CM

6 juin 1928

Toul 27 délibérations

27

délibérations

11

Autres decisions

4

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Autres decisions 11 délibérations

Service des pompes funèbres — Restes à payer - Avances diverses à admettre en non valeur p. 363

Indemnités allouées aux contrôleurs des contributions directes de la ville de Toulouse p. 361

Instruction publique — Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Cahier des charges p. 364

Ecole de filles Fabre — Création de deux classes élémentaires p. 349

Services des pompes funèbres — Frais d'inhumation admis en non valeur (année 1927) - Mois d'octobre novembre et décembre p. 364

Procès verbal p. 340

Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Création de deux postes de professeurs p. 349

Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 362

Assainissement de la ville de Toulouse p. 340

Service des pompes funèbres — Restes à payer - Frais d'inhumation admis en non valeur p. 363

Convocation du conseil municipal p. 340

Environnement 4 délibérations

Amélioration de la distribution d'eau potable - Avis du conseil départemental dhygiène et du service de navigation p. 362

Fourniture d'énergie complémentaire à l'usine du Ramier p. 350

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Caunes sous chef de bureau hors classe au secrétariat général p. 365

Service des eaux — Accident Vignard - Demande d'indemnité p. 366

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches au ministère des travaux publics p. 362

Construction d'une bourse du travail — Nouvel emplacement p. 365

Acquisition d'immeubles dépendant de l'arsenal - Enquête p. 365

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Ecole de filles Monge — Création d'une école maternelle p. 349

Ecole maternelle Sarrat — Création d'un nouvel emploi d'adjointe p. 350

Protection toulousaine de l'enfance — Reconnaissance d'utilité publique p. 364

Ressources humaines 2 délibérations

Ecole de garçons Fabre — Création d'un nouvel emploi d'adjoint p. 349

Ecole de garçons Fermat — Création d'un nouvel emploi d'adjoint p. 349

Culture & Patrimoine 1 délibération

Transformation de l'ancienne manutention Mili en bibliothèque communale - Plans et devis - Ouverture de crédit p. 348

Finances & Budget 1 délibération

Exécution au théâtre du Capitole de Komor oeuvre de Ad Piriou - Demande de subvention p. 348

Éducation 1 délibération

Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires publiques - Année scolaire 1928-1929 p. 364

Sport 1 délibération

Construction d'une ligne de transport d'énergie électrique à 60.000 volts et d'un poste de transformation 60.000/13.500 volts - Traité Giraudon p. 361

📬 Suivre Toul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.