26 mars 1915
45
délibérations
19
Autres decisions
8
Sécurité
7
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (45)
Session ordinaire. Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Désignation des commissions locales instituées par le décret du 25 mars 1911 p. 51
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Nicol veuve de M. Lieur ancien cantonnier au service du nettoiement p. 59
Session ordinaire. Angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Modifications à l'alignement p. 52
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred Ernest Richard ancien concierge de la ville p. 58
Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Dominique Léon Lalbarède ancien garde promenades p. 59
Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux. Traité Razat p. 50
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Léon Lafon ancien chef du service des jardins et promenades p. 57
Session ordinaire. Hospices civils. MAin levée d'inscription hypothécaires. Creance Toulza p. 55
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Nombrail veuve de Louis Eugène Dupouilh ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 57
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Coyne ancien sergent major de la compagnie des sapeurs pompiers p. 58
Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles. Legs Noémie Pujol. Avis p. 54
Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Cyprien Aubert ancien garde promenades p. 59
Session ordinaire. Quêtes organisées en faveur des blessés par diverses sociétés et institutions. Question de M. Fonta p. 59
Session ordinaire. Réparation d'une turbine à l'usine élévatoire hydraulique de Bourrassol. Soumission Fromassol p. 50
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Vié veuve de Jacques Serny ancien brigadier de 1ère classe à l'octroi p. 56
Session ordinaire. Nom deJaurès à une voie publique de Toulouse. Question de M. Laffage p. 60
Session ordinaire. Séance du 26 mars 1915. Procès verbal p. 48
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Barrau veuve de M. Cazalot ancien chauffeur aux usines communales p. 56
Session ordinaire. Accident de travail. Instance Biscons p. 50
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Clavières ancien sous brigadier de police p. 58
Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1911. Admission en non valeur p. 53
Session ordinaire. Alimentation. Taxes municipales p. 48
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eulalie Flouret veuve de Jean Delcol ancien agent de police p. 57
Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Usines du Moulin du Château. Affaire de Boussac p. 54
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cabanié veuve de Vincent Gustave Fauché sous brigadier de police p. 57
Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Dommages. Règlement p. 53
Session ordinaire. Aménagement d'une caserne de sapeurs pompiers et d'un commissariat de police allées Charles de Fitte n° 34. Demande de crédit p. 54
Session ordinaire. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de la drague, du rouleau compresseur à vapeur ainsi que le chauffage des établissements communaux. Défalcation du coût du camionnage p. 55
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Rouquet dont le mari fut ouvrier maçon au service des eaux p. 58
Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Caminade. Réclamation Castagné. Avis p. 55
Session ordinaire. Ramier du Château. Renouvellement de la location Monestier p. 52
Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Bertrand Rouleau ancien cantonnier des chemins communaux p. 59
Session ordinaire. Location au bureau de bienfaisance d'Aspet de l'ancienne propriété du séminaire sise à Lalande. Aménagement. Indemnités aux locataires actuels p. 49
Session ordinaire. Ramier du Château. Location J Monestier p. 52
Session ordinaire. Acquisition immeuble Petite rue Sainte Ursule. Paiements d'intérêts p. 52
Session ordinaire. Acquisition de farine pour l'alimentation de la population civile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Avances consenties par la ville p. 50
Session ordinaire. Terrain communal situé angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Vente p. 54
Session ordinaire. Acquisition immeubles rue Saint Rome. Alignement. Affaire société des établissements Michon p. 51
Session ordinaire. Hôpital suburbain. Acquisition de terrain pour la construction d'un égout collecteur. Dépôt du plan parcellaire p. 56
Session ordinaire. Locations d'immeubles et portions d'immeubles pris à loyer par la ville. Demande de crédit p. 53
Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Emprunt p. 48
Session ordinaire. Bibliothèque de la ville. Fourniture d'ouvrages d'occasion, anciens et modernes. Traité Marqueste p. 54
Session ordinaire. Postes de garde des voies de communications. Restes à payer à divers fournisseurs p. 53
Session ordinaire. Droit de stationnement des voitures de place p. 56
Session ordinaire. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 56
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.