CM

15 décembre 1924

Toul 19 délibérations

19

délibérations

15

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (19)

Autres decisions 15 délibérations

Session extraordinaire. Legs Mauriés Répartition pour l'année 1924 p. 40

Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Demande de dérogation formulée par Jean Thomas mécanicien p. 405

Session extraordinaire. Séance du 15 décembre 1924. Procès verbal p. 403

Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Magne p. 409

Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition pour l'année 1924 p. 404

Session extraordinaire. Abonnements collectifs. Octroi Traités intéressant diverses corporations p. 405

Session extraordinaire. Questions diverses. L'augmentation du prix du pain. Question de M. Brustier p. 411

Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Demande de dérogation formulée par M. Pasturel, négociant p. 406

Session extraordinaire. Ouverture d'une voie privée quartier Lapujade. Demande Lagaillarde p. 406

Session extraordinaire. Etablissement d'une porcherie à Saint Simon, banlieue de Toulouse p. 408

Session extraordinaire. Etablissements classés. Installation d'un dépôt dhydrocarbures p. 409

Session extraordinaire. Pavés en basalte. Traité Sarroque p. 407

Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1923. Avis du conseil municipal p. 411

Session extraordinaire. Questions diverses. Fermeture des pharmacies le dimanche. Nouvelle question de M. Dulong p. 411

Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 406

Ressources humaines 2 délibérations

Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires. Suppression d'emplois d'adjoints p. 405

Session extraordinaire. Pont suspendu Saint Pierre. Projet de transformation Arnodin p. 407

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cahier des charges. Nomination du directeur p. 403

Finances & Budget 1 délibération

Session extraordinaire. Office des habitations à bon marché de Toulouse. Projet d'emprunt p. 407

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