5 décembre 1916
47
délibérations
24
Autres decisions
5
Transport & Mobilité
5
Finances & Budget
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Délibérations (47)
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 107
Session ordinaire. Vente aux boulangers des bois provenant de la forêt de Bouconne p. 90
Session ordinaire. Séance du 12 mai 1916. Procès verbal p. 89
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 106
Session ordinaire. Exonération des frais d'inhumation pour cause d'indigence. Mois d'octobre, novembre et décembre 1915 p. 96
Session ordinaire. Fourniture d'imprimés. Demande d'indemnité p. 95
Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 107
Session ordinaire. Condoléances p. 106
Session ordinaire. Prohibition de l'absinthe. Remboursement des droits d'octroi sur les quantités existant chez le débitant p. 99
Session ordinaire. Vidanges des fosses d'aisance p. 105
Session ordinaire. Achat de chevaux pour le service des pompes funèbres p. 94
Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux p. 98
Session ordinaire. Exposition de tapisseries du garde meuble national. Traité avec l'entrepreneur p. 92
Session ordinaire. Allée Lafayette. Cyclistes p. 105
Session ordinaire. Démolition d'une baraque en planches devant l'entrée de lHôtel Dieu p. 104
Session ordinaire. Entretien des toitures et ramonages des cheminées des bâtiments communaux p. 98
Session ordinaire. Instance contre la compagnie du gaz p. 92
Session ordinaire. Frais dhospitalisation d'indigents traités à l'institut antirabique p. 91
Session ordinaire. Echelle des traitements p. 100
Session ordinaire. Exposition de tapisseries du garde meuble national. Crédit p. 92
Session ordinaire. Location de machines outils à M. Cabirol. Fixation du prix p. 90
Session ordinaire. Legs Cottini. Renonciation p. 98
Session ordinaire. Exonération des frais d'inhumation pour cause d'indigence. Mois de juillet, août et septembre 1915 p. 95
Session ordinaire. Questions diverses p. 104
Session ordinaire. Droit de stationnement de la voiture de place de Jean Miquel p. 99
Session ordinaire. Droit de stationnement de la voiture de place de M. Bousquet p. 100
Session ordinaire. Tramway de Saint Marin du Touch p. 105
Session ordinaire. Droit de stationnement des voitures de place de MM Bonna et Boutet p. 99
Session ordinaire. Droit de stationnement de la voiture de place de Léon Miquel p. 100
Session ordinaire. Association des anciens élèves de l'école primaire supérieure de garçons. Demande de subvention p. 96
Session ordinaire. Assurance contre les accidents. Camions automobiles. Avenant de résiliation p. 97
Session ordinaire. Société la belle chanson. Demande de subvention p. 91
Session ordinaire. Caisse de chômage. Subventions p. 97
Session ordinaire. Coopérative l'union des travailleurs. Demande de subvention p. 91
Session ordinaire. Concessions d'eau 1914 -1915. Admission en non valeur p. 97
Session ordinaire. Nouveaux abattoirs p. 104
Session ordinaire. Frais d'installation de prises d'eau en 1910. Admissions en non valeur p. 96
Session ordinaire. Immeuble succession Ozenne, rue Saint Etienne 16 p. 99
Session ordinaire. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Admission en non valeur p. 94
Session ordinaire. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires supérieures communales p. 94
Session ordinaire. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires élémentaires. Soumission Dupuy p. 95
Session ordinaire. Frais de transport et dhospitalisation d'indigents envoyés en traitement à l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 91
Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Emploi des prisonniers de guerre. Augmentation du prix de la journée de travail p. 92
Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 107
Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Indemnité à M. Francazal p. 99
Session ordinaire. Lycée de garçons. Transformation de bourse d'externat simple en bourse d'externat surveillé p. 96
Session ordinaire. Ecole d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses. Avis p. 96
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