 51
Session ordinaire. Questions diverses. Réduction du nombre de tramways de banlieues. Question de M. Blanc p. 56
Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 49
Session ordinaire. Aménagement d'un poste de pompiers et d'un commissariat de police 34 allée Charles de Fitte. Règlement définitif des travaux p. 51
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Ricoutier veuve de Jean Gaspard ancien brigadier de police p. 47
Session ordinaire. Fourniture de lhabillement aux agents de la police municipale. Prorogation d'adjudication. Demande Rouède p. 49
Session ordinaire. Caisses de chômage. Répartition de la subvention de 1916 p. 48
Session ordinaire. Association des mutilés de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 46
Session ordinaire. Budget de 1917. Modifications p. 52
Session ordinaire. Conservatoire de musique. Fourniture des ouvrages de musique p. 50
Session ordinaire. Mise en culture des terres abandonnées. Relevé des terres non cultivées de la commune p. 45
Session ordinaire. Transport de bois provenant de la forêt de Montech. Traité entre la ville et le conservateur p. 51
Session ordinaire. Transport de bois provenant de la forêt de Montech. Soumission Valès p. 50
Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 57
Session ordinaire. Election du secrétaire p. 41
Session ordinaire. Paiement du personnel mobilisé (sous officiers) p. 46
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