21 janvier 1916
41
délibérations
16
Autres decisions
6
Environnement
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Vivès veuve de Pierre Antoine Henri Aymes ancien préposé à l'octroi p. 21
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gazagnes veuve de Pierre Bessières ancien préposé de l'octroi p. 20
Session extraordinaire. Séance du 21 janvier 1916. Procès verbal p. 11
Session extraordinaire. Fabrication de sabots. Paiement de la façon à M. Espy p. 16
Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Melle Dardenne. Avis p. 18
Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Contingent de la commune pour 1913. Crédit supplémentaire p. 13
Session extraordinaire. Services des pompes funèbres et de lhygiène. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux. Prorogation d'adjudication. p. 19
Session extraordinaire. Réparations aux cages des fauves des la ménagerie Lambert. Paiement des fournitures p. 18
Session extraordinaire. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 13
Session extraordinaire. Augmentation du prix du gaz p. 23
Session extraordinaire. Pensions de retraite aux employés communaux mobilisés. Droit d'option entre la la pension civile et la pension militaire p. 20
Session extraordinaire. Location verbale 16 rue Saint Etienne. Demande de Mme Genieys Redon p. 16
Session extraordinaire. La question du pain p. 24
Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Ouverture de crédit p. 12
Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Prorogation d'adjudication. Demande Mazières p. 19
Session extraordinaire. Ateliers municipaux. Marchés de gré à gré avec l'intendance militaire p. 17
Session extraordinaire. Réclamation de la société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Mémoire. Instance p. 13
Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs Treuvey. Réclamation Félicie Treuvey. Avis p. 22
Session extraordinaire. Terrain au Ramier du Château. Location à la société l'émulation nautique p. 14
Session extraordinaire. Ramier du Moulin du Château. Location Ebrard fils jeune p. 17
Session extraordinaire. Moulin du Château. Location verbale. Demande de M. Lagarde p. 17
Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs Noël Cadaux. Avis p. 22
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandrine veuve de Pierre Paul Germa ancien surveillant des travaux p. 21
Session extraordinaire. Vente. Terrain boulevard des Récollets. Affaire Massias p. 18
Session extraordinaire. Propriétés communales. Locations diverses. Admission en non valeur p. 15
Session extraordinaire. Immeuble succession Ozenne. Maison 57 boulevard Armand Duportal. Demande de location Petit adjudant maître d'armes au 23° régiment d'artillerie p. 16
Session extraordinaire. Droits de voirie. Demande Escalon. Admission en non valeur p. 15
Session extraordinaire. Redevances dues par la société concessionnaire du canal de Lalande. Admission en non valeur pour les exercices 1911 à 1915 inclusivement p. 16
Session extraordinaire. Produits de la vente des bois provenant de la forêt de Bouconne. Recettes de l'exercice 1916 p. 12
Session extraordinaire. Comité général de secours pour les victimes de la guerre en Pologne. Subvention p. 18
Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1915 p. 19
Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Recette d'une somme de 16.716 fr 15 p. 12
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosa Delrieu veuve de Joseph Maury brigadier de police en retraite p. 21
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Troubat veuve de Bernard Jubély sous inspecteur de police en retraite p. 21
Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistres p. 14
Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Joseph Ajau ancien garde cimetières p. 22
Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Modification du périmètre de l'octroi p. 15
Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Barthélémy Mialhes ancien garde cimetières p. 22
Session extraordinaire. Tramways. Lignes place Esquirol Saint Agne. Question de M. Bessat p. 24
Session extraordinaire. Droits de stationnement de la voiture de place à un cheval. Admission en non valeur p. 22
Session extraordinaire. Octroi. Réduction du point de départ des remises accordées au personnel p. 12
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.