18 octobre 1913

Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument à la gloire de J-H Fabre. Souscription p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Delmas (octroi) p. 317

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Marchands forains des boulevards. Question de M Bessat p. 335

Session extraordinaire. Introductions. Laporte et fils. Instance devant le tribunal civil p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois de mai 1913) p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Marrats (octroi) p. 317

Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 321

Session extraordinaire. Rapports. Demande Villaret régisseur comptable des bains douches relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 323

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Laporte. Mairie p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Cale de décantation de Matabiau p. 318

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Arrêtés en vigueur au marché Arnaud Bernard et au marché des Carmes. Question de M Taché p. 334

Session extraordinaire. Introductions. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 332

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Monfraix (octroi) p. 317

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Chemins Lignères. Pétitions des habitants p. 336

Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes. Règlement de comptes p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Fourniture de deux pistons pour la pompe du scaphandrier p. 323

Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne. me lot. Règlement de comptes M Itard entrepreneur p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois d'avril1913) p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Economat. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux p. 325

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Augustine Barrau veuve de Pierre Pravié ancien cantonnier fossoyeur p. 323

Session extraordinaire. Introductions. Enseignement technique. Commission locale professionnelle. Nomination p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914-1915-1916 p. 324

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets dhabillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914-1915-1916 p. 324

Session extraordinaire. Rapports. Catastrophe de Cerbère. Secours en faveur des victimes p. 318

Session extraordinaire. Séance du 18 octobre 1913. Procès verbal p. 830

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Teulet(pompier) p. 317

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture du coke pour le chauffage des établissements communaux pendant lhiver 1913-1914 p. 324

Session extraordinaire. Introductions. Assistance aux vieillards. Contingent de la commune pour l'année 1912. Crédit supplémentaire p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du service du nettoiement p. 332

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant lhiver 1913-1914 p. 324

Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer 1911. Admission en non valeur p. 331

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Achat de quatre chevaux p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Groupe Abadie à la Croix de Pierre. Installation de douches p. 331

Session extraordinaire. Introductions. Conduites de refoulement de Braqueville et usine à vapeur de secours p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Frais de casernement du quatrième trimestre 1912. Paiement du solde p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Cahier des charges pour la fourniture des imprimés. Avis p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Faillite Peybernard. Ancien locataire de la ville. Perception des sommes dues p. 334

Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois de mars 1913) p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1912 p. 319

Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets 1913-1914 p. 332

Session extraordinaire. Introductions. Monuments historiques. Demande de crédit p. 317

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Thau(octroi) p. 317

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Traités p. 317

Session extraordinaire. Introductions. Demande Larrieu. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Sollier (octroi) p. 317

Session extraordinaire. Rapports. Congrès des secrétaires de conseils de prudhommes à Lyon. Subvention p. 334

Session extraordinaire. Introductions. Société coopérative des producteurs de la violette de Toulouse. Congrès et exposition de Gand. Subvention p. 317

Session extraordinaire. Rapports. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Rapports. Sommes dues à la compagnie du Midi pour redevances, frais de timbre et d'enregistrement de traités p. 330

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Budgets primitifs des hospices de Toulouse et de lhôpital Ramel de Luchon. Année 1914 p. 332

Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1914 p. 333

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Fontaines, bouches d'arrosage, etc. Entretien p. 330

Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1913 p. 333

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat agricole des maraîchers de Toulouse. Congrès et exposition de Gand. Subvention p. 317

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Drague à vapeur. Sommes dues à divers fournisseurs p. 330

Session extraordinaire. Introductions. Union amicale du personnel enseignant primaire de la Haute-Garonne . Subvention p. 317

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Alignement de la rue Villenouvelle. Rectification d'un mur mitoyen p. 328

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des jardins et promenades pendant l'année 1912 p. 325

Session extraordinaire. Introductions. Guidon Saint Cyprien. Congrès cycliste de Paris. Subvention p. 317

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des mécaniciens et chauffeurs du Midi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 333

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers en corps de collier. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 330

Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 333

Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de 1913. Fonctionnement des services jusqu'à la fin de l'année p. 320

Session extraordinaire. Introductions. Comité de la plaquette Sabatier. Subvention p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Compte administratif de 1912 p. 319

Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Comptes et budgets (exercices 1912-1913-1914) p. 331

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 326

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des serres pendant l'année 1912 p. 325

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 326

Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction des trottoirs neufs pendant l'année 1912 p. 331

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un égout pour l'assainissement de l'avenue de la Patte d'Oie (2me partie). Entreprise Pascal Petit p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal rue Saint Rémesy 18. Location Layac. Bail p. 317

Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un abattoir. Emploi du produit des taxes d'abatage et de visite, déduction faite de la recette moyenne, calculée sur les années 1910, 1911, 1912 p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue Bellegarde. Affaire Maurette p. 325

Session extraordinaire. Rapports. Rue des Ecoles. Vente de terrain p. 331

Session extraordinaire. Introductions. Garderie de Fontaine Lestang. Location de l'immeuble appartenant aux époux Lagarrigue p. 317

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Vente de terrain Saint Roch. Avis p. 317

Acquisition d'immeubles situés grand' rue Saint Michel. Agrandissement de l'école primaire du Sud p. 317

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Vente d'une parcelle de terrain de Valentine. Avis p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Anciennes écoles de Saint Martin du Touch. Vente des immeubles p. 317

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Trinquecoste 6 avenue des Minimes. Convention p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Acquisition terrain chemin vicinal N° 20 de Rangueil. Affaire Delzongle p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'immeubles situés au lieu dit de la Colombette et rue des Récollets. Paiement des frais d'adjudication p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Travaux supplémentaires à exécuter à l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Aménagement des square de la cathédrale et mise en état de viabilité des voies adjacentes. Crédit p. 317

Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'un caniveau pavé route nationale N° 124 p. 317

Session extraordinaire. Rapports. Demande de liquidation de pension de retraite formée par Jacquette Bordes veuve de Isidore Ferriol ancien garçon de bureau au service des pompes funèbres p. 323

Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité à deux professeurs atteints par la limite d'âge p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Comptes administratif et de gestion 1912. Budget primitif de 1914. Avis p. 317

Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Cahier des charges p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Service des eaux. Fourniture de plomb et d'étain. Cahier des charges p. 317

Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Secours à un ancien professeur p. 333

Session extraordinaire. Introductions. Achèvement du musée (troisième lot). Couverture et zinguerie M. Berjeaud entrepreneur. Règlement de comptes p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1914 -1915-1916 p. 323

Session extraordinaire. Rapports. Bureau annexe de la bourse du travail 5 rue du Languedoc. Location dame Grand p. 334

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Arrêté concernant la circulation des automobiles. Demande de M Cazaux p. 337

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Circulation des automobiles. Question de M Sabardines p. 336

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Circulation des automobiles. Question de Dominique Rieu p. 337

Session extraordinaire. Questions — Voeux - Pétitions. Tramways ouvriers. Question de M Sabardines p. 336

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1912 p. 326

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1912 p. 326

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Fourniture du pain viande de boucherie, oeufs, charcuterie, vin rouge, épicerie, lait, blanchissage. Cahier des charges p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Location de pianos. Marché de gré à gré p. 317

Session extraordinaire. Demande de M. Lefèvre relative à la prise en considération du projet de réglementation des pensions de retraite à accorder aux professeurs du conservatoire p. 317

Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourses p. 332

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau. Expropriation. Indemnités allouées par le jury p. 332

Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien) 1er lot. Terrassements. Maçonneries. M Dufaut Jean entrepreneur. Règlement de comptes p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Crèches municipales. Fourniture de lait. Cahier des charges p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Maury brigadier de police p. 322

Session extraordinaire. Rapports. Police municipale. Cahier des charges. Habillement. Chaussure. Coiffure p. 324

Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourses. Avis p. 332

Session extraordinaire. Rapports. Fêtes d'inauguration à Belfort du monument commémoratif des Trois Sièges. Demande des anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 331

Session extraordinaire. Introductions. Demande de concession à perpétuité de huit mètres carrés au cimetière de Montaudran p. 317