CM

18 novembre 1920

Toul 53 délibérations

53

délibérations

20

Autres decisions

10

Finances & Budget

6

Environnement

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Délibérations (53)

Autres decisions 20 délibérations

Session ordinaire. Hospices civils. Rente sur particuliers. Rachat p. 380

Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 379

Session ordinaire. Commémoration du cinquantenaire de la République et du II° anniversaire de l'Armistice. Hommage aux morts : 2, 7 et 11 novembre 1920 p. 363

Session ordinaire. Cabines téléphoniques suburbaines p. 386

Session ordinaire. Retraités des services municipaux. demande de majoration de pension p. 369

Session ordinaire. Répartition du legs Bastide d'Izar pour l'année 1920 p. 372

Session ordinaire. Statistique de mortalité et de morbidité au point de vue des maladies épidémiques et endémiques de 1910 à 1919 p. 376

Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 379

Session ordinaire. Réclamation des entrepreneurs de l'usine hydro électrique. Paiement des intérêts moratoires p. 377

Session ordinaire. Séance du 18 novembre 1920. Procès verbal p. 362

Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 384

Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie des services des pompes funèbres et du nettoiement p. 371

Session ordinaire. Félicitations à M. Guy et et à M. Dulong conseillers municipaux p. 363

Session ordinaire. Ecole nationale des mines. Demande de bourse. Avis p. 384

Session ordinaire. Eglise des Augustins. Réparations p. 372

Session ordinaire. Conseil des consommateurs. Désignation d'un délégué du conseil municipal p. 363

Session ordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1919 p. 364

Session ordinaire. Marchés de gré à gré. Projet de résolution p. 369

Session ordinaire. Hommage à M. Lefèvre ancien conseiller municipal et aux employés et ouvriers communaux morts pour la France p. 362

Session ordinaire. Achat d'une drague à vapeur p. 371

Finances & Budget 10 délibérations

Session ordinaire. Budget supplémentaire de 1920 p. 364

Session ordinaire. Modifications au tarif des voitures automobiles de place p. 370

Session ordinaire. Modifications au tarif des droits de place votée le 9 juillet 1920 p. 375

Session ordinaire. Compte administratif de 1919 p. 363

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Relèvement de divers tarifs p. 375

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1920 p. 374

Session ordinaire. Hospices civils. Budget p. 380

Session ordinaire. Taxe sur les spectacles p. 380

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1921 p. 374

Session ordinaire. Classement de la commune de Toulouse comme station de tourisme. Création d'une chambre d'industrie touristique. Autorisation de percevoir une taxe de séjour p. 376

Environnement 6 délibérations

Session ordinaire. Félicitations à M. Destabeau conseiller municipal p. 362

Session ordinaire. Bureau des postes de Lalande. Demande de majoration des frais de régie p. 387

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Piquemal née Marguerite Germaine Dominiquette Parreau ancienne inspectrice des travaux manuels dans les écoles p. 373

Session ordinaire. Service des eaux. Révision du règlement et des tarifs p. 383

Session ordinaire. Bureau des postes de Saint Michel. Demande de M. Commenge propriétaire p. 387

Session ordinaire. Fourneaux économiques. Adjudication p. 381

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Aménagement d'un dortoir supplémentaire p. 373

Session ordinaire. Acquisition. Terrain 5 rue Cujette. Alignement. Affaire Claria p. 381

Session ordinaire. Révision de l'évaluation de la propriété bâtie. Voeu de M. Colomiès p. 373

Session ordinaire. Acquisitions de terrains par mesure d'alignement. Rattachement de crédits p. 378

Session ordinaire. Cirque Pinder. Location temporaire du terrain communal situé rue Matabiau p. 382

Session ordinaire. Septième lot des travaux du Pont des Amidonniers. Entreprise Pin. Réclamation des entrepreneurs p. 372

Éducation 3 délibérations

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1919 p. 374

Session ordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Relèvement des frais d'internat p. 375

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1919 p. 373

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Session ordinaire. La plus grande famille. Demande de subvention p. 382

Session ordinaire. Ecoles maternelles. Paiement des indemnité de surveillance p. 369

Ressources humaines 1 délibération

Session ordinaire. Contribution mobilière personnelle pour 1921 p. 382

Sport 1 délibération

Session ordinaire. Frais de transport et dhospitalisation d'indigents envoyés à l'institut antirabique de Montpellier. Insuffisance de crédit p. 386

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Montaudran. Acquisition de terrains. Construction d'un mur de clôture p. 381

Administration 1 délibération

Session ordinaire. Election du secrétaire p. 362

Social & Santé 1 délibération

Session ordinaire. Dégâts occasionnés à la voiture de place n° 15 appartenant à Jean Vidal p. 377

Sécurité 1 délibération

Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens p. 378

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