CM

14 mai 1921

Toul 42 délibérations

42

délibérations

22

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (42)

Autres decisions 22 délibérations

Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 166

Session ordinaire. Enquête d'utilité publique. Demande d'outillage public. Affaire Hoursolle p. 157

Session ordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1921 p. 158

Session ordinaire. Vaccination antivariolique. Intervention de M. le docteur Bézy p. 164

Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Création d'un internat municipal p. 156

Session ordinaire. Ecole navale. Demande de bourse Barthélémy. Avis p. 153

Session ordinaire. Monument à la gloire de Toulouse p. 154

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 165

Session ordinaire. Ordures ménagères. Questions de M. Salamon p. 163

Session ordinaire. Admission à l'entrepôt d'articles nouvellement imposés p. 151

Session ordinaire. Prolongement du square Armand Duportal p. 155

Session ordinaire. Réfection du pavage p. 154

Session ordinaire. Rectification p. 150

Session ordinaire. Hospices civils. Demande de crédit pour l'envoi d'indigents à lhôpital Ramel de Luchon p. 161

Session ordinaire. Félicitations à M. le président du conseil et au gouvernement de la république p. 166

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 165

Session ordinaire. Séance du 14 mai 1921. Procès verbal p. 150

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Michel Jean Bernadoy ancien surveillant au service du nettoiement p. 161

Session ordinaire. Pont à bascule de la gare Raynal p. 155

Session ordinaire. Fosses d'aisances vidange étanchéité. Question de M. Salamon p. 164

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Briol veuve de Jean Dalby ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 158

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Vital ancien agent de la sûreté p. 159

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Session ordinaire. Recrépissage d'immeubles en bordure de la voie publique p. 163

Session ordinaire. Projet de construction d'un atelier et d'un préau à l'école primaire supérieure de garçons p. 155

Session ordinaire. Usine hydroélectrique. Aménagement du bras supérieur de la Garonne p. 151

Session ordinaire. Immeuble communal allée Marengo n° 8. Locations p. 158

Session ordinaire. Vente de terrains communaux rue des Ecoles. Projet de résolution de M. Brustier p. 161

Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Création d'un internat municipal. Aménagement des locaux p. 156

Session ordinaire. Terrain de Banlève. Cession à l'université. Traité p. 152

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Blanc. Avis p. 153

Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Suberville. Avis p. 153

Événementiel & Tourisme 2 délibérations

Session ordinaire. Fête de Jeanne d'Arc. Kermesse de lHôtel de ville p. 162

Session ordinaire. Fête régionale de l'association des sociétés de gymnastique du Midi. Demande de crédit p. 153

Finances & Budget 2 délibérations

Session ordinaire. Taxes sur les spectacles p. 150

Session ordinaire. Transformation de l'office économique de la ville en agence régionale de l'office national du commerce extérieur. Subvention p. 151

Transport & Mobilité 2 délibérations

Session ordinaire. Circulation des bicyclettes et automobiles. Question de M. Salamon p. 164

Session ordinaire. Tramway électrique du Capitole à la Colonne. Pétition des habitants p. 162

Ressources humaines 1 délibération

Session ordinaire. Groupe scolaire Alphonse Peyrat. Création d'emplois p. 157

Environnement 1 délibération

Session ordinaire. Bureau des postes auxiliaire du Pont des Demoiselles, cabine téléphonique. Voeu de M. Salamon p. 161

Éducation 1 délibération

Session ordinaire. Confection du matériel scolaire. Barthélémy soumissionnaire p. 155

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 166

Sécurité 1 délibération

Session ordinaire. Traitements des secrétaires de police. Augmentation p. 163

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