CM

11 juin 1935

Toul 29 délibérations

29

délibérations

10

Autres decisions

8

Sécurité

5

Sport

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Délibérations (29)

Autres decisions 10 délibérations

Lotissement Mazère — Quartier de Saint Cyprien p. 419

Lotissement Constantin — Quartier des Minimes p. 418

R.M.E.T. — Bilan de l'exercice 1934 p. 420

Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture et à la litière des chevaux et animaux divers pendant le 1er semestre 1936 p. 424

Pompes funèbres — Frais d'inhumation admis en non valeur année 1935, 3° trimestre p. 425

Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Tournier née Costes veuve d'un ancien roulier temporaire au service du nettoiement p. 417

Institut des sourds muets de Paris — Demande de secours : Bonnet p. 419

Lotissement Constantin — Quartier de la Côte Pavée p. 418

Alignement rue de Calais n° 3 — M. Sentenac propriétaire ubvention p. 379

Lotissement Daure B — Quartier de la Côte Pavée p. 418

Sécurité 8 délibérations

Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Compte de gestion exercice 1934 p. 421

Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Comptes administratifs et de gestion 1934 p. 421

Budget supplémentaire de la Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues pour l'exercice 1934 p. 426

Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1934 p. 426

Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Fournitures faites à la ville, mise en non valeur p. 427

Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Autorisation spéciale de dépenses p. 426

Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte administratif de l'exercice 1934 p. 425

Régie municipale de l'électricité — Budget supplémentaire de l'électricité 1935 p. 420

Sport 5 délibérations

Régie municipale du parc des sports — Budget supplémentaire 1935 p. 422

Régie municipale du parc des sports — Virements de crédits. Exercice 1934 p. 423

Régie municipale du parc des sports — Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1934 p.422

Régie municipale du parc des sports — Compte administratif de 1934 p. 422

Comité régional du Midi de la fédérationsportive gymnique du travail - Demande de subvention p. 419

Environnement 3 délibérations

Fournitures de tuyaux de plomb — Plomb en saumon et de soudure au service des eaux - Adjudication p. 423

Moulin du château — Location d'un immeuble communal situé au Port garaud - Pétition Armand Galy p. 424

Moulin du château — Majoration de loyers p. 424

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Conservatoire de musique — Fourniture des ouvrages de musique et location de pianos - Soumission Martin Gautié p. 423

Alignement rue des Arts Saint Cyprien n° 9 et 11 - Cohéritiers Izar propriétaires p. 427

Finances & Budget 1 délibération

Fédération bouliste des Pyrénées — Demande de subvention p. 419

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