15 décembre 1924
19
délibérations
15
Autres decisions
2
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
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Délibérations (19)
Session extraordinaire. Legs Mauriés Répartition pour l'année 1924 p. 40
Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Demande de dérogation formulée par Jean Thomas mécanicien p. 405
Session extraordinaire. Séance du 15 décembre 1924. Procès verbal p. 403
Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Magne p. 409
Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition pour l'année 1924 p. 404
Session extraordinaire. Abonnements collectifs. Octroi Traités intéressant diverses corporations p. 405
Session extraordinaire. Questions diverses. L'augmentation du prix du pain. Question de M. Brustier p. 411
Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Demande de dérogation formulée par M. Pasturel, négociant p. 406
Session extraordinaire. Ouverture d'une voie privée quartier Lapujade. Demande Lagaillarde p. 406
Session extraordinaire. Etablissement d'une porcherie à Saint Simon, banlieue de Toulouse p. 408
Session extraordinaire. Etablissements classés. Installation d'un dépôt dhydrocarbures p. 409
Session extraordinaire. Pavés en basalte. Traité Sarroque p. 407
Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1923. Avis du conseil municipal p. 411
Session extraordinaire. Questions diverses. Fermeture des pharmacies le dimanche. Nouvelle question de M. Dulong p. 411
Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 406
Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires. Suppression d'emplois d'adjoints p. 405
Session extraordinaire. Pont suspendu Saint Pierre. Projet de transformation Arnodin p. 407
Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cahier des charges. Nomination du directeur p. 403
Session extraordinaire. Office des habitations à bon marché de Toulouse. Projet d'emprunt p. 407
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