14 juin 1917
29
délibérations
11
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
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Délibérations (29)
Session extraordinaire. Rupture de la conduite principale au Faubourg Bonnefoy. Règlement des indemnités p. 127
Session extraordinaire. Grève des ouvrières de la poudrerie nationale p. 135
Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. Modification au traité du 11 avril p. 125
Session extraordinaire. Recrutement professionnel. Crédit p. 126
Session extraordinaire. Répartition du charbon. Question de Dominique Rieu p. 135
Session extraordinaire. Souscription à l'ouvrage intitulé Les Leys d'Amors p. 128
Session extraordinaire. Achat d'avoine pour le service du nettoiement. Soumission Bordes p. 132
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marei Pérèe veuve de Jean Manent ancien préposé d'octroi p. 127
Session extraordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire aux sapeurs pompiers. Soumission Ybres p. 127
Session extraordinaire. Exposition de tapisseries. Crédit p. 129
Session extraordinaire. Séance du 14 juin 1917 p. 125
Session extraordinaire. Mise en culture des vacants et des terres abandonnées. Assurance pour le personnel de l'exploitation p. 131
Session extraordinaire. Société coopérative L' union des travailleurs. Subvention p. 130
Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour l'exercice 1917. Avis du conseil municipal p. 129
Session extraordinaire. Syndicat de l'Arsenal et Cartoucherie. Subvention p. 130
Session extraordinaire. Société coopérative toulousaine de consommation. Demande de subvention p. 130
Session extraordinaire. Ecole nationale des arts et métiers d'Aix. Demandes de bourse p. 128
Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Concours de fin d'année. Prix des places. Modifications p. 126
Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 129
Session extraordinaire. Transports communaux. Assurances p. 127
Session extraordinaire. Transport des bois destinés aux boulangers de la ville. Traité Mailheau p. 130
Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacquette Portech veuve de Barthélémy Miailhes ancien garde cimetière p. 126
Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Paiement d'intérêts p. 128
Session extraordinaire. Modification des plaques indicatrices des tramways faisant le trajet Lafayette, Saint Michel, Lafayette Amidonniers. Avenant à la convention du 12 août 1902 p. 132
Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos. Admission en non valeur p. 131
Session extraordinaire. Stand du Bazacle. Renouvellement de bail p. 131
Session extraordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal p. 132
Session extraordinaire. Caisse des écoles. Création d'une caisse de retraites p. 129
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Guibert ancien sous brigadier de police p. 132
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