7 janvier 1921
60
délibérations
24
Autres decisions
12
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (60)
Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Naudy. Avis p. 226
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Maysonnade veuve de Louis Marrats ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 220
Session extraordinaire. Rente viagère Paul Déjean p. 219
Session extraordinaire. Réfection totale de la porte d'écluse de la rue Viguerie p. 211
Session extraordinaire. Ouragan du 30 juin p. 208
Session extraordinaire. Monument Henry Bazin à Dijon. Demande de souscription p. 218
Session extraordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1920. Premier semestre p. 219
Session extraordinaire. Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Cahier des charges p. 216
Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1922. Désignation des délégués p. 211
Session extraordinaire. Propositions de la société d'études pour l'embellissement de Toulouse p. 216
Session extraordinaire. Electricité. Question de M. Ganguilhem p. 227
Session extraordinaire. Immersion des poudres. Question de M. Brustier. Voeu de M. Domergue p. 228
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Azam ancien cantonnier de première classe (CV) p. 217
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Monfraix veuve de Jean Baptiste Bart ancien chef dragueur p. 220
Session extraordinaire. Réfection des façades. Question de M. Carrère p. 228
Session extraordinaire. Demande de M. Jules Lormand inspecteur aux pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 217
Session extraordinaire. Fourniture de cercueils. Demande d'augmentation Mazières p. 213
Session extraordinaire. Ouragan du 30 juin. Question de M. Salamon p. 228
Session extraordinaire. Réfection de la façade du Capitole p. 215
Session extraordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 209
Session extraordinaire. Entretien et réfection des pavages pendant l'année 1921. Adjudication p. 215
Session extraordinaire. Le gaz. Question de M. Brustier p. 226
Session extraordinaire. Accident du travail. Instance Bernié employé des pompes funèbres p. 220
Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse Tortat. Avis p. 225
Session extraordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 219
Session extraordinaire. Monument aux volontaires américains. demande de subvention p. 212
Session extraordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Concours de Lille. Demande de subvention p. 218
Session extraordinaire. Association Valentin Haüy pour le bien des aveugles. Demande de subvention p. 223
Session extraordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 223
Session extraordinaire. Notice sur la ville et l'université de Toulouse. Demande de subvention p. 224
Session extraordinaire. Fédération des locataires. Congrès à Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 219
Session extraordinaire. Associations des adjoints techniques et assimilés des ponts et chaussées et de lhydraulique agricole de la Haute-Garonne. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 212
Session extraordinaire. Erection d'un monument à Jean Macé fondateur de la ligue de l'enseignement. Demande de subvention p. 212
Session extraordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 222
Session extraordinaire. Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222
Session extraordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 222
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Rigade veuve de Jean Bertrand Larrue ancien directeur des établissements du terrain Maury p. 213
Session extraordinaire. Immeuble communal ancienne caserne Dupuy. Location Rigail p. 224
Session extraordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur. Exercices 1913 à 1920 inclus p. 225
Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 221
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Placide Cayrel ancien mécanicien au service des travaux p. 221
Session extraordinaire. Immeubles. Casernes de sapeurs pompiers. Assurances. Impôts p. 212
Session extraordinaire. Immeuble Bialar 17 place de la Daurade. Appel en garantie de la ville. Instance p. 221
Session extraordinaire. Immeuble communal rue des Moulins n° 4. Location veuve Durand p. 223
Session extraordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des Ecoles. adjudication. Projet de résolution présenté par M. Brustier p. 213
Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Reynaud. Avis p. 225
Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Sans. Avis p. 226
Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Galant. Avis p. 225
Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Vergnes. Avis p. 225
Session extraordinaire. Théâtre des variétés. Saison théâtrale 1920-1921. Convention p. 211
Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Martin. Avis p. 226
Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Pelfort. Avis p. 225
Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Calvet. Avis p. 226
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Fort veuve de Joseph Tournier ancien secrétaire de police à Toulouse p. 221
Session extraordinaire. Oeuvre municipale de la maison des mères. Emploi du produit des dons et subventions p. 209
Session extraordinaire. Ecole du service de santé. Demande de bourse Benoist. Avis p. 226
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Salles veuve de Jean Escot ancien surveillant au service des eaux p. 220
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Traité de fournitures. Marché J Raymond p. 224
Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet p. 217
Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de transformation de bourse Sendral p. 225
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