17 février 1916
25
délibérations
14
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Session ordinaire. Locations communales. Admission en non valeur p. 39
Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 47
Session ordinaire. Nom de Jean Jaurès à une voie de Toulouse p. 44
Session ordinaire. La vie chère p. 45
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 47
Session ordinaire. La question du pain p. 44
Session ordinaire. Séance du 17 février 1916. Procès verbal p. 36
Session ordinaire. Comité général de secours pour les victimes de la guerre en Pologne p. 37
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 46
Session ordinaire. Legs Bénard. Acceptation . Délivrance p. 41
Session ordinaire. La question du gaz p. 42
Session ordinaire. Chemins vicinaux ordinaires. Suspension des obligations des baux et exécution en régie des fournitures pendant l'année 1916 p. 38
Session ordinaire. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Ventes de rentes p. 40
Session ordinaire. Ligne électrique M. E place Esquirol gare Saint Agne p. 38
Session ordinaire. Ecoles primaires supérieures. Cession des fournitures aux élèves forains. Admission en non valeur p. 40
Session ordinaire. Droit d'affichage et de peinture d'enseignes ou réclames sur les propriétés communales. Perception d'une taxe p. 39
Session ordinaire. Location d'un terrain communal rue Saint Charles. Demande Douzau Chiardet p. 42
Session ordinaire. Dépôt au terrain de Maury de bois provenant de la forêt de Bouconne p. 38
Session ordinaire. Immeuble communal rue des Récollets 45. Admission en non valeur p. 42
Session ordinaire. La question des eaux p. 43
Session ordinaire. Octroi. création d'un bureau de recettes à la gare Raynal p. 41
Session ordinaire. Statut du personnel de l'octroi p. 43
Session ordinaire. Assistance aux Familles nombreuses p. 47
Session ordinaire. Aménagement des terrains nécessaires à l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade (crédit) p. 41
Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours à Jean Clergue p. 40
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.