CM

8 avril 1920

Toul 21 délibérations

21

délibérations

7

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (21)

Autres decisions 7 délibérations

Session ordinaire. Séance du 4 août 1920. Procès verbal p. 280

Session ordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région p. 286

Session ordinaire. Article 47 de la loi du 25 juin 1920. Voeux de M. Thomas p. 280

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Ajas veuve de Paul Picou ancien mécanicien aux usines communales p. 288

Session ordinaire. Observatoire de Toulouse. Réparations p. 286

Session ordinaire. Legs Rous veuve Marty. Frais et honoraires dus à Me Fabre p. 285

Session ordinaire. Règlement sur les pensions de retraites des employés de l'octroi. Modification de l'article 4 p. 284

Finances & Budget 5 délibérations

Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1920 p. 287

Session ordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse. congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 288

Session ordinaire. Office public dhabitations à bon marché. Subvention p. 282

Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1921 p. 287

Session ordinaire. La chaumière toulousaine. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 284

Enfance & Jeunesse 4 délibérations

Session ordinaire. Immeuble affecté à une école maternelle aux Trois Cocus. Acquisition. Affaire Fort p. 283

Session ordinaire. Comité central des mères de familles nombreuses. Prix municipaux p. 287

Session ordinaire. Ecole maternelle au quartier des Trois Cocus. Location. Affaire Fort p. 283

Session ordinaire. Journée nationale des mères de famille nombreuses. Subvention p. 289

Transport & Mobilité 2 délibérations

Session ordinaire. Immeuble place du Busca. Affaire Estrade p. 288

Session ordinaire. Question des tramways p. 290

Environnement 2 délibérations

Session ordinaire. Maintien après le 10 octobre du train expresse n° 103 de Bordeaux à Toulouse p. 283

Session ordinaire. Ecole des beaux arts. Demande d'augmentation de secours en faveur de Mme Laborde veuve d'un ancien professeur p. 288

Administration 1 délibération

Session ordinaire. Liquidation des pensions de retraite des employés communaux. Dispositions transitoires p. 289

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