7 septembre 1920
31
délibérations
9
Autres decisions
6
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
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Délibérations (31)
Session extraordinaire. Séance du 9 juillet 1920. Procès verbal p. 219
Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Location Paraire p. 226
Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Location Livre p. 226
Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 222
Session extraordinaire. Usine du Port Garaud. demande de location Bénezech p. 226
Session extraordinaire. Hospices civils. Instance Manhès et Tessier du Cros p. 223
Session extraordinaire. Le lait et la viande. Questions de MM Dulong et Porterie p. 229
Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1921. Désignation des délégués p. 220
Session extraordinaire. Indemnité Marty. Décision du conseil d'état p. 225
Session extraordinaire. Théâtre des variétés. Paiement des frais nécessités par l'agrandissement de la fosse d'orchestre p. 220
Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 221
Session extraordinaire. Cultures communales. Vente d'un tracteur agricole et d'une charrue à quatre socs p. 223
Session extraordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demandes de bourses. Avis p. 220
Session extraordinaire. Ecole des Arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 225
Session extraordinaire. Ecole des Arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 225
Session extraordinaire. Modifications au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 227
Session extraordinaire. Association des adjoints techniques et assimilés des ponts et chaussées, des mines et de hydraulique agricole de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 221
Session extraordinaire. Société d'éducation physique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 226
Session extraordinaire. Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 228
Session extraordinaire. Fédération des retraités du Sud et du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 228
Session extraordinaire. Acquisition par mesure d'alignement. Immeubles petite rue de la Dalbade. Affaires Gayral, Orliac et Peyre p. 222
Session extraordinaire. Acquisition. immeuble rue des Feuillants. Affaire Boyer p. 225
Session extraordinaire. Acquisition. terrain rue Sainte Catherine. Affaire institut de chimie p. 222
Session extraordinaire. Location des vacants communaux situés à la cité du cimetière de Terre-Cabade. Demande Angla p. 224
Session extraordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse. Acquisition d'immeuble. Paiement du solde du prix p. 223
Session extraordinaire. Amélioration du service des tramways p. 228
Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Création de sections spéciales préparant aux écoles normales primaires p. 220
Session extraordinaire. Association française pour la société des nations. Cotisation de la ville p. 227
Session extraordinaire. Entretien de la robinetterie et de la fontainerie. Service des eaux. Soumission Pauly p. 224
Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet. Crédit p. 221
Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Section commerciale. Création d'un emploi d'institutrice p. 219
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