18 novembre 1920
53
délibérations
20
Autres decisions
10
Finances & Budget
6
Environnement
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Délibérations (53)
Session ordinaire. Hospices civils. Rente sur particuliers. Rachat p. 380
Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 379
Session ordinaire. Commémoration du cinquantenaire de la République et du II° anniversaire de l'Armistice. Hommage aux morts : 2, 7 et 11 novembre 1920 p. 363
Session ordinaire. Cabines téléphoniques suburbaines p. 386
Session ordinaire. Retraités des services municipaux. demande de majoration de pension p. 369
Session ordinaire. Répartition du legs Bastide d'Izar pour l'année 1920 p. 372
Session ordinaire. Statistique de mortalité et de morbidité au point de vue des maladies épidémiques et endémiques de 1910 à 1919 p. 376
Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 379
Session ordinaire. Réclamation des entrepreneurs de l'usine hydro électrique. Paiement des intérêts moratoires p. 377
Session ordinaire. Séance du 18 novembre 1920. Procès verbal p. 362
Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 384
Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie des services des pompes funèbres et du nettoiement p. 371
Session ordinaire. Félicitations à M. Guy et et à M. Dulong conseillers municipaux p. 363
Session ordinaire. Ecole nationale des mines. Demande de bourse. Avis p. 384
Session ordinaire. Eglise des Augustins. Réparations p. 372
Session ordinaire. Conseil des consommateurs. Désignation d'un délégué du conseil municipal p. 363
Session ordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1919 p. 364
Session ordinaire. Marchés de gré à gré. Projet de résolution p. 369
Session ordinaire. Hommage à M. Lefèvre ancien conseiller municipal et aux employés et ouvriers communaux morts pour la France p. 362
Session ordinaire. Achat d'une drague à vapeur p. 371
Session ordinaire. Budget supplémentaire de 1920 p. 364
Session ordinaire. Modifications au tarif des voitures automobiles de place p. 370
Session ordinaire. Modifications au tarif des droits de place votée le 9 juillet 1920 p. 375
Session ordinaire. Compte administratif de 1919 p. 363
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Relèvement de divers tarifs p. 375
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1920 p. 374
Session ordinaire. Hospices civils. Budget p. 380
Session ordinaire. Taxe sur les spectacles p. 380
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1921 p. 374
Session ordinaire. Classement de la commune de Toulouse comme station de tourisme. Création d'une chambre d'industrie touristique. Autorisation de percevoir une taxe de séjour p. 376
Session ordinaire. Félicitations à M. Destabeau conseiller municipal p. 362
Session ordinaire. Bureau des postes de Lalande. Demande de majoration des frais de régie p. 387
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Piquemal née Marguerite Germaine Dominiquette Parreau ancienne inspectrice des travaux manuels dans les écoles p. 373
Session ordinaire. Service des eaux. Révision du règlement et des tarifs p. 383
Session ordinaire. Bureau des postes de Saint Michel. Demande de M. Commenge propriétaire p. 387
Session ordinaire. Fourneaux économiques. Adjudication p. 381
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Aménagement d'un dortoir supplémentaire p. 373
Session ordinaire. Acquisition. Terrain 5 rue Cujette. Alignement. Affaire Claria p. 381
Session ordinaire. Révision de l'évaluation de la propriété bâtie. Voeu de M. Colomiès p. 373
Session ordinaire. Acquisitions de terrains par mesure d'alignement. Rattachement de crédits p. 378
Session ordinaire. Cirque Pinder. Location temporaire du terrain communal situé rue Matabiau p. 382
Session ordinaire. Septième lot des travaux du Pont des Amidonniers. Entreprise Pin. Réclamation des entrepreneurs p. 372
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1919 p. 374
Session ordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Relèvement des frais d'internat p. 375
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1919 p. 373
Session ordinaire. La plus grande famille. Demande de subvention p. 382
Session ordinaire. Ecoles maternelles. Paiement des indemnité de surveillance p. 369
Session ordinaire. Contribution mobilière personnelle pour 1921 p. 382
Session ordinaire. Frais de transport et dhospitalisation d'indigents envoyés à l'institut antirabique de Montpellier. Insuffisance de crédit p. 386
Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Montaudran. Acquisition de terrains. Construction d'un mur de clôture p. 381
Session ordinaire. Election du secrétaire p. 362
Session ordinaire. Dégâts occasionnés à la voiture de place n° 15 appartenant à Jean Vidal p. 377
Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens p. 378
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