21 décembre 1916
35
délibérations
16
Autres decisions
4
Environnement
4
Finances & Budget
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Délibérations (35)
Session extraordinaire. Enfouissement des animaux saisis à l'abattoir p. 275
Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs docteur Fageret. Avis p. 272
Session extraordinaire. Legs Sudre. Déclaration de Caducité p. 272
Session extraordinaire. Curage de l'égout Boulevard Riquet p. 274
Session extraordinaire. Compte de gestion de 1915 p. 268
Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de divers garde promenades p. 271
Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Françoise Mirouze veuve de Hugues Daran ancien cantonnier p. 271
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cau ancien agent de la Sûreté p. 270
Session extraordinaire. Séance du 21 décembre 1916. Procès verbal p. 266
Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Créance Linas p. 272
Session extraordinaire. Huiles et matières diverses nécessaires aux usines. Crédit supplémentaire p. 269
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gransac veuve de Jacques Raynaud ancien sapeur pompier p. 269
Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Eugénie Dupont veuve de Claude Dreuilhe ancien préposé d'octroi p. 271
Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Dupuy veuve de Philippe Taillade ancien cantonnier p. 270
Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1917 p. 267
Session extraordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire aux sapeurs pompiers. Soumission Ybres p. 267
Session extraordinaire. Paiement d'une allocation aux femmes ou aux orphelins d'employés et d'ouvriers municipaux décédés sous les drapeaux pendant la guerre p. 266
Session extraordinaire. Frais d'installation de prise d'eau. Admission en non valeur p. 275
Session extraordinaire. Location Avinsac. Moulin du Château. Admission en non valeur p. 275
Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs docteur médecin Fageret. Avis p. 276
Session extraordinaire. Taxe sur les chiens. Admission en non valeur des cotes irrécouvrables. Exercice 1912 p. 276
Session extraordinaire. Hospices civils. Projet d'emprunt de 200.000 francs à la banque de France. Avis p. 271
Session extraordinaire. Société coopérative la laborieuse des tabacs et électricité. Demande de subvention p. 272
Session extraordinaire. Compte administratif de 1915 p. 267
Session extraordinaire. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. 2° lot. Charpente. Règlement de comptes p. 274
Session extraordinaire. Groupe scolaire Abadie. Solde de l'entreprise p. 273
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Réparations. Crédit p. 274
Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse d'une partie des coupes 11 et 15 de la forêt domaniale de Bouconne. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 273
Session extraordinaire. Immeuble communal rues Saint Rome 13 et du May P. Location veuve Calmettes p. 275
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cohade ancien conducteur de travaux p. 270
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Céline Marie Décamps veuve de Pierre Mathe ancien brigadier de police p. 270
Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Réductions de primes. Transfert provisoire d'écoles p. 269
Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie municipale du service du nettoiement. Traités p. 266
Session extraordinaire. Cession à la ville des bois et fagots de la forêt de Bouconne. Livraison de ce combustible aux boulangers de Toulouse p. 273
Session extraordinaire. Erection d'un buste à Jean Jaurès p. 269
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