21 février 1918
67
délibérations
23
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
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Délibérations (67)
Session ordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres et de lhygiène p. 25
Session ordinaire. Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 45
Session ordinaire. Remboursement de sommes versées au trésor par MMmes Larroche et Molinier, veuves d'employés tués à l'ennemi p. 34
Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse en faveur de Mlle Montiés p. 39
Session ordinaire. Pompes funèbres. Prorogation d'adjudication. Demande Mazières p. 43
Session ordinaire. Mise en réforme de quatre chevaux du service des pompes funèbres p. 26
Session ordinaire. Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 47
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Escribe ancien employé de la mairie p. 29
Session ordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur. Mois de janvier, de février, de mars, d'avril de mai et de juin 1917 p. 32
Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 24
Session ordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement p. 31
Session ordinaire. Voeu tendant à ce que l'allocation de 100 francs provenant des retraites ouvrières ne soit pas défalqué du taux plein de l'allocation d'assistance aux vieillards p. 44
Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 47
Session ordinaire. Legs Conte. Acceptation p. 41
Session ordinaire. Résultats de l'exposition de guerre. Déclaration relative aux orphelins toulousains de la guerre p. 35
Session ordinaire. Séance du 21 févier 1918. Procès verbal p. 20
Session ordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1918 p. 25
Session ordinaire. La question du pain p. 20
Session ordinaire. Oeuvre de la cigarette aux blessés. Gestion de M. Julien adjoint délégué à l'instruction publique p. 35
Session ordinaire. Statistiques diverses p. 48
Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demandes de bourses p. 31
Session ordinaire. Souscription pour l'érection à Compiègne d'une statue au capitaine Georges Guynemer p. 40
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Valette veuve de Guillaume Laffon ancien employé de la mairie p. 28
Session ordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1918. Traité Badia p. 27
Session ordinaire. Acquisition de terrains sur la rive droite de la Garonne. Frais de passation d'acte p. 23
Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Estève. Admission en non valeur p. 30
Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Genieys Redon. Admission en non valeur p. 30
Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Ferran. Admission en non valeur p. 30
Session ordinaire. Ravitaillement de la population en bois de chauffage. Utilisation des scies installées au terrain Maury p. 39
Session ordinaire. Acquisition d'une installation électrique p. 27
Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Fauré Dère. Admission en non valeur p. 29
Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location veuve Dalet. Admission en non valeur p. 30
Session ordinaire. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Subvention p. 28
Session ordinaire. Coopérative la cheminote. Demande de subvention p. 42
Session ordinaire. Caisses de chômage. Subvention p. 43
Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1916. Budget supplémentaire de 1917. Avis du conseil municipal p. 41
Session ordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Assurance p. 42
Session ordinaire. Syndicat l'avenir de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Subvention p. 34
Session ordinaire. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Subvention p. 35
Session ordinaire. Caisse des écoles. Subvention complémentaire p. 39
Session ordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Assurance d'un cuisinier et d'une femme de ménage p. 42
Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Remboursement à la ville de la ristourne sur la quantité de farine panifiée pour la fabrication du pain destiné aux fourneaux économiques p. 25
Session ordinaire. Propriété communale. Bureau d'octroi de la barrière de Bayonne. Admission en non valeur p. 42
Session ordinaire. Ravitaillement en bois des boulangers de Toulouse. Réclamation Mailheau entrepreneur p. 24
Session ordinaire. Fournitures de bureau. Demande Landelle p. 27
Session ordinaire. Admission en non valeur. Concession d'eau. Excédent à compteur pendant les exercices 1914, 1915, 1916, et 1917 p. 30
Session ordinaire. Fourneau économique de la rue Rousse. Renouvellement de bail p. 31
Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32
Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32
Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32
Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32
Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 31
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Estrade ancien brigadier de police p. 29
Session ordinaire. Risques résultant de maniements de fonds par les régisseurs et autres employés municipaux. Assurances p. 40
Session ordinaire. Incendie au Moulin du Château. Usine Lagarde fabricant d'essieux p. 33
Session ordinaire. Ecole municipale de réfugiés belges. Indemnités p. 33
Session ordinaire. Fourniture de lhabillement aux agents de la police municipale. Demande Rouède. Modification. Marché p. 34
Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal. Augmentation. Voeu de M. Bourthoumieu p. 45
Session ordinaire. Classement du personnel ouvrier. Sélection du personnel existant. Recrutement ultérieur. Modifications à l'échelle des traitements p. 37
Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel des hospices et du mont de piété. Voeu de M. Poulard p. 44
Session ordinaire. Conservatoire de musique. Demande de secours Montpellier p. 39
Session ordinaire. Fourniture de livres neufs à la bibliothèque de la ville. Soumission Privat p. 38
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Antoinette Coustens veuve de Jean Eulalie Laville ancien brigadier garde au service des cimetières p. 28
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Emile Henri Lamouroux ancien employé rédacteur au contentieux p. 28
Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 47
Session ordinaire. Election du secrétaire p. 20
Session ordinaire. Fournitures pour les écoles communales. Demande Landelle p. 26
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