CM

31 mai 1928

Toul 76 délibérations

76

délibérations

26

Finances & Budget

21

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (76)

Finances & Budget 26 délibérations

Club athlétique de la Colonne — Demande de subvention p. 302

Syndicat national du personnel civil des E.M.T.C (services et établissements du ministère de la guerre) - Demande de subvention p. 301

Effondrement du clocher de la Dalbade — Instances Denax et Demoiselle Izard - Intervention de la société mutuelle d'assurances contre les accidents les travailleurs français p. 294

Syndicat professionnel des voyageurs et des représentants de commerce et d'industrie de Toulouse et du Sud Ouest - Demande de subvention p. 301

Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 311

Club bouliste toulousain — Demande de subvention p. 302

Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 300

Société de gymnastique le coquelicot — Demande de subvention p. 303

Union olympique toulousaine — Demande de subvention p. 304

Atlétic club la rose — Demande de subvention p. 302

Groupe espérantiste de Toulouse — Demande de subvention p. 299

Installations d'un régiment d'aviation — Subvention p. 292

Amicale des aveugles du Midi — Demande de subvention p. 299

Dépenses imprévues — Approbation des paiements effectués en 1927 p. 309

Hôtel d'Assezat et de Clémence Isaure — Demande de subvention p. 300

Institut de puériculture à Toulouse — Demande de subvention p. 299

Fédération des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 299

Création de recette auxiliaire des postes au quartier de Bonhoure p. 294

Syndicat national du personnel de la banque de France - Demande de subvention p. 301

Cercle art et théâtre — Demande de subvention p. 297

Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 300

Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 299

Rowing club toulousain — Demande de subvention p. 303

Société colombophile la colombe — Demande de subvention p. 303

Société coopérative des producteurs maraîchers de Toulouse et des communes environnantes - Demande de subvention p. 300

Fédération républicaine des sociétés de tir et de culture physique du Sud Ouest - Demande de subvention p. 303

Autres decisions 21 délibérations

Demande de secours annuel formée par Mme Joseph Balent née Catherine Touge veuve d'un ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 306

Procès verbal p. 288

Assistance aux vieillards — Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé le domicile de secours p. 313

Approbation de crédits d'ordre de l'exercice 1927 p. 291

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme veuve Ribet mère de l'ancien chef du service municipal des contributions p. 308

Aéronautique — Ligne de Toulouse à Paris p. 309

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Passena ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 305

Demande de secours annuel formée par M. Antoine Sala ancien roulier au service du nettoiement p. 307

Assistance aux vieillards — Postulants résidant dans la commune p. 313

Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Méric ex sapeur pompier p. 305

Service du nettoiement — Accident Rulland - Demande d'indemnité p. 312

Alignement du chemin vicinal n° 16 — M. Lapart pétitionnaire p. 309

Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Delmas ex contrôleur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 304

Crédit municipal — Règlement des retraites - Modification p. 293

Demande de secours formulée par Mme Sainte Romane veuve d'un sapeur pompier p. 307

Entrepôt des douanes — Instance Lespinasse p. 295

Lotissement Deloupy — Quartier du Pont des Demoiselles p. 297

Approbation de crédits d'ordre de l'exercice 1925 p. 290

Fondoirs du suif — Enquête veuve Maurette et autres p. 310

Hospices civils — Refus du legs Rives p. 311

Assistance aux femmes en couches p. 313

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Propriétés communales — Villa Boulevard Montplaisir 21 - Location Desgrez p. 296

Eclairage axial — Acquisition d'un câble armé - Soumission société alsacienne de constructions mécaniques p. 294

Immeubles pris à loyer par la ville — Location Commenge (charges locatives) p. 296

Construction d'un établissement de douches lavoir rue Sainte Isabelle - Adjudication p. 298

Immeuble communal, chemin des Izards, quartier des 3 Cocus - Demande de location Berdalou p. 297

Construction d'égout (maison des mères, rues Campaigno et Sainte Lucie) p. 293

Environnement 6 délibérations

Lycée de jeunes filles — Traité Micouleau p. 297

Demande de secours annuel formée par Mme Jules Couzinet veuve d'un ancien receveur des fourneaux économiques p. 306

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pierre Contrasty née Marguerite Catala veuve d'un ancien plombier du service des eaux p. 308

Bureau de bienfaisance — Délibération de la commission administrative - Avis défavorable p. 292

Fourneaux économiques — Fourniture de vin - Traité Carrière p. 310

Union des syndicats du réseau du Midi — Demande de subvention p. 311

Sécurité 4 délibérations

Cavalerie municipale — Traité Dasque p. 312

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pierre Dutrey née Marguerite Chifre veuve d'un ancien employé au bureau administratif de police p. 308

Syndicat professionnel de la police municipale de Toulouse - Demande de subvention p. 301

Cavalerie municipale — Traité Viguié p. 312

Enfance & Jeunesse 4 délibérations

Demande de secours annuel formée par Mme Léonce Justin Cathala née Emilie Fages ancienne femme de service à l'école maternelle des Amidonniers p. 306

Assistance aux familles nombreuses p. 314

Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 298

Club athlétique des jeunesses pyrénéennes - Demande de subvention p. 302

Sport 3 délibérations

Vélo sport de Lalande — Demande de subvention p. 304

Sporting club toulousain — Demande de subvention p. 304

Providence sportive toulousaine — Demande de subvention p. 303

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Fournitures des ouvrages neufs à la bibliothèque de la ville - Soumission Privat p. 295

Fournitures des ouvrages neufs à la bibliothèque de la ville - Soumission Guitard p. 295

Social & Santé 2 délibérations

Demande de secours en faveur du sapeur Joseph Méric mis à la réforme pour raisons de santé p. 307

Halles Saint Cyprien — Dégâts occasionnés par la pluie - Demande d'indemnité Pugibet p. 309

Administration 1 délibération

Election du secrétaire p. 289

Ressources humaines 1 délibération

Contribution personnelle mobilière 1929 — Déduction d'un minimum de loyer p. 292

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