22 août 1913
81
délibérations
27
Autres decisions
22
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (81)
Session ordinaire. Introductions. Fourniture supplémentaire de plaques en fonte à placer rue de Languedoc. Fourniture Itard p. 265
Session ordinaire. Rapports. Cartes d'électeurs. Question de M. Poulard p. 275
Session ordinaire. Rapports. Ancien temple protestant. Abandon du droit de jouissance p. 277
Session ordinaire. Introductions. Fourniture des effets dhabillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914, 1915 et 1916 p. 265
Session ordinaire. Introductions. B) Employés relevés de leurs fonctions. Demande d'indemnité p. 265
Session ordinaire. Introductions. Révision de la liquidation de la pension de retraite Guillaume Laffon (mairie) p. 265
Session ordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches (loi des 17 juin et 30 juillet 1913) p. 267
Session ordinaire. Introductions. Société des pompes funèbres générales. Instance devant le tribunal civil p. 265
Session ordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Traités. Projets p. 276
Session ordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Classement. Avis p. 265
Session ordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 275
Session ordinaire. Questions — Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Mise en état de viabilité de toutes les rues communales ou privées de la ville de Toulouse. Voeu de M. Poulard p. 281
Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat d'un chariot transplanteur. Avis p. 279
Session ordinaire. Rapports. Vidange des fosses des bâtiments communaux. Adjudication p. 277
Session ordinaire. Questions — Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Extension du périmètre de l'octroi. Question de M. Bessat p. 285
Session ordinaire. Questions — Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Révision des noms des rues de la ville de Toulouse. Question de M. Boyer p. 282
Session ordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 267
Session ordinaire. Séance du 22 août 1913. Procès verbal p. 264
Session ordinaire. Introductions. Demande Villaret. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites p. 265
Session ordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne 3° lot. Règlement de comptes Itard p. 265
Session ordinaire. Questions — Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Rue de la Providence Prolongée. Etablissement d'une bouche d'arrosage. Demande des habitants p. 282
Session ordinaire. Introductions. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914, 1915 et 1916 p. 265
Session ordinaire. Introductions. Faillite Peybernard ancien locataire de la ville. Perception de sommes dues p. 265
Session ordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Théron veuve de M. Lafage ancien fontainier p. 278
Session ordinaire. Introductions. A) Employés relevés de leurs fonctions. Demande d'indemnité p. 265
Session ordinaire. Introductions. Vacant communal rue de la Madeleine. Mise en vente p. 265
Session ordinaire. Introductions. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1912 p. 265
Session ordinaire. Introductions. Ligue maritime française. Subvention p. 264
Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Eclairage du théâtre du Capitole. Solde des dépenses de 1912 p. 278
Session ordinaire. Introductions. Compte administratif de 1912 p. 265
Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1913 p. 265
Session ordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers sur métaux. Congrès de Paris. Subvention p. 264
Session ordinaire. Introductions. Erection d'un monument à la gloire de l'expansion coloniale française. Subvention p. 264
Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers menuisiers en fauteuils. Congrès de Nancy. demande de subvention p. 277
Session ordinaire. Introductions. Gallia club toulousain. Subvention p. 264
Session ordinaire. Introductions. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1913 p. 265
Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Eclairage des bâtiments communaux. Solde des dépenses de 1912 p. 278
Session ordinaire. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 279
Session ordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget de 1914 p. 265
Session ordinaire. Introductions. Hospices civils. Budgets primitifs des hospices de Toulouse et de lhôpital Ramel de Luchon (année 1914) p. 265
Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1914 p. 265
Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budget supplémentaires (exercices 1912 et 1913). Avis du conseil municipal p. 279
Session ordinaire. Introductions. Congrès des secrétaires de conseils de prudhommes à Lyon. Subvention p. 264
Session ordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Voyage à Rome. Subvention p. 264
Session ordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers en corps de collier. Congrès de Paris. Subvention p. 265
Session ordinaire. Introductions. Société orphéonique l'avenir musical toulousain. Voyage à Saint Girons. Subvention p. 264
Session ordinaire. Introductions. Sommes diverses dues à la compagnie du Midi pour redevances et frais de timbre et d'enregistrement de traités p. 265
Session ordinaire. Introductions. Les chanteurs toulousains. Fêtes musicales de Genève. Subvention p. 264
Session ordinaire. Introductions. Société chorale avenir de Marengo. Voyage à Genève. Subvention p. 265
Session ordinaire. Introductions. Rue des écoles. Vente de terrains p. 265
Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Chemins et vacants communaux. Sommes dues à divers fournisseurs p. 278
Session ordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors neufs faits en 1912-1913 p. 268
Session ordinaire. Introductions. Vente et acquisition de terrain rue Ozenne et rue Sesquière. Alignement. Affaire Délieux p. 265
Session ordinaire. Rapports. Vente d'immeubles communaux sis boulevard Matabiau et à Saint Cyprien p. 279
Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Hôpital suburbain. Cahier des charges pour travaux divers. Avis p. 276
Session ordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Demande de location veuve Rieumailhol p. 265
Session ordinaire. Introductions. Acquisition. terrain rue Clémence Isaure. Affaire Denjean p. 265
Session ordinaire. Rapports. Concours pour la construction d'un abattoir. Opérations du jury et classement des projets. Approbation p. 269
Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Développement des concessions d'eau p. 276
Session ordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Indemnité à deux professeurs atteints par la limite d'âge p. 265
Session ordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Crédit supplémentaire p. 278
Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Prises d'eau particulières et compteurs à eau. Frais d'installation et de pose p. 276
Session ordinaire. Introductions. Bureau annexe de la bourse du travail 5 rue de Languedoc. Location dames Grand p. 265
Quartiers de l'avenue de Muret, de la Croix de Pierre et de Lafourguette. Création d'un bureau auxiliaire des postes et télégraphes. Demande des habitants p. 283
Session ordinaire. Questions — Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Habitations à bon marché. Création d'un bureau municipal de renseignements p. 283
Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1912 p. 265
Session ordinaire. Questions — Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Réparations à exécuter dans les écoles de Bonhoure, Cote Pavée, Centre, Patte d'Oie, Monge. Traités p. 280
Session ordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux élèves des écoles communales. Traité de gré à gré p. 269
Session ordinaire. Rapports. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 277
Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1912 p. 265
Session ordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et bâtiments communaux p. 277
Session ordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 266
Session ordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 265
Session ordinaire. Introductions. Reprise de la séance. Assistance aux familles nombreuses p. 266
Session ordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains 1° et 2° période. Enquête d'utilité publique p. 265
Session ordinaire. Introductions. Tramways électriques ligne UE de la place Dupuy aux Minimes. Approbation du cahier des charges et de l'avenant p. 265
Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Service des eaux. Combustible et force motrice p. 276
Session ordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture au cimetière de Terre-Cabade. Désaffectation de crédit p. 280
Session ordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain. Expropriation p. 280
Session ordinaire. Introductions. Fêtes à Belfort. Inauguration du monument des trois sièges. Demande de l'association amicale des anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 265
Session ordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cherbé (police) p. 265
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