CM

22 août 1913

Toul 81 délibérations

81

délibérations

27

Autres decisions

22

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (81)

Autres decisions 27 délibérations

Session ordinaire. Introductions. Fourniture supplémentaire de plaques en fonte à placer rue de Languedoc. Fourniture Itard p. 265

Session ordinaire. Rapports. Cartes d'électeurs. Question de M. Poulard p. 275

Session ordinaire. Rapports. Ancien temple protestant. Abandon du droit de jouissance p. 277

Session ordinaire. Introductions. Fourniture des effets dhabillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914, 1915 et 1916 p. 265

Session ordinaire. Introductions. B) Employés relevés de leurs fonctions. Demande d'indemnité p. 265

Session ordinaire. Introductions. Révision de la liquidation de la pension de retraite Guillaume Laffon (mairie) p. 265

Session ordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches (loi des 17 juin et 30 juillet 1913) p. 267

Session ordinaire. Introductions. Société des pompes funèbres générales. Instance devant le tribunal civil p. 265

Session ordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Traités. Projets p. 276

Session ordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Classement. Avis p. 265

Session ordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 275

Session ordinaire. Questions — Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Mise en état de viabilité de toutes les rues communales ou privées de la ville de Toulouse. Voeu de M. Poulard p. 281

Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat d'un chariot transplanteur. Avis p. 279

Session ordinaire. Rapports. Vidange des fosses des bâtiments communaux. Adjudication p. 277

Session ordinaire. Questions — Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Extension du périmètre de l'octroi. Question de M. Bessat p. 285

Session ordinaire. Questions — Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Révision des noms des rues de la ville de Toulouse. Question de M. Boyer p. 282

Session ordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 267

Session ordinaire. Séance du 22 août 1913. Procès verbal p. 264

Session ordinaire. Introductions. Demande Villaret. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites p. 265

Session ordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne 3° lot. Règlement de comptes Itard p. 265

Session ordinaire. Questions — Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Rue de la Providence Prolongée. Etablissement d'une bouche d'arrosage. Demande des habitants p. 282

Session ordinaire. Introductions. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914, 1915 et 1916 p. 265

Session ordinaire. Introductions. Faillite Peybernard ancien locataire de la ville. Perception de sommes dues p. 265

Session ordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Théron veuve de M. Lafage ancien fontainier p. 278

Session ordinaire. Introductions. A) Employés relevés de leurs fonctions. Demande d'indemnité p. 265

Session ordinaire. Introductions. Vacant communal rue de la Madeleine. Mise en vente p. 265

Session ordinaire. Introductions. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1912 p. 265

Finances & Budget 22 délibérations

Session ordinaire. Introductions. Ligue maritime française. Subvention p. 264

Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Eclairage du théâtre du Capitole. Solde des dépenses de 1912 p. 278

Session ordinaire. Introductions. Compte administratif de 1912 p. 265

Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1913 p. 265

Session ordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers sur métaux. Congrès de Paris. Subvention p. 264

Session ordinaire. Introductions. Erection d'un monument à la gloire de l'expansion coloniale française. Subvention p. 264

Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers menuisiers en fauteuils. Congrès de Nancy. demande de subvention p. 277

Session ordinaire. Introductions. Gallia club toulousain. Subvention p. 264

Session ordinaire. Introductions. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1913 p. 265

Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Eclairage des bâtiments communaux. Solde des dépenses de 1912 p. 278

Session ordinaire. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 279

Session ordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget de 1914 p. 265

Session ordinaire. Introductions. Hospices civils. Budgets primitifs des hospices de Toulouse et de lhôpital Ramel de Luchon (année 1914) p. 265

Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1914 p. 265

Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budget supplémentaires (exercices 1912 et 1913). Avis du conseil municipal p. 279

Session ordinaire. Introductions. Congrès des secrétaires de conseils de prudhommes à Lyon. Subvention p. 264

Session ordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Voyage à Rome. Subvention p. 264

Session ordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers en corps de collier. Congrès de Paris. Subvention p. 265

Session ordinaire. Introductions. Société orphéonique l'avenir musical toulousain. Voyage à Saint Girons. Subvention p. 264

Session ordinaire. Introductions. Sommes diverses dues à la compagnie du Midi pour redevances et frais de timbre et d'enregistrement de traités p. 265

Session ordinaire. Introductions. Les chanteurs toulousains. Fêtes musicales de Genève. Subvention p. 264

Session ordinaire. Introductions. Société chorale avenir de Marengo. Voyage à Genève. Subvention p. 265

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Session ordinaire. Introductions. Rue des écoles. Vente de terrains p. 265

Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Chemins et vacants communaux. Sommes dues à divers fournisseurs p. 278

Session ordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors neufs faits en 1912-1913 p. 268

Session ordinaire. Introductions. Vente et acquisition de terrain rue Ozenne et rue Sesquière. Alignement. Affaire Délieux p. 265

Session ordinaire. Rapports. Vente d'immeubles communaux sis boulevard Matabiau et à Saint Cyprien p. 279

Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Hôpital suburbain. Cahier des charges pour travaux divers. Avis p. 276

Session ordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Demande de location veuve Rieumailhol p. 265

Session ordinaire. Introductions. Acquisition. terrain rue Clémence Isaure. Affaire Denjean p. 265

Session ordinaire. Rapports. Concours pour la construction d'un abattoir. Opérations du jury et classement des projets. Approbation p. 269

Environnement 7 délibérations

Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Développement des concessions d'eau p. 276

Session ordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Indemnité à deux professeurs atteints par la limite d'âge p. 265

Session ordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Crédit supplémentaire p. 278

Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Prises d'eau particulières et compteurs à eau. Frais d'installation et de pose p. 276

Session ordinaire. Introductions. Bureau annexe de la bourse du travail 5 rue de Languedoc. Location dames Grand p. 265

Quartiers de l'avenue de Muret, de la Croix de Pierre et de Lafourguette. Création d'un bureau auxiliaire des postes et télégraphes. Demande des habitants p. 283

Session ordinaire. Questions — Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Habitations à bon marché. Création d'un bureau municipal de renseignements p. 283

Éducation 6 délibérations

Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1912 p. 265

Session ordinaire. Questions — Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Réparations à exécuter dans les écoles de Bonhoure, Cote Pavée, Centre, Patte d'Oie, Monge. Traités p. 280

Session ordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux élèves des écoles communales. Traité de gré à gré p. 269

Session ordinaire. Rapports. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 277

Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1912 p. 265

Session ordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et bâtiments communaux p. 277

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Session ordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 266

Session ordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 265

Session ordinaire. Introductions. Reprise de la séance. Assistance aux familles nombreuses p. 266

Transport & Mobilité 3 délibérations

Session ordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains 1° et 2° période. Enquête d'utilité publique p. 265

Session ordinaire. Introductions. Tramways électriques ligne UE de la place Dupuy aux Minimes. Approbation du cahier des charges et de l'avenant p. 265

Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Service des eaux. Combustible et force motrice p. 276

Parcs & Espaces verts 2 délibérations

Session ordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture au cimetière de Terre-Cabade. Désaffectation de crédit p. 280

Session ordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain. Expropriation p. 280

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session ordinaire. Introductions. Fêtes à Belfort. Inauguration du monument des trois sièges. Demande de l'association amicale des anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 265

Sécurité 1 délibération

Session ordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cherbé (police) p. 265

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