CM

30 décembre 1924

Toul 36 délibérations

36

délibérations

15

Autres decisions

5

Sécurité

4

Éducation

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Délibérations (36)

Autres decisions 15 délibérations

Session extraordinaire. POnt des Minimes. Chemin de hallage. Question de M. Galinier p. 428

Session extraordinaire. Suppression d'urinoirs. Question de M. Castex p. 428

Session extraordinaire. Hospices civils. Vente du domaine de Saint James p. 418

Session extraordinaire. Installation d'une porcherie. Demande Raymondis p. 421

Session extraordinaire. Fourniture d'instruments et produits scientifiques. Traités Provis et Jeulin p. 426

Session extraordinaire. Avarie de café. Réclamation Puigcercos p. 423

Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traités Compan et société Jupiter p. 423

Session extraordinaire. Service de l'octroi. fourniture des effets dhabillement. Majoration de prix. Demande Rouède p. 420

Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de luzerne, paille et avoines p. 424

Session extraordinaire. Usine électrique. Question de M. Thomas p. 429

Session extraordinaire. Fourniture d'instruments et produits scientifiques. Traité Hachette p. 426

Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 30 décembre 1924 p. 417

Session extraordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. demande de secours Baylac p. 417

Session extraordinaire. Quartier des Amidonniers. Manque d'éclairage. Question de M. Guy p. 428

Session extraordinaire. Compagnie électrique de Nancy. Règlement définitif de ses deux entreprises, 5° à 8° lots et 9° lot p. 424

Sécurité 5 délibérations

Session extraordinaire. Immeuble du calvaire. Incendie. Règlement de sinistre p. 425

Session extraordinaire. Aménagement des justices de paix, cantons centre et nord du tribunal de simple police de la bibliothèque populaire, dans les locaux de l'ancien petit séminaire de l'Esquile. Cahier des charges p. 422

Session extraordinaire. Fourniture de képis à la police municipale. traité Prosper fils p. 423

Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la cavalerie municipale. Traités Dasque et Razat p. 424

Session extraordinaire. Police municipale. Fourniture de képis. Traité Sarroste. Résiliation de marché p. 420

Éducation 4 délibérations

Session extraordinaire. Achat et confection de mobilier scolaire. Traité Barthélemy p. 427

Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires au fonctionnement du lycée de jeunes filles, des écoles primaires supérieures de garçons et de jeunes files et de l'école hôtelière. cahier des charges p. 417

Session extraordinaire. Entretien de bâtiments communaux et des écoles de la ville et de la banlieue. Adjudication p. 419

Session extraordinaire. Service de l'économat. Fourniture d'articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles communales pendant l'année 1925. Cahier des charges p. 420

Environnement 3 délibérations

Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Mougneau p. 427

Session extraordinaire. Ordures ménagères. Question de M. Destabeau p. 429

Session extraordinaire. Service de l'économat. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1925. Cahier des charges p. 420

Finances & Budget 3 délibérations

Session extraordinaire. Office public dhabitations à bon marché. Budget primitif pour l'exercice 1925. Avis du conseil municipal p. 421

Session extraordinaire. Hospices civils. Budget pour 1925. Avis du conseil municipal p. 422

Session extraordinaire. Société de gymnastique alliance toulousaine. Demande de subvention p. 425

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Session extraordinaire. Institut de puériculture. cession d'un terrain au jardin des plantes p. 418

Session extraordinaire. Lotissement. Ouverture de voies privées sur les terrains de Grand Selve. Demande Durand p. 427

Session extraordinaire. Immeuble communal. Terrain Garibaldi. Location Teste et Loubet p. 425

Transport & Mobilité 2 délibérations

Session extraordinaire. Tramways. Pavillon abri de la gare Saint Agne p. 428

Session extraordinaire. La question des tramways. Demande de M. Guy p. 428

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque de la ville. Traités Guitard et Privat p. 426

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