5 octobre 1917
37
délibérations
20
Autres decisions
4
Environnement
2
Parcs & Espaces verts
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Délibérations (37)
Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 111
Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 110
Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission de Boussac p. 101
Session ordinaire. Hospices civils. Legs Fageret. Avis p. 105
Session ordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires à l'entretien des machines des usines de la ville. Traité Cambon et Hamelle p. 106
Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Fourniture des denrées nécessaires pour la nourriture des chevaux. Soumission veuve Raymondis p. 103
Session ordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Achat de machines à écrire p. 103
Session ordinaire. Achat de bois pour les établissements communaux p. 106
Session ordinaire. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 108
Session ordinaire. Séance du 10 mai 1917 p. 100
Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Fourniture de luzerne et de foin. Soumission Lannes p. 102
Session ordinaire. Service de la Sûreté. Appropriation des locaux p. 105
Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Paiement de diverses augmentations consenties à M. Sourcis pendant le cours de son marché p. 108
Session ordinaire. Testament Trinquié. Instance devant le tribunal civil p. 102
Session ordinaire. Inhumations gratuites. Admissions en non valeurs, juillet, août et septembre 1916 p. 103
Session ordinaire. Questions diverses. Instruction professionnelle des mutilés. Section horticole p. 109
Session ordinaire. Questions diverses. Expédition des légumes verts p. 109
Session ordinaire. Rapports. Usine hydroélectrique. Modification à la délibération du 28 février 1917 p. 100
Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Fageret. Avis p. 104
Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 111
Session ordinaire. Fourniture de bois de four pour le bureau de bienfaisance. Modification à la convention du 22 décembre 1915 passée avec la ville p. 104
Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Lang née Manuel. Avis p. 108
Session ordinaire. Protection des ormeaux de la route nationale de Toulouse à Narbonne. Voeu p. 101
Session ordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs Fageret. Avis p. 102
Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Lafourguette p. 101
Session ordinaire. Cimetière de Terre — Cabade. Projet de réparation et de reconstruction de parties du mur de clôture p^. 105
Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Demande de remboursement Colombe p. 105
Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 105
Session ordinaire. Exposition de guerre. Assurance des objets exposés p. 108
Session ordinaire .Lycée national de garçons. Relèvement des tarifs de l'internat p. 106
Session ordinaire. Immeuble communal 1 rue Villenouvelle. Demande de location Abadie p. 108
Session ordinaire. Mise en culture de vacants communaux et de terrains abandonnés. Achat d'un tracteur. Traité Pilter p. 106
Session ordinaire. Incendie de la faculté des sciences 24 décembre 1916. Règlement du sinistre p. 104
Session ordinaire. Observatoire. Mesures à prendre contre l'incendie p. 107
Session ordinaire. Election du secrétaire p. 100
Session ordinaire. Immeuble communal 10 rue Saint Etienne. Dégâts occasionnés à des objets mobiliers appartenant à M. Fauré Dère p. 103
Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 111
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