30 mai 1922
39
délibérations
15
Autres decisions
9
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Séance ordinaire. Loi sur l'enseignement obligatoire. Voeu p. 171
Séance ordinaire. Application de l'article 20 de la loi du 14 juillet 1905. Voeu p. 171
Séance ordinaire. Usage du pare boue pour les voitures automobiles. Voeu p. 172
Séance ordinaire. Fourniture des effets d'équipement aux agents des divers services municipaux. Traité Rouède. Prorogation p. 165
Séance ordinaire. Séance du 30 mai 1922. Procès verbal p. 161
Séance ordinaire. Jury criminel (confection de la liste préparatoire pour l'année 1923. Désignation des délégués) p. 161
Séance ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 174
Séance ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 174
Séance ordinaire. Voeu relatif à la fabrication de l'ammoniaque synthétique à la poudrerie de Toulouse p. 170
Séance ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 172
Séance ordinaire. Ecole primaire supérieure Berthelot. Internat municipal. Réduction du prix de l'internat p. 165
Séance ordinaire. Service des pompes funèbres. Achat d'un char porte couronnes p. 164
Séance ordinaire. Dérogation à la loi du 28 mars 1919. Demande Berseille boulanger p. 161
Séance ordinaire. Création d'une caisse nationale d'avances aux communes. Voeu p. 165
Séance ordinaire. Marché de gros d'Arnaud Bernard. Voeu de M. Thomas p. 170
Séance ordinaire. Syndicat national des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167
Séance ordinaire. Société instrumentale lharmonie de Lardenne. Concours international de Montpellier. Demande de subvention p. 166
Séance ordinaire. Société de gymnastique la vaillante toulousaine concours fédéral à Marseille. Demande de subvention p. 163
Séance ordinaire. Création d'une halte aérienne à Toulouse. Demande de subvention p. 168
Séance ordinaire. Raid hippique des Pyrénées. Demande de subvention p. 169
Séance ordinaire. Syndicat indépendant des employés de la banque , du commerce et de l'industrie. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167
Séance ordinaire. Oeuvre toulousaine de la sauvegarde de la jeune fille. Demande de subvention p. 166
Séance ordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 163
Séance ordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167
Séance ordinaire. Bibliothèque de l'internat en médecine des hôpitaux de Toulouse. Demande de crédit p. 167
Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Altariba. Avis p. 168
Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bonzom. Avis p. 168
Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Vergnes. Avis p. 168
Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Ribillard. Avis p. 168
Séance ordinaire. Anciens gymnastes de la municipale. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 163
Séance ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 163
Séance ordinaire. Association amicale des employés de la police. Congrès à Lille. Demande de subvention p. 164
Séance ordinaire. Médaille dhonneur de la police et des sapeurs pompiers. Rétribution p. 164
Séance ordinaire. Acquisition de matériel automobile pour le service du nettoiement p. 161
Séance ordinaire. Ecoles primaires supérieures et école hôtelière. Maintien partiel au compte de la ville, des indemnités de résidence et de logement supprimées en application de la loi du 30 avril 1921 p. 166
Séance ordinaire. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 166
Séance ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 174
Séance ordinaire. Intime sportive toulousaine. Demande de subvention p. 167
Séance ordinaire. Tramways. Question de M. Guy p. 171
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.