CM

7 janvier 1921

Toul 60 délibérations

60

délibérations

24

Autres decisions

12

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (60)

Autres decisions 24 délibérations

Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Naudy. Avis p. 226

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Maysonnade veuve de Louis Marrats ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 220

Session extraordinaire. Rente viagère Paul Déjean p. 219

Session extraordinaire. Réfection totale de la porte d'écluse de la rue Viguerie p. 211

Session extraordinaire. Ouragan du 30 juin p. 208

Session extraordinaire. Monument Henry Bazin à Dijon. Demande de souscription p. 218

Session extraordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1920. Premier semestre p. 219

Session extraordinaire. Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Cahier des charges p. 216

Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1922. Désignation des délégués p. 211

Session extraordinaire. Propositions de la société d'études pour l'embellissement de Toulouse p. 216

Session extraordinaire. Electricité. Question de M. Ganguilhem p. 227

Session extraordinaire. Immersion des poudres. Question de M. Brustier. Voeu de M. Domergue p. 228

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Azam ancien cantonnier de première classe (CV) p. 217

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Monfraix veuve de Jean Baptiste Bart ancien chef dragueur p. 220

Session extraordinaire. Réfection des façades. Question de M. Carrère p. 228

Session extraordinaire. Demande de M. Jules Lormand inspecteur aux pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 217

Session extraordinaire. Fourniture de cercueils. Demande d'augmentation Mazières p. 213

Session extraordinaire. Ouragan du 30 juin. Question de M. Salamon p. 228

Session extraordinaire. Réfection de la façade du Capitole p. 215

Session extraordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 209

Session extraordinaire. Entretien et réfection des pavages pendant l'année 1921. Adjudication p. 215

Session extraordinaire. Le gaz. Question de M. Brustier p. 226

Session extraordinaire. Accident du travail. Instance Bernié employé des pompes funèbres p. 220

Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse Tortat. Avis p. 225

Finances & Budget 12 délibérations

Session extraordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 219

Session extraordinaire. Monument aux volontaires américains. demande de subvention p. 212

Session extraordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Concours de Lille. Demande de subvention p. 218

Session extraordinaire. Association Valentin Haüy pour le bien des aveugles. Demande de subvention p. 223

Session extraordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 223

Session extraordinaire. Notice sur la ville et l'université de Toulouse. Demande de subvention p. 224

Session extraordinaire. Fédération des locataires. Congrès à Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 219

Session extraordinaire. Associations des adjoints techniques et assimilés des ponts et chaussées et de lhydraulique agricole de la Haute-Garonne. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 212

Session extraordinaire. Erection d'un monument à Jean Macé fondateur de la ligue de l'enseignement. Demande de subvention p. 212

Session extraordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 222

Session extraordinaire. Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222

Session extraordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 222

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Rigade veuve de Jean Bertrand Larrue ancien directeur des établissements du terrain Maury p. 213

Session extraordinaire. Immeuble communal ancienne caserne Dupuy. Location Rigail p. 224

Session extraordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur. Exercices 1913 à 1920 inclus p. 225

Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 221

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Placide Cayrel ancien mécanicien au service des travaux p. 221

Session extraordinaire. Immeubles. Casernes de sapeurs pompiers. Assurances. Impôts p. 212

Session extraordinaire. Immeuble Bialar 17 place de la Daurade. Appel en garantie de la ville. Instance p. 221

Session extraordinaire. Immeuble communal rue des Moulins n° 4. Location veuve Durand p. 223

Session extraordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des Ecoles. adjudication. Projet de résolution présenté par M. Brustier p. 213

Culture & Patrimoine 8 délibérations

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Reynaud. Avis p. 225

Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Sans. Avis p. 226

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Galant. Avis p. 225

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Vergnes. Avis p. 225

Session extraordinaire. Théâtre des variétés. Saison théâtrale 1920-1921. Convention p. 211

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Martin. Avis p. 226

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Pelfort. Avis p. 225

Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Calvet. Avis p. 226

Sécurité 2 délibérations

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Fort veuve de Joseph Tournier ancien secrétaire de police à Toulouse p. 221

Session extraordinaire. Oeuvre municipale de la maison des mères. Emploi du produit des dons et subventions p. 209

Social & Santé 1 délibération

Session extraordinaire. Ecole du service de santé. Demande de bourse Benoist. Avis p. 226

Environnement 1 délibération

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Salles veuve de Jean Escot ancien surveillant au service des eaux p. 220

Éducation 1 délibération

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Traité de fournitures. Marché J Raymond p. 224

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet p. 217

Ressources humaines 1 délibération

Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de transformation de bourse Sendral p. 225

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