CM

29 juin 1921

Toul 29 délibérations

29

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

6

Finances & Budget

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Délibérations (29)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Session extraordinaire. Direction des travaux. Service des expropriations p. 199

Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service du nettoiement p. 198

Session extraordinaire. Emprunts de 6.800.000 francs. Régularisation. Traité avec le crédit foncier p. 180

Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service de la voirie p. 197

Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Eclairage p. 202

Session extraordinaire. Emprunt. Construction d'une école mixte à Fontaine Lestang. Règlement p. 202

Session extraordinaire. Emprunt. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Règlement p. 202

Session extraordinaire. Emprunt. Construction du groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Premier lot. Terrassement et maçonnerie p. 201

Autres decisions 6 délibérations

Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1921. Procès verbal p. 208

Session extraordinaire. Adresse de sympathie à M. le maire p. 177

Session extraordinaire. Paiement des fournitures faites par MM Dirion et Marqueste p. 200

Session extraordinaire. Créance Blanc. Paiement p. 205

Session extraordinaire. Honoraires dus à MM Lacassin et Lacoste architectes p. 200

Session extraordinaire. Séance du 29 juin 1921. Procès verbal p. 177

Finances & Budget 6 délibérations

Session extraordinaire. Emprunt. Contingent d'assistance au département p. 200

Session extraordinaire. Groupes scolaires Alphonse Peyrat, Matabiau, Croix Daurade. Emprunt de 3.000.000 p. 185

Session extraordinaire. Emprunt. Créances diverses. service de l'économat p. 199

Session extraordinaire. Emprunt. Décoration du Capitole et des salles annexes p. 201

Session extraordinaire. Emprunts p. 177

Session extraordinaire. Budget primitif de 1921 p. 208

Environnement 5 délibérations

Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service des eaux p. 198

Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service des eaux. Exploitation p. 203

Session extraordinaire. Usine électrique du Ramier du Château. Vote de crédits p. 199

Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service des eaux p. 203

Session extraordinaire. Emprunt. Fourneaux économiques. Année 1912 p. 200

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Session extraordinaire. Emprunt. Ecole de filles et maternelle Abadie. Croix de Pierre p. 198

Session extraordinaire. Emprunt. Construction d'une école maternelle à Fontaine Lestang. Deuxième lot. Charpente p. 201

Social & Santé 1 délibération

Session extraordinaire. Emprunt. Protection de la santé publique p. 201

Transport & Mobilité 1 délibération

Session extraordinaire. Tramways. Extension du service de nuit sur trois des lignes existantes p. 203

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