CM

30 mai 1922

Toul 39 délibérations

39

délibérations

15

Autres decisions

9

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

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Délibérations (39)

Autres decisions 15 délibérations

Séance ordinaire. Loi sur l'enseignement obligatoire. Voeu p. 171

Séance ordinaire. Application de l'article 20 de la loi du 14 juillet 1905. Voeu p. 171

Séance ordinaire. Usage du pare boue pour les voitures automobiles. Voeu p. 172

Séance ordinaire. Fourniture des effets d'équipement aux agents des divers services municipaux. Traité Rouède. Prorogation p. 165

Séance ordinaire. Séance du 30 mai 1922. Procès verbal p. 161

Séance ordinaire. Jury criminel (confection de la liste préparatoire pour l'année 1923. Désignation des délégués) p. 161

Séance ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 174

Séance ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 174

Séance ordinaire. Voeu relatif à la fabrication de l'ammoniaque synthétique à la poudrerie de Toulouse p. 170

Séance ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 172

Séance ordinaire. Ecole primaire supérieure Berthelot. Internat municipal. Réduction du prix de l'internat p. 165

Séance ordinaire. Service des pompes funèbres. Achat d'un char porte couronnes p. 164

Séance ordinaire. Dérogation à la loi du 28 mars 1919. Demande Berseille boulanger p. 161

Séance ordinaire. Création d'une caisse nationale d'avances aux communes. Voeu p. 165

Séance ordinaire. Marché de gros d'Arnaud Bernard. Voeu de M. Thomas p. 170

Finances & Budget 9 délibérations

Séance ordinaire. Syndicat national des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167

Séance ordinaire. Société instrumentale lharmonie de Lardenne. Concours international de Montpellier. Demande de subvention p. 166

Séance ordinaire. Société de gymnastique la vaillante toulousaine concours fédéral à Marseille. Demande de subvention p. 163

Séance ordinaire. Création d'une halte aérienne à Toulouse. Demande de subvention p. 168

Séance ordinaire. Raid hippique des Pyrénées. Demande de subvention p. 169

Séance ordinaire. Syndicat indépendant des employés de la banque , du commerce et de l'industrie. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167

Séance ordinaire. Oeuvre toulousaine de la sauvegarde de la jeune fille. Demande de subvention p. 166

Séance ordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 163

Séance ordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Séance ordinaire. Bibliothèque de l'internat en médecine des hôpitaux de Toulouse. Demande de crédit p. 167

Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Altariba. Avis p. 168

Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bonzom. Avis p. 168

Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Vergnes. Avis p. 168

Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Ribillard. Avis p. 168

Sécurité 4 délibérations

Séance ordinaire. Anciens gymnastes de la municipale. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 163

Séance ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 163

Séance ordinaire. Association amicale des employés de la police. Congrès à Lille. Demande de subvention p. 164

Séance ordinaire. Médaille dhonneur de la police et des sapeurs pompiers. Rétribution p. 164

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Séance ordinaire. Acquisition de matériel automobile pour le service du nettoiement p. 161

Séance ordinaire. Ecoles primaires supérieures et école hôtelière. Maintien partiel au compte de la ville, des indemnités de résidence et de logement supprimées en application de la loi du 30 avril 1921 p. 166

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Séance ordinaire. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 166

Séance ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 174

Sport 1 délibération

Séance ordinaire. Intime sportive toulousaine. Demande de subvention p. 167

Transport & Mobilité 1 délibération

Séance ordinaire. Tramways. Question de M. Guy p. 171

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